Côte d'Ivoire : vers un nouvel ordre plus juste

Que de controverses à propos de la reconnaissance aux personnes morales de l'exercice et de la jouissance des droits fondamentaux... La volonté d'attribuer des droits humains à des entités non humaines se heurtait à de fortes réticences. Pourtant, ce qui était impensable devenait indispensable. Le premier volume de cet ouvrage met en lumière la nécessité de permettre aux groupements, de diverses natures, de disposer de droits fondamentaux dans le cadre de la Convention européenne des droits de l'homme. La quête de l'assise solide d'une société démocratique, principale finalité du texte européen, ne pouvait sérieusement s'envisager par l'exclusion des personnes morales, celles-ci étant des acteurs majeurs de la démocratie elle-même. Les groupements sont partout. Ils interviennent dans les domaines politique, économique, social, culturel, cultuel, notamment. L'impact des actions des groupes est considérable sur le mode de fonctionnement de la société. Une telle réalité ne peut être occultée. Les organes de surveillance de la Convention européenne l'ont intégrée. Ils érigent en ce sens une véritable protection des missions et des activités essentielles des personnes morales. D'emblée, les garanties liées à la naissance et la subsistance des groupes et organisations sont assurées par le juge européen. Les conditions d'exercice des opinions et les convictions des groupements sont rendues meilleures par une jurisprudence fort avantageuse et prometteuse. L'existence de droits fondamentaux élémentaires des personnes morales ne laisse guère de doute. Le second volet de notre réflexion renforcera l'aptitude de ces personnes à se fonder sur le texte européen, en vue de la défense d'intérêts qui sont les leurs.

Résumé : La peur. L'effroi. Le choc épouvantable de voir, à 14 ans, ses parents tués sous ses yeux. Il n'y a plus rien pour Kouamé. Plus rien que la crainte que les tueurs reviennent et le tuent à son tour. Alors Kouamé prend la fuite. Il passe dans le pays voisin et décide de gagner la Libye. Là, si jeune, il affronte l'enfer du désert et le cynisme des passeurs. En Algérie et au Maroc, il fait face à la violence des camps de réfugiés où règne la loi du plus fort. Pour tenir debout, Kouamé ne cesse de penser à sa soeur qu'il espère vivante. Puis c'est l'épreuve ultime : la traversée de la Méditerranée sur un canot bondé. Aujourd'hui, après ces années d'exode solitaire, Kouamé reconstruit sa vie. A Toulouse, loin des ténèbres qui ont tant de fois menacé de l'engloutir. Il a 19 ans, une furieuse envie de vivre et de témoigner pour toutes ces ombres qu'on appelle les migrants.

Le thème des droits fondamentaux est à la mode ; le monde médiatique s'en fait régulièrement la caisse de résonance. Mais de quels droits parle-t-on ? Qui peut les revendiquer ? Comment en tirer profit ? Approfondir la réflexion à ce propos aboutit à des résultats jusque-là insoupçonnés. Ainsi, l'attribution des droits fondamentaux, originellement liés aux droits de l'homme, à des entités non humaines, avait suscité controverses et réticences. Ces entités - les personnes morales - sont reconnues comme étant des actrices majeures des scènes économique, politique, civile, juridique, et sociale dans les Etats. Les exclure du bénéfice de prérogatives extrêmement importantes que représentent les droits fondamentaux serait absurde. La compatibilité et l'utilité d'un droit fondamental à l'existence et à l'activité d'une personne morale constituent les fondements du rapprochement de ces deux notions. Dans une approche pragmatique dont s'imprègne l'ouvrage, se distinguent les droits fondamentaux élémentaires des droits complémentaires des personnes morales. Les premiers, développés dans le volume précédent, garantissent l'existence, la raison d'être de ces groupements : la liberté d'association en véritable forteresse des mouvements, le droit au respect des biens au profit des entreprises, le droit à la liberté de religion en sanctuaire pour les groupes confessionnels, pourvoyant à ceux-ci la vie éternelle de leurs croyances et leurs pratiques... Quant aux autres droits, procéduraux principalement, ils assurent un complément de protection fort précieux. Dans cet ouvrage, la Cour européenne séduit de par sa volonté farouche de garantir aux personnes morales des droits effectifs et concrets nécessaires aux fondations d'une société démocratique ; l'oeuvre d'expansion des droits fondamentaux continuant ainsi d'être belle et noble.

Résumé : La peur. L'effroi. Le choc épouvantable de voir, à 14 ans, ses parents tués sous ses yeux. Il n'y a plus rien pour Kouamé. Plus rien que la crainte que les tueurs reviennent et le tuent à son tour. Alors Kouamé prend la fuite. Il passe dans le pays voisin et décide de gagner la Libye. Là, si jeune, il affronte l'enfer du désert et le cynisme des passeurs. Ballotté dans des camions surchargés, il le sait : celui qui tombe est condamné à mourir. Pour tenir debout, Kouamé ne cesse de penser à sa soeur qu'il espère vivante. Et qu'un jour, peut-être, il reverra. En Algérie et au Maroc, il fait face à la violence de camps de réfugiés où règne la loi du plus fort. De véritables marchés aux esclaves. Puis c'est l'épreuve ultime : la traversée de la Méditerranée sur un canot bondé qui, après des heures de mer, s'enfonce lentement dans les flots. Le sauvetage relève du miracle. Aujourd'hui, après ces années d'exode solitaire, Kouamé reconstruit sa vie. A Toulouse, loin des ténèbres qui ont tant de fois menacé de l'engloutir. Il a 19 ans, une furieuse envie de vivre et de témoigner pour toutes ces ombres qu'on appelle les migrants. Un récit exceptionnel dont on ressort bouleversé. Et révolté.