Notre site web sera en maintenance ce mardi 3 février après-midi. Les commandes enregistrées ne subirons pas de retard de traitement.
Les principes communs de la procédure administrative : essai d'identification
Gonod Pascale ; Ascencio Hervé
MARE MARTIN
30,00 €
Épuisé
EAN :9782849344132
Forger des principes communs pour un espace normatif global ? La question a envahi le débat juridique à propos de la procédure administrative, car de tels principes offrent des modèles de référence, donc des attentes partagées, afin d'évaluer le comportement des administrations nationales et des institutions internationales à l'égard des particuliers. Certaines manifestations en sont avérées. Elles seraient le fruit, pour les uns, de la confrontation, puis de l'hybridation, des traditions procédurales nationales et, pour les autres, de nouveaux besoins de notre époque. Venus de traditions et de disciplines juridiques différentes, les auteurs des études réunies ici n'ont pas entendu prescrire à partir de généralisations, mais plutôt revenir, à partir de l'observation, à une démarche comparative. Une première partie de l'ouvrage est consacrée aux méthodes de construction des principes et une seconde met à l'épreuve certains d'entre eux : le principe de bonne administration et ceux de loyauté, confiance légitime et bonne foi.
Cette 2e édition du Mémento de droit administratif général présente de manière claire et détaillée le droit applicable à l'administration. Afin de saisir la place singulière qu'occupe le droit administratif en France, une partie introductive est consacrée à son objet et à l'étude des conditions de son émergence, de son enracinement et des défis contemporains auxquels il fait face. Une première partie, Administration publique et droit, aborde les structures dans lesquelles s'accomplissent les fonctions administratives, et les normes juridiques qui en constituent le cadre (les sources du droit administratif). Une deuxième partie traite du Droit de l'action administrative à travers l'analyse de ses finalités (police, service public) et de ses moyens juridiques (actes et contrats). Une troisième partie, envisage le droit administratif comme un droit de protection, et développe par suite les contrôles (juridictionnels ou non) auxquels est soumise l'action administrative, et les modalités de la protection (en privilégiant l'étude du recours pour excès de pouvoir et de la responsabilité publique). L'ouvrage est destiné aux étudiants, aux candidats aux emplois publics, et tous ceux qui, ayant la curiosité de la chose publique, souhaitent s'initier au droit public français.
Résumé : Les documents et les études rassemblés dans ce volume reflètent la carrière d'un grand commis de l'Etat, autant qu'ils traduisent le combat mené par leur auteur pour le Droit et la République. Ils contribuent ce faisant à éclairer les conditions de l'inscription du " Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux " dans l'histoire du droit administratif français.
Chargé de veiller au respect du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires, ayant conservé la marque de ses origines - qu'expriment nombre des dissymétries qui affectent tant son organisation que ses procédures -, le Tribunal des conflits est longtemps demeuré le symbole d'un combat. Alors que son rôle a peu évolué depuis sa recréation par la loi du 24 mai 1872, il est aujourd'hui le plus souvent perçu comme "une instance de rencontre et de dialogue". Les contributions et échanges nés de la rencontre dont ce volume rend compte entre universitaires - français et étrangers -, membres de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat, membres du Tribunal des conflits, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, attestent de la nécessité d'une adaptation de cet "indicateur de compétences" jusqu'alors demeuré en marge des récents mouvements de réforme de la justice.
Résumé : La réforme dite du " contentieux administratif ", plus récemment de " la juridiction administrative " est, depuis la loi du 24 mai 1872, un processus continu travaillé par les mêmes ressorts. En particulier, l'adaptation de la juridiction administrative aux exigences du temps s'opère avec cet impératif permanent d'assurer la pérennité du Conseil d'Etat dans sa dualité fonctionnelle. L'ouvrage s'intéresse à la période la plus récente soit celle qui débute avec la loi du 31 décembre 1987 (et ses prémisses) et propose une approche globale de la réforme à travers les réformes de la justice administrative opérées par les voies législative, réglementaire et " administrative ", et à travers une approche de cette institution toute nationale qu'est le Conseil d'Etat. Il s'appuie non pas seulement sur les dispositions normatives et leur travaux préparatoires, mais exploite également d'autres sources (dont les discours, débats entretiens avec les " acteurs ", presse. Il fait également une large place au contexte de conception et de réalisation des réformes.
