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Droit constitutionnel. 5e édition
Gohin Olivier
LEXISNEXIS
41,20 €
Épuisé
EAN :9782711033997
Le droit constitutionnel est par excellence le droit fondamental même si la matière a longtemps relevé de la théorie de l'Etat ou de l'histoire politique, bien plus que de la science juridique, en particulier en France. Il est illustré par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, texte à vocation universelle, bien qu'il soit l'oeuvre de la Révolution française. Or, cette Déclaration qui a retrouvé, en 1973, sa valeur constitutionnelle, perdue en 1792, définit, dans son article 16, ce qu'est une Constitution : la garantie des droits et la séparation des pouvoirs. C'est sous ce double regard, retenu par tous les Etats démocratiques dont la France, que le droit constitutionnel est étudié dans cet ouvrage : l'organisation des pouvoirs publics et la protection des libertés fondamentales.
Partie 1 : La juridiction administrative Titre 1 : La définition de la juridiction administrative Titre 2 : L'organisation de la juridiction administrative Titre 3 : La situation de la juridiction administrative Partie 2 : Le procès administratif Titre 1 : Le droit du procès administratif Titre 2 : Le déroulement du procès administratif Titre 3 : Les voies de recours du procès administratif
Le deuxième volume de l'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense [ADSD] reprend, comme chaque année depuis 2016, les communications présentées, dans le cadre des activités scientifiques de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) : en 2016, le séminaire spécialisé, tenu à l'IPAG de Paris, le 31 mars, sur l'état d'urgence, nécessité de la sécurité et de lia défense ; puis, le colloque général organisé à l'IPAG de Reims, les 29-30 septembre, sur le droit de la sécurité et de la défense en 2016. Le présent ouvrage nourrit l'ambition de mettre à la disposition de tout public, au-delà du seul cercle universitaire, un socle de connaissances permettant d'alimenter une réflexion sereine et objective sur les questions de sécurité et de défense dont chacun, en regard de l'actualité, peut mesurer l'importance croissante. Christophe Aubertin - Florent Baude - Pierre Berthelet - Thomas Boussarie - Lilian Oailly - Alexis Deprau - Marie-Charlotte Dizès - Franck Durand - Guillaume Farde - Mélanie Fèvre - Olivier Gohin - Markus C. Kerber - Patrick Laclémence - Maximilien Lanna - Xavier Latour - Nicolas Le Saux - Pascale Martin-Bidou - Jérôme Millet - Bertrand Pauvert - Thierry Rambaud - Olivier Renaudie - Farah Safi - Béatrice Thomas-Tual - Anne-Sophie Traversac - Fabien Vallée - Christian Vallar - Bertrand Warusfel - Marc Watin-Augouard
Le vélo à le vent en poupe ! Sur les pistes cyclables de nos villes et sur les routes de France, la "petite reine" est le nouveau sésame de la mobilité urbaine et du tourisme durable. Partir en vacances en pédalant ? L'idée fait son chemin. Et pour cause, à vélo, il suffit d'ouvrir sa porte pour que débute l'aventure. Avec son très vaste réseau de routes secondaires et des aménagements cyclables en plein essor, la France est une formidable terre de voyage à vélo. Au fil des chemins de halage, sur les voies détournées qui battent la campagne et jusqu'aux légendaires cols des Alpes, ces 50 Itinéraires explorent l'Hexagone dans toute sa richesse et sa diversité. D'inspirants périples de proximité le temps d'un week-end, d'une semaine ou plus à vivre en solo ou en famille, sous la tente ou à l'hôtel et pourquoi pas en VAE.
L'organisation administrative d'un grand Etat est complexe. La France n'échappe pas à la règle. Cet ouvrage nous propose un éclairage pédagogique des notions de base à maîtriser.
Cozian Maurice - Viandier Alain - Deboissy Florenc
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le droit commun des sociétés (La naissance des sociétés, La vie des sociétés), Le droit spécial des sociétés (Les sociétés à risque limité, Les sociétés à risque illimité, Les autres sociétés et groupements), La restructuration et les groupes de sociétés (Les procédés de restructuration, Les groupes de sociétés).
Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. Sa principale originalité est de donner une solution à toutes les questions qui se posent en pratique. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. - les divorces contentieux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail universitaire, d'une connaissance approfondie de la pratique et d'un suivi de la jurisprudence. "
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.