E-@ssurance. Marché, acteurs, régime juridique du contrat souscrit à distance

L'assurance, aujourd'hui, est devenue un bien de consommation courante, voire de première nécessité. Il suffit de recenser les assurances dont dispose en général le simple particulier dans sa vie quotidienne: assurance auto, multirisque habitation, santé, pour les plus fréquentes, auxquelles viennent s'ajouter les assurances vie, individuelle accidents, protection juridique, loisirs... Tout le monde en conviendra, l'assurance fait partie de la vie, "elle se confond avec la vie: la vie individuelle ou collective, la vie personnelle et professionnelle; elle est à la croisée du concret et de l'abstrait chaque fois qu'elle quantifie la part de victime et de responsable, la part de vivant et de mort qui poursuit chacun de nous tout au long de l'existence". En d'autres termes, pas de réalisation de projet sans assurance. Pourtant, l'assurance est aussi - et encore - pour beaucoup synonyme d'inquiétude: contrats jugés trop complexes ou obscurs, langage technique peu accessible, offre de produits foisonnante proposée par des assureurs aux profils multiples... Comment trouver ses repères dans ce maquis, certes réglementé, mais qui mélange à la fois le droit, les statistiques, l'économie et la finance? Comment être sûr de choisir le bon contrat et d'avoir en face de soi le bon interlocuteur? Mettre l'assurance à la portée du plus grand nombre, telle est la raison de cet ouvrage. Il explique simplement l'ensemble du marché français de l'assurance (sans omettre lesinfluences européennes), ses acteurs et ses produits dans toutes leurs diversité, leur histoire et leur devenir. Ouvrage rédigé par un professionnel, non réservé aux professionnels. Biographie de l'auteur Jean-Luc de BOISSIEU est un praticien de l'assurance. Au sortir de l'Ecole Nationale d'Administration, il a servi pendant quinze ans au ministère de l'Économie et des Finances, à la direction des Assurances et à la direction du Trésor. Il exerce depuis 1998 les fonctions de Secrétaire général du GEMA (Groupement desEntreprises Mutuelles d'Assurance). À ce poste, il a une vision globale du marché français des assurances, traitant aussi bien des assurances de dommages que des assurances de personnes, côtoyant toutes les familles d'opérateurs, conseillant les pouvoirs publics français ou européens dans l'élaboration et l'adaptation du droit des assurances.

Dans la lignée des éditions précédentes, l'objectif de cette cinquième édition du Guide de l'agent général d'assurances est simple : apporter les informations et les conseils pratiques nécessaires pour gérer au mieux une agence d'assurances dans les domaines de la fiscalité de la gestion du personnel et de la protection sociale. À jour de la loi de finances pour 2004, il donne dans une première partie un mode d'emploi pour la déclaration fiscale des revenus des agents généraux et des sous-agents ; Véritable memento de l'agent employeur, il liste et explique tous les points essentiels de la gestion quotidienne du personnel de l'agence ; Il analyse enfin dans une troisième partie nouvelle, les régimes de protection sociale de l'agent général d'assurance dans l'environnement actuel de réformes des retraites.

Les expertises médico-légales ont fortement évolué ces dernières années la loi Badinter sur les accidents de la circulation, la croissance rapide des assurances de personnes, l'augmentation du contentieux de la responsabilité médicale (accidents médicaux, contamination), le terrorisme, la multiplication de nouvelles garanties d'assurance (GAV), pour ne citer que ceux-là, sont autant de leviers de ce développement. À jour de la loi Kouchner relative aux droits des malades (4 mars 2002), de la loi About sur la responsabilité civile médicale (30 décembre 2002) et aussi du rapport de la commission Dintilhac proposant une nomenclature précise des chefs de préjudice, cette 3e édition expose les éléments essentiels d'une matière complexe, l'évaluation et la réparation du dommage corporel. Pour une approche progressive, claire et complète, l'ouvrage est structuré en trois parties: les principes de droit (de la responsabilité et des assurances) nécessairesau praticien de l'expertise; la méthodologie de l'évaluation du dommage corporel: l'imputabilité,l'état antérieur, la consolidation, les préjudices, les barèmes d'évaluation, l'aggravation...; la pratique de l'expertise (privée ou judiciaire) exposée étape par étape, avec pragmatisme. Cet ouvrage, à la fois pratique et pédagogique, s'adresse aux médecins pratiquant l'expertise dans le cadre des assurances, ainsi qu'aux juristes, magistrats, avocats et assureurs, qui dans leur activité, sont confrontés aux problèmes de l'évaluation du dommage corporel. Biographie de l'auteur Médecin et licenciée en droit, Hélène Béjui-Hugues est directeur du CAPEDOC (Université Paris VII), membre titulaire de la Commission Nationale des Accidents Médicaux et délégué général de l'AREDOC.Diplômée d'un DEA en droit privé, Isabelle Bessières-Roques a travaillé pendant une dizaine d'années dans la réassurance. Elle est actuellement délégué général adjoint de l'AREDOC.Médecin, Claude Fournier est Président d'honneur du Centre de Documentation sur le Dommage Corporel. Il a largement contribué à la formation des experts en activité.

Avec une croissance quasi exponentielle de la demande de transport, les risques en matière de transport de marchandises - mondialisation oblige -, ont considérablement varié ces dernières années. Les modes de transport (maritimes, routiers, ferroviaires, aériens, fluviaux), la nature même de la marchandise, l'impact de plus en plus pesant des lois et conventions internationales, l'extrême variété des métiers du commerce international, auxquels s'ajoutent souvent des obstacles culturels ou linguistiques, contribuent à donner à ce marché une image dense et complexe. Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce manuel résolument pratique, a pour objectif de rassembler les informations et documents nécessaires à tout praticien dans son travail d'analyse et de contrôle des risques, de souscription ou de règlement de sinistres. De ces démarches indispensables dépendront une bonne compréhension entre les différents acteurs du commerce international qu'ils soient assureurs, courtiers, agents généraux, risk managers, transporteurs, commissionnaires de transport ou transitaires. Dans une première partie, sont analysés les risques en matière de transport de marchandises et le rôle primordial que joue la prévention dans ce domaine. La seconde partie s'attache à étudier suivant les modes de transport, les garanties d'assurance relatives aux marchandises transportées, ainsi que les polices de responsabilité contractuelles des transporteurs nationaux et internationaux et des commissionnaires de transport. Pour être accessible au plus grand nombre, l'ouvrage met l'accent sur les documents pratiques, les nombreux exemples de tarification et de règlement de sinistres et se termine par deux lexiques des termes français et anglo-saxons utilisés dans la profession.