Les régimes de transition en Afrique subsaharienne francophone. Volume 2

Résumé : Un grand jeu de plateau pédagogique pour apprendre en s'amusant ! Seras-tu le premier à atteindre la victoire ? A mesure que tu avances ton pion sur le plateau, les cartes que tu tires te propulseront plus près de la ligne d'arrivée, ou au contraire, te feront reculer... Pour gagner, tu devras aussi répondre correctement aux questions qui te seront posées et relever tous les défis ! Un jeu de société ludique et pédagogique, inspiré de l'émission Le jeu Lumni sur France 4 ! De 2 à 5 joueurs. De 7 à 10 ans. Elaborées en partenariat avec Lumni, la plateforme d'offre éducative gratuite de l'audiovisuel public, toutes les épreuves sont en rapport avec le programme scolaire des cycles 2 et 3, soit du du CP au CM2.

En se proposant d'étudier la diversité des contentieux constitutionnels dans les Etats suivants : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée, Madagascar, Mali, Niger, Sénégal et Togo, ce présent ouvrage invite à une introspection, une recension et une exploration des structures, de la procédure, des écueils et de la complexité des contentieux constitutionnels, à travers l'ancrage à la pratique des Etats francophones et l'arrimage à leurs Constitutions, lois et règlements. La première partie met en évidence le fait que les juridictions africaines francophones présentent un grand nombre de similitudes. En effet, des dénominateurs communs peuvent, mutatis mutandis, être relevés à travers les contrôles de constitutionnalité par voie d'action ou par voie d'exception, môme si quelques singularités existent dans certains Etats. Toutefois, on aurait tort de réduire l'office de ces juridictions à ces deux modalités de contrôle. Leurs activités couvrent un large spectre de compétences dont la recombinaison permet d'identifier le contentieux des normes, les contentieux institutionnels, des droits et libertés et des temps de crise. La deuxième partie met en surbrillance trois séries de considérations. En premier lieu, l'instance trouve sa source dans la demande, d'affirmation ou de contestation de droits, adressée à la juridiction. En second lieu, le déclenchement de la compétence contentieuse comporte, certaines formalités à la requête et aux requérants. En dernier lieu, la procédure contentieuse aboutit à la décision constitutionnelle revêtue de l'autorité de la chose jugée. Néanmoins, celle-ci peut connaitre des entraves (cas de non-exécution) ou des atténuations (exercice du droit de réclamation, rectification d'erreurs matérielles).

Depuis l'accession à l'indépendance des Etats africains d'expression française, le président de la République a toujours été l'acteur pivot autour duquel et pour lequel furent construits nombre de systèmes politiques. Dans les régimes africains postcoloniaux, la prépondérance immodérée du chef de l'Etat et sa forte présence dans le système politique ont tôt fait de transformer la république en un royaume et son chef en monarque paternaliste. C'est donc à juste titre que dans tout l'espace subsaharien, le président de la République, entre 1960 et 1990, fut pompeusement affublé du titre de " président-fondateur ", " père de la nation " , " guide bien-aimé ", " éclaireur de pointe ", ou encore de " grand Camarade de lutte ". Mais la concentration à excès des pouvoirs du président de la République, la mythification de sa personne et la sacralisation de sa charge n'ont pas conduit au développement économique, mais bien à la ruine et à la négation des droits et libertés fondamentaux. Le pari des processus démocratiques de refonder l'Etat sur le droit et la fonction présidentielle non plus autour d'un homme est aujourd'hui perdu. Les réformes politiques des années 1990 n'ont pas réussi à disciplina la tendance hégémonique du prince africain. Malgré la rénovation des régimes politiques, le chef de l'Etat reste, comme par le passé, le "cœur " et " l'organe vivant " du système. Ce nouvel échec de la rationalisation de la fonction présidentielle repose la question du positionnement politique des chefs d'Etat africains. Quels rôles doivent-ils désormais jouer et avec quels acteurs institutionnels doivent-ils le faire ? Sur quelles hases et à partir de quel régime - présidentialiste, présidentiel, semi-présidentiel ou parlementaire - pourrait-on construire les nouvelles démocraties africaines ? Comment allier soif de liberté à l'impératif de développement ? Ces questions. Frédéric Joël AIVO les a posées avec profondeur. Sa démarche et son approche incisive politiquement peu correcte font progresser dans la connaissance des fondements du pouvoir négro-africain et dans ses logiques institutionnelles. Comme solution au déni de gouvernance et à l'impuissance des pouvoirs africains face à la misère du plus grand nombre, comme alternative à la concentration stérile des pouvoirs et à sa diffusion horizontale crisogène, l'auteur propose aux politiques africains et soumet à la critique de la communauté scientifique son modèle néo-présidentiel.