Atandele ! Demain dans tes mains

Le droit des biens est indiscutablement au carrefour de tous les droits. Nul ne peut en sous-estimer l'intérêt et l'importance. Il suffit, dans un pays comme le Congo, de considérer notamment les conflits générés par l'occupation, l'appropriation ou la maîtrise du sol. En droit congolais, sur le sol, des droits concurrents de nature coutumière ou de droit positif peuvent être exercés par les particuliers, les communautés locales et par l'Etat. Comment le législateur congolais s'y est-il pris pour réglementer le domaine foncier qui est aussi forestier, minier et immobilier et assurer les uns et les autres ? Quelle est la part de la jurisprudence dans cet exercice périlleux ? Ce Précis, qui participe de la nouvelle écriture juridique congolaise, a pour objectif de répondre à ces questions. Expert en la matière, l'auteur se base sur le fruit de ses recherches, les expertises réalisées ainsi que sur plusieurs années d'enseignement.

Comment, dans l'aire géographique constituée par les deux Congo, s'écrit ou se dit cette violence protéiforme qu'il est impossible de ne pas voir même avec les yeux fermés ? Le présent ouvrage, en disséquant les multiples facettes de la violence sociopolitique qui déchire les deux pays, montre de quelle manière l'écriture de la violence, par le biais des mécanismes scripturaux qui eux-mêmes violentent le lecteur, engendre la violence de l'écriture, comme pour dire : à violence, violence et demie. Il apparaît donc que la violence multiforme vécue dans nos sociétés ne peut être combattue que par un langage tout aussi violent. Ainsi, à travers le cri (dénonciation de la violence) lancé par les auteurs des différents textes dépouillés ici, se révèle une véritable dimension esthétique qui permet de contredire l'idée des "littérateurs du monde" selon laquelle l'élément politique (comme la violence) au coeur de la démarche de l'écrivain serait préjudiciable à son oeuvre, et donc incompatible avec une expression convenable de l'art. Rien de plus faux, comme l'illustre cette étude qui devrait faire référence à un moment où l'écriture romanesque africaine s'autonomise dans la complexité.

Malgré les multiples ressources dont dispose la République Démocratique du Congo, le décollage et le développement économique ne suivent pas ; la vie sociale de la population est déplorable. Pour causes, l'impunité, la mégestion, l'injustice, des guerres d'agression contre la R. D. Congo, la mauvaise gouvernance des responsables congolais. Par une démarche juridique, réflexive et critique, appuyée par l'expérience et l'observation, Leroi KANGULUMBA ZOLA définit les mécanismes de protection des ressources naturelles du sol et du sous-sol congolais, car la mauvaise utilisation, ou le gaspillage du foncier par certains exploitants et utilisateurs hypothèque les chances du développement national. Pour l'auteur, l'exploitation des ressources naturelles doit répondre aux critères de la bonne gouvernance pour un développement durable, en mettant l'homme au centre. D'où, il faudrait (re)penser à la géostratégie des ressources naturelles.

L'exploitation des ressources minières ne s'effectue pas seulement dans les mines. Cette activité peut aussi s'exercer sur la surface de la terre ou sur une accumulation de minerais appelés " rejets " ou " remblais ", sans que le souterrain ne soit touché. Il est dès lors important de définir les différents rapports de droit qui peuvent exister entre le sol et les mines en tant que droits réels. Le législateur minier a imposé certaines servitudes au concessionnaire foncier face à l'exploitation minière. Cette situation engendre plusieurs hypothèses, car en tout état de cause l'exploitation des mines se fait de la surface au fond de la terre. La concession foncière porte donc sur le " fonds ", alors que la concession minière concerne le "tréfonds" : cette coupe horizontale des droits de natures différentes ne manque pas de poser des difficultés théoriques et pratiques. Le régime forestier est resté pendant longtemps dépendant du régime foncier si bien que l'exploitation du bois était assujettie aux dispositions de la loi foncière sur l'emphytéose. Le droit minier, le droit foncier et le droit forestier sont, par conséquent, tous des droits réels qui sont en principe autonomes les uns des autres. Ce livre examine les cas où ces " trois droits " se retrouvent en concurrence dans un seul espace. Car il se pose souvent la question de savoir lequel de ces droits a prééminence sur les autres, même si le législateur minier a déjà posé le principe de la distinction et de la séparation du régime foncier d'avec le régime minier... Même si le législateur forestier a par ailleurs aussi posé le principe de la distinction du régime forestier d'avec le régime foncier...