C'est au tournant des années 1960 et 1970 qu'apparaissent dans les stades d'Italie des banderoles aux dénominations singulières : Commandos, Fossa, Ultras ou encore Brigate. Derrières celles-ci se regroupent des adolescents qui soutiennent activement leurs équipes respectives. C'est une nouvelle manière d'envisager le rôle du tifoso qui émerge. Les ultras, des supporters jusqu'au-boutiste, s'approprient un espace, créent des normes, se façonnent un rôle. Les tribunes qu'ils occupent sont le lieu de véritables spectacles colorés qui se déroulent en concomitance de l'évènement sportif. Ce mouvement connaît une évolution qui reflète celle de la société italienne. Il est étroitement lié à l'histoire contemporaine de la péninsule mais aussi à celle de la jeunesse occidentale : de la contestation de 1968 au triomphe de la société de consommation des années 1980, de l'étirement du temps de la construction personnelle au sentiment d'appartenance générationnelle. Cinquante ans après ses débuts, cette culture perpétue et renouvelle son succès auprès des supporters du monde entier. Les formes de sociabilité et les valeurs que le modèle ultras propose restent toujours sollicitées grâce à sa créativité, à son autonomie, à son rejet de la commercialisation du football et à sa critique de la répression étatique.
Cet ouvrage présente l'ensemble incomparable que constituent les quelque cinq cents "petits bronzes" italiens de la Renaissance conservés au département des Objets d'art du musée du Louvre : sculptures en ronde bosse, reliefs, plaquettes, objets d'usage et médailles, une production qui s'échelonne de la première moitié du XVe jusqu'au milieu du XVIe siècle. Dans le catalogue, établi de façon chronologique selon l'ordre d'entrée des oeuvres dans la collection, l'auteur a choisi de ne retenir que des critères objectifs : provenance, bibliographie, iconographie, historiographie, critique historique. C'est dans les essais de la première partie du livre que l'auteur fait partager au lecteur, parfois non sans malice mais toujours avec pertinence, ses réflexions sur les notions d'unique et de multiple, d'artiste et d'atelier, de répliques et de faux. C'est là aussi que l'on retrouvera les noms de Filarete, de Pisanello, de Donatello, de Riccio et de moins illustres qu'eux, dûment replacés en contexte. Dans chacun des chapitres, conçus de façon autonome mais en résonance les uns avec les autres, ce sont donc ms questions fondamentales, posées sans fard ni pudeur, qui interrogent l'histoire du bronze italien de la Renaissance. Philippe Malgouyres apporte des éléments de réponse à ces questions qu'il nous invite à notre tour à méditer, mettant parfois à mal quelques idées reçues et ouvrant ainsi des pistes nouvelles à la recherche. C'est donc à une redécouverte de ces oeuvres et à l'exploration d'une méthode d'investigation nouvelle que nous convie Philippe Malgouyres à travers cet ouvrage qui nous incite à porter un regard renouvelé sur ces mystérieux "petits bronzes" italiens de la Renaissance.
Le Dictionnaire des Scultprices synthétise des années de recherches minutieuses : explorations des archives publiques ; dépouillements systématiques de livrets de Salons, de dictionnaires d'artistes pour divers pays et de catalogues d'expositions ; lectures de mémoires ou de correspondances d'artistes, d'articles de critiques ou de travaux universitaires. La forme du dictionnaire a été choisie afin de réunir le maximum d'informations sur chaque artiste et cela de la manière la plus factuelle possible en des notices biographiques suivies de la mention des salons et de la liste des oeuvres dans les collections publiques ; toutes informations très concentrées, souvent inédites, utiles aux chercheurs, aux collectionneurs ou aux professionnels du marché de l'art. Avec plus de 3 500 notices, cet ouvrage répertorie les artistes ayant étudié, travaillé et exposé en France de 1550 à 2000. Toutes les nationalités y sont représentées.