Droit du patrimoine culturel et naturel. 2e édition

Désormais incontournable, le droit de l'environnement demeure encore trop souvent assimilé à un droit bavard, complexe et touffu, lorsqu'on ne l'accuse pas de "harcèlement textuel". Cet ouvrage, à jour de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présentant synthétiquement les normes en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à la recherche par ses abondantes références jurisprudentielles et bibliographiques. Dans une perspective didactique, il dresse un panorama général: sujets du droit de l'environnement (institutions, entreprises mais aussi associations et citoyens), protection de l'environnement (préservation des milieux et ressources naturelles, sauvegarde des espèces et des espaces), droit des nuisances (règles relatives aux installations polluantes, aux déchets, aux risques ou au bruit) et contentieux de l'environnement (détermination de la juridiction compétente et des actions à intenter, responsabilité pour atteinte à l'environnement et indemnisation du dommage écologique). Principalement destiné aux étudiants en Droit, AES, IPAG ou IEP, cet ouvrage s'adresse aussi aux élus locaux, décideurs économiques, responsables associatifs et à tous ceux qui s'intéressent à la préservation de notre patrimoine naturel.

La préservation et la mise en valeur du patrimoine culturel et naturel suscitent un intérêt grandissant. La publication d'un code du patrimoine qui réunit les législations sur les archives, les bibliothèques, les musées, le dépôt légal, l'archéologie, les monuments historiques et les espaces protégés n'épuise cependant pas le sujet, puisqu'il faut aussi aller chercher dans le droit de l'environnement et dans le droit de l'urbanisme des outils de protection. Comment protéger un paysage remarquable ? Que faire en cas de découverte de vestiges archéologiques ? Peut-on exporter un bien culturel meuble ? Qu'est-ce que le dépôt légal ? Quels sont les pouvoirs de l'architecte des Bâtiments de France dans une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ? Voici quelques questions auxquelles l'auteur de cet ouvrage s'efforce de répondre en tenant compte de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle. Cet ouvrage s'adresse aux intervenants du secteur patrimonial (élus, fonctionnaires, restaurateurs, guides-conférenciers, associations), ainsi qu'aux étudiants des IEP, des IPAG et des facultés de droit qui s'intéressent aux politiques culturelles.

Découvrez une histoire d'amour qui semble parfaite, un conte de fées moderne avec un mariage de rêve et la naissance d'un enfant. Dans ce tableau idyllique, se dresse une promesse de bonheur éternel. Mais quand un événement inattendu frappe à la porte de cette famille idéale, le rêve se fissure. Suivez le parcours émotionnel d'un couple confronté à l'imprévu, où l'amour est mis à l'épreuve ; une réflexion poignante sur la fragilité du bonheur et la force de l'engagement.

Le droit de l'urbanisme est un droit planificateur déterminant les utilisations des sols et dépassant le simple cadre citadin pour devenir le droit commun de l'aménagement de l'espace. Outil important du développement durable, il est en constante évolution. Cet ouvrage, à jour des réformes des autorisations d'urbanisme entrées en vigueur le 1er mars 2012, se propose d'en dresser l'état des lieux à travers une présentation synthétique des normes et documents en vigueur. Dans une perspective didactique, l'ouvrage s'intéresse d'abord aux acteurs du droit de l'urbanisme (État, collectivités territoriales, établissements publics, organismes « semi-publics » mais aussi personnes privées). Une fois la délimitation des compétences opérées, il présente l'urbanisme normatif (lois et règlements nationaux, réglementation décentralisée) avant d'envisager l'urbanisme opérationnel (ensemble des règles encadrant les opérations d'aménagement entreprises par ou pour les personnes publiques), puis l'urbanisme individuel (assortiment de procédures de l'exercice du droit de propriété) et le contentieux de l'urbanisme qui fait intervenir les deux ordres juridictionnels. Prioritairement destiné aux étudiants en Droit, AES, IPAG ou IEP, cet ouvrage s'adresse aussi aux élus locaux et responsables associatifs.