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Droit des sociétés. 5e édition
Gibirila Deen
ELLIPSES
34,00 €
Épuisé
EAN :9782340006287
La cinquième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives, notamment dernièrement : la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives ; le décret n° 2015-845, du 18 mai 2015, pris en application de l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés. Ce livre traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d'intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à «faire connaissance» avec le droit des sociétés, sont présentées «les règles communes à toutes les sociétés» et «les règles spécifiques à chacune des sociétés». L'ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion.
Comme tous les justiciables, les dirigeants sociaux engagent leur responsabilité civile lorsque, par leurs actes, ils causent à autrui un dommage. Cette responsabilité peut être contractuelle quand elle est envisagée envers la personne morale et ses membres, ou délictuelle envers les tiers. Ce Dossier Thèmexpress fournit une analyse détaillée des conditions de mise en oeuvre de la responsabilité civile des dirigeants sociaux et des sanctions qu'ils encourent.
La deuxième édition de ce livre consacré au droit des sociétés est plus qu'une simple mise à jour. Outre qu'elle retrace fidèlement les réformes législatives (notamment la loi de sécurité financière du 1er août 2003 et la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003), l'évolution jurisprudentielle et les controverses doctrinales, de nombreux passages font l'objet d'une nouvelle rédaction. Elle répond à un souci constant de présenter avec clarté une matière réputée technique et mouvante, mais également de la rendre attrayante grâce à des exemples pratiques. Ce manuel traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d'intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à faire connaissance avec le droit des sociétés, sont présentées d'une part, les règles communes à toutes les sociétés; d'autre part, les règles propres à chaque type de société. L'ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants des facultés de droit, mais intéressera un public plus large: étudiants en AES, en sciences économiques, élèves des IUT, des IUP, des écoles de commerce et de gestion, ainsi que les praticiens du droit
La septième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives qui bouleversent bon nombre de compartiments de cette matière juridique. Le livre aborde les questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d'intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à " faire connaissance " avec le droit des sociétés, sont présentées " le droit général des sociétés " autrement dit, les règles communes à toutes les sociétés et " le droit spécial des sociétés ", c'est-à-dire les règles spécifiques à chacune des sociétés. L'ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, ainsi que des Ecoles de commerce et de gestion.
Le principe de la responsabilité pénale personnelle est consacré en droit français par l'article 121-1 du Code pénal. Cependant, le dirigeant peut être pénalement sanctionné au titre d'infractions commises par ses salariés. Il peut au contraire être exonéré de toute responsabilité liée à sa gestion de l'entreprise lorsqu'il a mis en place une délégation de pouvoirs efficace. De nombreux textes prévoient des incriminations spécifiques à la vie des affaires. Les cas où les dirigeants sociaux peuvent voir leur responsabilité pénale engagée sont variés. Les tribunaux font souvent une application sévère de ces textes. Les sanctions encourues sont lourdes ; les possibilités d'exonération sont réduites. Ce dossier Dossier pratique présente l'ensemble des règles applicables à la responsabilité du dirigeant. Il expose notamment les principales infractions commises par les dirigeants sociaux dans la vie des affaires (abus de biens sociaux, présentation de comptes annuels inexacts, banqueroute, délit d'initié, droit pénal du travail...). La jurisprudence abondante et les textes à jour reproduits illustrent une synthèse riche et précise du sujet.
Résumé : Destiné aux italianistes, élèves du secondaire, étudiants de l'université ou des classes préparatoires, ou même autodidactes, cet ouvrage permet d'apprendre ou de revoir la grammaire italienne et ses difficultés les plus courantes, au moyen de 40 chapitres synthétiques proposant une approche progressive en 5 étapes : observer, comprendre, retenir, aller plus loin et enfin, s'entraîner. Structuré et progressif, chaque chapitre s'appuie de façon très concrète, à la manière d'un bain linguistique, d'abord sur l'observation d'exemples tirés de la littérature italienne, puis sur leur analyse articulée autour de la comparaison entre le français et l'italien, avant de proposer une explication synthétique à retenir et un approfondissement de la notion étudiée pour aller éventuellement plus loin. Enfin, grâce aux nombreux exercices variés et systématiquement corrigés vous pourrez mettre en pratique les règles théoriques apprises ou revues. Les plus : De très nombreux exemples extraits de la littérature italienne. La définition systématique des termes grammaticaux rencontrés. Des explications synthétiques avec deux niveaux de difficulté. Plus de 180 exercices corrigés. Une bibliographie nourrie.
Résumé : Rien ne remplace le contact direct avec les oeuvres étrangères ; c'est particulièrement vrai pour le latin qui a toujours entretenu et continue d'entretenir, contre vents et marées, des liens si étroits avec notre culture. Cet ouvrage destiné aux élèves de lycée et aux étudiants aborde la lecture des textes de trois points de vue différents : étude de la langue ; méthode de traduction ; versions expliquées. De très nombreux exemples, tous traduits, familiarisent le lecteur avec la pratique de la langue, lui assurent une bonne maîtrise du sens et préparent au commentaire littéraire.
Résumé : L'année 1492 sonne comme une date majeure dans l'histoire du monde : la rencontre entre l'Europe et le continent américain, sous la bannière dressée par Christophe Colomb. C'est aussi la première mondialisation, c'est-à-dire la possibilité de considérer l'ensemble des terres dans le monde. De ce contact, deux conséquences sont directement appréciées. Le premier retentissement concerne la découverte, pour les Européens, de différents peuples qui semblent vierges de civilisation et de religion. Ces populations constituent autant de brebis égarées à convertir dans la foi catholique, alors que la menace musulmane se fait pressante et les dissensions au sein du christianisme augmentent. La seconde conséquence est l'extension de l'Ancien Monde. Les royaumes d'Espagne et du Portugal sont les premiers à être autorisés, par le pape, à s'installer dans les espaces américains. D'autres grandes puissances européennes, comme les royaumes de France et d'Angleterre et, plus tard, la République des Provinces-Unies, cherchent, au cours du XVIe siècle, à s'implanter dans le Nouveau-Monde, de manière éphémère ou durable. Ce livre retrace les conséquences de cette rencontre, notamment la manière dont les Européens parviennent à s'implanter, parfois après de vaines tentatives, sur un espace de convoitises et de rivalités. Le siècle de la conquête et de l'appropriation des Amériques bouleverse profondément les deux protagonistes, l'Ancien et le Nouveau-Monde. La vision de la conquête à la fin de ce siècle contribue à créer une image persistante des nations conquérantes.
Résumé : L'autisme défraye régulièrement la chronique, déclenchant tour à tour passions et controverses. Plusieurs théories se sont succédé pour essayer d'expliquer la survenue de cette pathologie qui touche l'enfant dès ses 3 premières années de vie, en entravant gravement ses capacités d'interaction sociale et de communication. Alors que l'autisme était considéré comme rare il y a 20 ans, la prévalence de l'autisme n'a cessé d'augmenter, au gré des modifications des critères qui permettent d'en établir le diagnostic. Parallèlement, la mise en place de prises en charge plus précoces et plus ciblées a modifié le pronostic de ce trouble qui persiste toute la vie. Cet ouvrage présente les connaissances les plus récentes concernant l'autisme, en tentant de répondre de manière simple et précise aux questions que les familles et les professionnels, et plus largement toute personne intéressée par la question de l'autisme est amenée à se poser.