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L'homologation en droit privé
Houssier Jérémy ; Danet Anaïs
LEXISNEXIS
29,15 €
Épuisé
EAN :9782711040834
Largement observée ces dernières années, la volonté des pouvoirs publics de "recentrer le juge sur son office" a généré une pluralité d'interrogations liées à la fonction homologatrice du juge judiciaire. D'un côté, de nombreux pans du droit autrefois soumis à l'homologation ont en effet été éloignés des prétoires, et ce pour permettre au juge de se recentrer sur sa fonction juridictionnelle. D'un autre côté, le déploiement et le développement des modes de règlement amiable des litiges ont, pour leur part, encouragé voire contraint les parties à revenir devant le juge pour contrôler et conférer force exécutoire à leurs accords, par l'onction de l'homologation judiciaire. Autrement dit, les contours de l'homologation en droit privé n'ont eu de cesse de fluctuer au gré de la volonté du législateur de garder ou non le contrôle sur telle ou telle matière, sur tel ou tel contentieux. Ce flux et reflux de l'homologation en droit privé invitait donc à questionner les ressorts de ce mécanisme, en s'intéressant successivement aux rapports entretenus par l'homologation avec diverses notions du droit privé, processuel ou substantiel, puis aux spécificités de sa mise en oeuvre au sein des différentes branches du droit, comme en matière commerciale et financière, pénale ou sociale, ou encore dans ses liens avec l'exequatur. A cet égard, le lecteur trouvera dans cet ouvrage de précieux éléments de réflexion sur les forces et les faiblesses de cet outil original remis entre les mains du juge : l'homologation en droit privé.
Un plan simple et cohérent pour appréhender et réviser l'essentiel de la matière. Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
Après Freud adolescent, Florian Houssier poursuit sa présentation du jeune Freud. Avant d'entrer à la faculté de médecine de Vienne, le nouveau bachelier se plonge dans l'étude du français et de la philosophie. Sa vie sentimentale et sexuelle est réduite à sa plus simple expression. Plus tard, la relation à distance avec sa fiancée, Martha Bernays, s'accompagne d'un fantasme de possession. Toutefois, son amour du monde des livres et du langage écrit éveille son intérêt pour la recherche d'une vérité humaine. Poids du legs parental, de la nécessaire réparation d'une famille dans la gêne, et difficultés récurrentes à trouver de l'argent, fin de sa longue relation avec Eduard Silberstein, son principal ami d'adolescence, fascination pour les duos mère-fille, quête d'identifications masculines et surinvestissement de la vie psychique font partie des traits mis en évidence par l'auteur. Il souligne combien cette période est celle de basculements essentiels dans la vie de Sigmund Freud. En psychanalyste formé à l'étude de l'âme humaine et en biographe s'appuyant sur des archives sûres, Florian Houssier nous fait comprendre comment ces années ont conduit l'étudiant Sigmund Freud à devenir l'inventeur d'une nouvelle science de l'homme.
Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous de dispositions éminemment techniques. Au coeur du droit civil, la matière en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits dos libéralités et des successions. Profondément réformé en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales contemporaines, le droit des successions -t des libéralités s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par e droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine . la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.
Connaître et remédier aux discriminations invisibles à l'égard des femmes. " Les droits des femmes sont bien souvent considérés comme un acquis du droit français. Des lois sont intervenues afin de favoriser la lutte contre les violences faites aux femmes, un ministère est chargé de garantir l'égalité entre les hommes et les femmes, des politiques publiques permettant de mieux concilier activité professionnelle et vie familiale de chacun. e ont été mises en oeuvre, des quotas permettent de garantir que les femmes siègent dans certaines instances, et il est même question d'inscrire la liberté des femmes de mettre fin à leur grossesse dans la Constitution. La réalité, hélas, est bien moins heureuse. En dépassant la lettre des textes, en s'ouvrant à leur mise en oeuvre concrète, bref, en procédant à une lecture sociologique du droit, bien des discriminations persistent. Ces discriminations, que nous proposons de qualifier d'invisibles, sont certainement les plus délicates à combattre. Il semblait donc particulièrement ambitieux d'aborder ces discriminations : parce qu'elles sont présentes dans l'ensemble des branches du droit, mais par définition délicates à percevoir ; parce qu'elles résident souvent dans les faits plus que dans les textes ; parce qu'il n'est certainement jamais simple de les combattre et d'y remédier. Il convenait donc de nous entourer de collègues dont les champs de compétences sont pluriels, allant du droit du travail au droit des affaires, en passant par le droit pénal et pénitentiaire, le droit de la famille et le droit des personnes, le droit de la nationalité et des étrangers. L'histoire du droit ne pouvait être ignorée, pas plus que le savoir institutionnel acquis et développés par des instances expertes des discriminations. Il était enfin impossible d'analyser ce sujet de façon satisfaisante sans faire appel à d'autres sciences humaines et sociales : la philosophie, la sociologie et la linguistique devaient trouver toute leur place dans cette réflexion. " Maïté Saulier, Enseignante-Chercheuse à CY Cergy Paris Université et Jérémy Houssier , Enseignant-Chercheur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. Sa principale originalité est de donner une solution à toutes les questions qui se posent en pratique. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. - les divorces contentieux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail universitaire, d'une connaissance approfondie de la pratique et d'un suivi de la jurisprudence. "
L'organisation administrative d'un grand Etat est complexe. La France n'échappe pas à la règle. Cet ouvrage nous propose un éclairage pédagogique des notions de base à maîtriser.