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Les grandes décisions de la cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA
Pougoué Paul-Gérard ; Kuate Tameghe Sylvain Sorel
L'HARMATTAN
53,00 €
Épuisé
EAN :9782296121584
En créant entre les Etats parties au traité OHADA une Cour commune de justice et d'arbitrage, les rédacteurs de ce traité ont eu à l'idée de dynamiser par ce moyen l'oeuvre d'uniformisation en cours du droit des affaires en Afrique, notamment en s'assurant que les règles édictées sont interprétées et appliquées de la même manière dans l'ensemble des pays signataires. Une décennie après l'adoption des premières règles uniformes, il n'est pas prématuré de prendre la mesure de l'activité de la cour. Quelques interrogations apparaissent autour desquelles l'exercice peut se structurer: quelle est l'incidence de son activité sur la jurisprudence des juridictions étatiques? La Haute juridiction est-elle parvenue à jouer son rôle unificateur en évitant des divergences de solutions dans l'espace juridique que couvre l'OHADA? L'importance de telles interrogations se perçoit aisément lorsqu'on a présent à l'esprit que la création de l'Organisation a essentiellement répondu aux exigences d'entrepreneurs et d'investisseurs, notamment étrangers. Invités à s'installer en Afrique afin de contribuer à stimuler la croissance et juguler la crise économique, ils n'avaient pas de cesse de souligner l'obsolescence des textes et les décalages entre les législations des Etats, lesquels selon eux brouillaient la lisibilité des règles en vigueur, accroissant par contrecoup les risques d'exploitation...
Keuffi Daniel ; Kalieu Elongo Yvette ; Pougoué Pau
La mise sur pied des marchés financiers dans les pays membres de l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du Droit des Affaires) remonte à la deuxième moitié des années 1990. L'un des traits marquants de ces nouveaux marchés financiers tient à l'existence d'organes de régulation de nature communautaire. Ces régulateurs ont pour mission de mettre en place des règles et des structures adaptées à la taille des économies concernées et de répondre aux attentes des investisseurs en termes de sécurité et de transparence des transactions financières. Le but du présent ouvrage est de donner au lecteur les clés pour comprendre le sens et la portée des processus de régulation financière en cours au sein de l'espace OHADA. L'auteur éclaire de façon simple et pragmatique sur la technique de la régulation employée à la fois pour promouvoir l'investissement financier et pour soutenir les processus de développement et d'intégration économique engagés par les États.
Ngando Blaise Alfred ; Lecomte Catherine ; Pougoué
Quelles sont les racines juridiques et anthropologiques du Cameroun ? Ce livre examine cette question dans le long terme, de 1472 et de l'exploration de la côte camerounaise par les navigateurs portugais jusqu'en 1961, avec la réunification du Cameroun, analysant les chemins de traverse à partir desquels les citoyens de ce pays peuvent consolider ou réinventer leur unité nationale. Comment réagencer dans le cadre institutionnel le bijuridisme étatique issu de l'héritage colonial franco-britannique, tout en valorisant les coutumes de la société traditionnelle africaine ? Fondamentalement, c'est la problématique du pluralisme au sein de l'Etat et celle du dialogue des sources du droit qui sont au coeur du débat sur la construction nationale au Cameroun. Il ne s'agit pas seulement de modifier la Constitution pour y reconfigurer l'Etat en transposant un modèle d'organisation décentralisée, régionaliste ou même fédéraliste, mais davantage de poser, comme alternative au monisme dominant mais ineffectif, le pluralisme comme théorie des normes. Avec cette nouvelle théorie normative de la gouvernance, il est désormais question de repenser l'Etat à partir du paradigme de la légitimité et de l'effectivité du droit. Il s'agit d'amorcer une dynamique institutionnelle qui devra faire cohabiter pluralisme et unité dans le même espace public, ceci dans l'optique de réconcilier le droit et la société. Dans un environnement où le droit est tantôt mal compris, tantôt inadapté à son contexte, le droit positif camerounais hérité du modèle occidental de l'Etat ne peut prétendre être l'unique source de régulation des rapports sociaux. De sa "pyramide", il doit accepter de s'insérer dans un "réseau" refondateur d'un ordre nouveau auquel les Camerounais adhèrent parce qu'ils y trouvent un intérêt.
