Introduction au droit des personnes et de la famille

La réforme du droit des contrats impacte en profondeur l'activité des juristes d'entreprise et des avocats. Elle modifie des règles de base incontournables des contrats d'affaire qui n'avaient pas été retouchées depuis 1804. Les juristes d'entreprise vont devoir revoir l'ensemble de leurs contrats commerciaux et d'affaires, les avocats seront très sollicités sur la question et vont devoir se faire une culture complète sur le sujet; Le broché Pratiques contractuelles présente toute la réforme et permet d'accompagner les professionnels dans la mise en ?uvre pratique de ces nouvelles règles.

Dans le contexte actuel de changement climatique, de surexploitation des ressources et d'impacts anthropiques sur l'environnement, la question de l'eau s'impose comme l'un des défis majeurs du XXIe siècle. L'accès à l'eau potable pour le plus grand nombre est ainsi inscrit parmi les Objectifs du millénaire pour le développement. La répartition et la disponibilité de l'eau, ses usages, qu'ils soient domestiques, agricoles, industriels ou énergétiques, ainsi que la qualité de l'eau sont également au coeur de la recherche scientifique, comme en témoigne cet ouvrage. Le lecteur y trouvera des textes accessibles à tous, accompagnés d'une abondante iconographie. Les principaux programmes de recherche menés sur le thème de l'eau par l'IRD et ses partenaires du Sud y sont présentés sous forme d'encadrés. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent découvrir les principaux enjeux actuels liés à l'eau dans une perspective de gestion durable.

Biographie de l'auteur Jacques Goût est apiculteur professionnel dans le Gâtinais. Il partage son activité entre la production de miel et les visites qu'il organise dans le musée vivant qu'il a créé dans sa ferme. Il exerce en outre une activité de journaliste indépendant et a déjà écrit plusieurs ouvrages sur l'apiculture et le miel. Claude Jardel est photographe de nature (agence PHONE) depuis plus de quinze ans, en parallèle à son métier d'orthodontiste. Il a participé à de nombreuses publications dans la presse et l'édition.

Le titre de cet ouvrage peut surprendre, même le lecteur juriste. Un tel constat est d'autant plus justifié que les index alphabétiques de la plupart des ouvrages de droit civil ne comportent même pas le mot de " conversion " ! Il est encore plus surprenant de constater que la référence au terme de " conversion " est rarement faite, même par les décisions qui s'en inspirent. Les juges préfèrent souvent abriter cette notion sous le voile de l'interprétation ou de la requalification. Le présent ouvrage voudrait contribuer à combler cette lacune pour faire de la conversion une notion connue et reconnue. Pour y parvenir, l'auteur propose une analyse renouvelée de cette institution aussi bien dans son acception que dans sa mise en oeuvre. L'évolution préconisée commande d'abord de redéfinir la notion même de conversion. Historiquement définie comme l'opération qui consiste à tirer d'un acte nul un acte nouveau valable, la conversion ne peut être aujourd'hui comprise comme telle. L'analyse du droit positif révèle que le concept classique de la conversion peut s'élargir aux actes originairement valables, mais qui ne peuvent déployer d'effets pour une cause postérieure à leur formation, notamment la caducité et l'inexécution. L'essor de la conversion invite aussi à s'engager sur le chemin de la rénovation de son régime, dans le sens de l'accroissement des pouvoirs du juge en la matière. La modernisation du régime de la conversion est non seulement souhaitable, mais encore réalisable grâce à une relecture des principes directeurs du droit des contrats et de la procédure civile. La conversion constitue au regard de cette nouvelle analyse et par rapport à son ascendante allemande, une notion élargie et modernisée. Cette conversion de la conversion permettra de la rendre plus effective et de lui faire jouer un rôle plus conséquent dans l'avenir.