LES FANTOMES DE TRIANON. Une aventure, édition annotée et présentée par Robert Amadou

L'ouvrage, constitué des actes du colloque organisé sur le thème, vise à s'interroger sur les spécificités avérées ou naissantes d'un droit des affaires commun à l'ensemble du monde de l'entreprise, lorsqu'il est en prise avec un secteur caractérisé par ses enjeux particuliers (la santé publique) et ses règlementations abondantes. Les différents droits impliqués - droit commercial, droit des sociétés, droit des contrats, droit de la concurrence, droit des investissements, etc. - connaissent ainsi des adaptations, voire des transformations plus profondes qui peuvent mettre en évidence un droit des affaires particulier, adapté au domaine des médicaments, notamment à celui de l'industrie pharmaceutique. Ce droit n'aurait pas pour seule origine les Etats (droit national ou international constitué des traités qu'ils concluent entre eux), mais potentiellement aussi les acteurs privés : d'où l'idée de la recherche de l'existence d'une Lex pharmaceutica, entendons d'un droit spontané né de la pratique même de ces opérateurs, s'inscrivant dans les recherches déjà menées par le CREDIMI dans d'autres domaines (droit du sport, droit des activités spatiales, droit des énergies renouvelables, etc.). L'industrie pharmaceutique est-elle cependant en mesure, malgré les contraintes provenant d'une réglementation publique forte, de développer son propre droit spontané des affaires (de la pratique contractuelle à la résolution des litiges, en passant par la protection du savoir-faire) ? A travers l'étude de la production des normes, mais aussi de la résolution des litiges (par les modes alternatifs de règlement des différends notamment), se dessine une complémentarité - Etat/opérateurs privés, droit national/normes internationales- qui pourrait s'avérer plus efficace que le droit étatique seul sur le plan de la qualité, de la sécurité et de l'accès aux traitements tout en satisfaisant les intérêts industriels des acteurs.

Saint-Jean est le premier tome de l'histoire de Jonathan Foucher, un garçon de onze ans et demi qui a poussé entre les quatre murs d'une ZUP de banlieue parisienne. Accoutumé depuis toujours au quartier, tout change lors de son entrée en sixième, quand sa mère, pour le protéger, fait le choix d'un collège privéA : Saint-Jean. Malgré ses efforts, Foucher se révèle très vite inadapté à ce déracinement. L'enfant a beau s'accrocher à ses passions pour donner un sens à sa vie, son insouciance se mue peu à peu en souffrance.

L'ouvrage vise a commenter, dans un esprit comparatif, le droit français des contrats réformé par l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 avec les sources du droit du commerce international et plus précisément avec les règles matérielles de ce droit (Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, principes d'Unidroit sur les contrats commerciaux intemationaux principalement). Des comparaisons sont également menées avec les Principes européens du droit du contrat et des droits étrangers, anglo-saxon notamment. Les opérateurs du commerce international peuvent en effet soumettre leur contrat à un droit national déterminé ou à des règles matérielles issues de Conventions internationales spécialement créées pour régir les relations internationales. Ces règles matérielles posent des solutions directement applicables au fond. Elles présentent la particularité d'être particulièrement adaptées aux échanges économiques internationaux. Leur contenu est finalisé parce que tourné vers la satisfaction des intérêts du commerce international. Elles visent promouvoir le développement du commerce international. Néanmoins, le droit national conserve une certaine importance pour plusieurs raisons. D'abord, les opérateurs du commerce international connaissent bien son contenu et s'v réfèrent par habitude ou facilité. Ensuite, le droit d'origine internationale peut être mal appliqué par le juge national, peu familiarisé avec des concepts et catégories originaux. Enfin, les règles matérielles issues des Conventions internationales ne couvrent pas l'ensemble des questions juridiques susceptibles de se poser et le droit national demeure d'application subsidiaire sur des questions importantes. Plutôt que de morceler le droit applicable au contrat en choisissant de le soumettre pour partie à un droit matériel d'origine internationale et pour partie à un droit national d'application résiduelle, les opérateurs font fréquemment le choix de le soumettre entièrement à un droit national déterminé. II faut se rappeler que les parties à un contrat international ont la liberté de choisir le droit national qu'elles veulent, pratiquement sans aucune restriction. Le droit français aura une chance d'être choisi par les opérateurs du commerce international s'il apparaît meilleur que les droits étrangers avec lesquels il sera nécessairement comparé. Dans ces conditions, il convient de s'interroger sur Pattractivité réelle du droit français réformé.

Dans la préface qu'il rédige en exergue de son propre ouvrage, F. Jourdain s'adresse à son défunt frère : "Je te dédie ce livre dans lequel j'ai laissé percer un peu de ma pitié pour les humbles et les blessés". La majeure partie des héros des récits sont en effet des êtres socialement invisibles, portés par le rythme de la vie, le jour, la nuit, l'alimentaire, la mort, dans l'ombre d'une société "imbécile et méchante", vouée au seul culte de l'apparat. C'est cette société figée, conservatrice, chauvine, égoïste, que dénonce Jourdain, prenant à corps et à mots la défense des laissés pour compte et des petits artistes. La réédition du recueil A la côte complète donc le portrait de cet homme peu ordinaire, architecte de son métier (on lui doit les bâtiments de la Samaritaine), instigateur du Salon d'Automne, et qui a traversé une période de bouleversements artistiques, mais également historiques et humains : né en 1847 et mort en 1935, Frantz Jourdain a été marqué par la guerre de 1870 et la première guerre mondiale. A la côte, écrit dans les années 1880, est donc profondément ancré dans l'atmosphère de la guerre contre la Prusse et celle de la mutilation qui en a découlé. Chacune des fractions de l'oeuvre porte un titre et chacune est dédicacée, tout comme chaque récit, à un homme célèbre, ce qui permet au lecteur de côtoyer les hommes de lettres, les intellectuels, les habitués du "Grenier de Goncourt" avec l'aisance de celui qui se voulut aussi un écrivain.