Expliquer et illustrer sans dénaturer les règles juridiques, tel est le défi que M. Léon NOAH MANGA a su pleinement relever, dans un domaine aussi complexe que celui du droit du travail. Cet ouvrage, dont la qualité pédagogique est incontestable, sera sans nul doute un outil précieux pour les mandants de l'Organisation Internationale du Travail, les institutions de formation et les praticiens du droit, au-delà des frontières du Cameroun. Plus qu'un simple livre de droit du travail. "Pratique des Relations du Travail au Cameroun" constitue un véritable ouvrage de référence qui s'adresse à un large panel : élèves, étudiants, enseignants, magistrats, avocats, travailleurs des secteurs public et privé, chefs d'entreprises, syndicalistes, travailleurs retraités, ayants droit, et bien d'autres encore. Je suis convaincu que ce livre sera très vite adopté par les lecteurs et deviendra aussitôt le conseiller fidèle et inséparable de tous ceux qui, par amour ou par devoir, sont appelés à manier cet indispensable instrument d'accompagnement du développement socio-économique que reste et demeure le droit du travail.
L'auteur axe ici une réflexion sur le système judiciaire camerounais et essaie d'apporter quelques éclaircissements aux nombreuses critiques généralement formulées à son égard. A cet effet, il s'appuie sur une question fondamentale : celle de savoir si l'environnement juridique, anthropologique, sociopolitique et économique a une influence sur le fonctionnement de la justice au Cameroun. Au terme de ses travaux essentiellement constitués d'une importante exploitation documentaire, de plusieurs entretiens et d'une enquête de terrain, il est parvenu au résultat selon lequel plusieurs facteurs auraient un impact négatif sur la bonne marche du système judiciaire camerounais. Dans l'optique d'une réelle amélioration de son fonctionnement, il formule des suggestions intéressantes. Ce livre mérite d'être lu car chaque citoyen est un potentiel justiciable.
?Quels sont les secrets d'une vocation ? Par quels chemins mystérieux voyage-t-elle ? Devenir galeriste, est-ce un appel, un destin, ou le résultat des hasards successifs ? A priori, être galeriste c'est vivre entre l'économie et l'esthétique, c'est être partagé entre les échanges et le coeur. Quel impératif l'emporte et comment passer du numéraire à l'esprit, du matériel au spirituel ? A travers quelques anecdotes et faits saillants d'une carrière de vingt ans, l'auteur tente de répondre à ces questions.
Perrat Benoît ; Pitte Jean-Robert ; Guillot Pierre
Résumé : Grand chef cuisinier aux côtés des Escoffier, des Rambert et des frères Rouzier notamment, le Bressan Benoît Perrat (1873-1957) exerça son art dans les restaurants de tout premier ordre (Lyon, Genève, Paris, York, Berlin, Dresde) puis dans les cours princières et royales d'Europe centrale de la Belle Epoque (Saxe, Bavière, Roumanie, Hongrie). Contraint par la Grande Guerre à quitter ceux qu'il avait somptueusement servis, il retrouve ses terres natales et s'installe quelque temps après à Vonnas (Ain), la "Mecque de gueule", où il tiendra jusqu'à la Seconde Guerre mondiale toujours avec panache et distinction, jusqu'au raffinement ultime, la table et le Grand Hôtel Moderne. Il y rédigera sa célèbre "rhapsodie culinaire et gastronomique", Cornus en Bresse (1932) ? rééditée en 2002 ? et en 1938 sa Hongrie gourmande, restée inédite et publiée ici pour la première fois. Ce recueil surprenant assemble une centaine de ses recettes magyares récolées au gré de ses rencontres, de ses pérégrinations, de ses affectations et de ses enchantements. Récolées... ! C'est peu dire. Benoît Perrat y atteste surtout le "véritable esprit de la gastronomie qui est un patrimoine vivant, en évolution constante, ouvert à toutes les influences extérieures qui sont découvertes, apprivoisées, domestiquées, puis intégrées". C'est donc à une savoureuse déclinaison des riches spécialités danubiennes, parfois "métissées de Bresse", que Benoît Perrat convoque ses lecteurs, au premier rang desquelles le fameux gulash, et bien sûr le paprika, piment-roi de la cuisine magyare. Il les invite surtout à mettre avec lui la main au fourneau puis la serviette au cou.
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.