Grands systèmes de droit étrangers. 9e édition

Comprendre les enjeux de l'économie circulaire. L'économie circulaire propose de repenser nos modes de production et de consommation pour optimiser l'utilisation des ressources, et empêcher leur épuisement à moyen terme. Elle s'appuie notamment sur les boucles courtes, les énergies renouvelables et la gestion des déchets. Simple curieux, particulier ou professionnel, association, entreprise ou élu, vous trouverez dans cet ouvrage de référence la définition de ce concept, les différentes applications et de très nombreux exemples. Découvrez comment : concilier l'écologie, l'économie et l'action sociale ; privilégier les circuits courts et s'ancrer dans le territoire ; soutenir le développement des énergies renouvelables ; valoriser le zéro déchet ; favoriser l'économie circulaire au quotidien.

Résumé : Imaginé par les Etats-Unis lors de leur création, le contrôle juridictionnel du respect de la constitution par les différents pouvoirs publics se répandit d'abord en Amérique du Sud avant de gagner, presque un siècle plus tard, l'Europe et de connaître un grand succès après la Deuxième Guerre mondiale dans toutes les parties du monde, y compris l'Asie et l'Afrique. Les procédures qui ont été créées à cette fin au cours des siècles, et spécialement du XXe siècle, sont extrêmement variées et ne concernent pas seulement les lois, mais toutes sortes d'actes publics. Dans le cadre de ces procédures, une jurisprudence très riche s'est développée, spécialement dans le domaine de la défense des droits de l'homme et, en vertu du principe de suprématie de la constitution, son respect s'impose à toutes les branches du droit.

Résumé : Cet ouvrage présente les Actes du colloque organisé par le département des Sciences de l'Education à Paris V, en décembre 1997, " 30 ans de Sciences de l'Education à Paris V ". Ce colloque était l'occasion, à travers l'expérience de l'Université René Descartes - Paris V, de mettre en débat cette " nouvelle " discipline, dans une perspective historique, épistémologique et dans ses dimensions d'enseignement et de recherche. Ce débat a été mené avec des collègues ayant participé à la fondation des Sciences de l'Education et des collègues nommés plus récemment, de mêmes disciplines ou de disciplines voisines, appartenant à Paris V ou non, avec d'autres universités et d'autres pays. Il a permis d'opérer un retour sur l'émergence des Sciences de l'Education. C'est en effet en 1967 que sont créées une licence et une maîtrise de Sciences de l'Education à Bordeaux, Caen et Paris. Trois noms sont attachés à cette création, Jean Château à Bordeaux, Gaston Mialaret à Caen et Maurice Debesse à Paris. Très rapidement les projets se sont diversifiés tant au plan local qu'au plan national. C'était donc aussi réfléchir aux évolutions, aux recompositions, à la nature des enjeux tels qu'ils étaient en 1967 et tels qu'ils se présentent aujourd'hui.

Parmi les réformes des collectivités territoriales lancées durant le quinquennat du président François Hollande, la loi NOTRe constitue probablement le véritable Acte III de la décentralisation. Elle vise à concrétiser deux ambitions gouvernementales : clarifier la répartition des compétences et renforcer l'échelon régional. Une nouvelle orientation de la décentralisation a ainsi été esquissée, visant à conforter la région par rapport aux autres échelons territoriaux, dans le but de lui permettre de rivaliser au niveau européen. Le présent ouvrage interroge les ambitions ainsi affichées sur le plan institutionnel. Au niveau hexagonal, l'économie de la loi NOTRe n'était-elle pas déjà en germe dans l'aménagement des territoires d'outre-mer ? Au niveau européen, cette réforme n'a-t-elle pas été initiée pour répondre aux exigences de l'Union européenne ? En quoi l'entité régionale présente-t-elle une uniformité institutionnelle au sein des Etats européens, permettant une comparaison des régions européennes ? Sur le plan matériel des ambitions exposées, l'ouvrage s'efforce - à travers les domaines du transport, de l'économie et de l'environnement - de jauger l'effectivité du renforcement des compétences régionales consacrée par la loi NOTRe, tout en appréhendant les enjeux qui se dessinent autour des métropoles et de l'intercommunalité que la loi promeut parallèlement. Sans préjuger de l'efficience de la réforme opérée par la loi NOTRe, l'ouvrage livre les premiers éléments qui permettent néanmoins d'en cerner les orientations et d'en évaluer la mise en oeuvre. Les travaux réunis dans cet ouvrage ont été présentés lors du colloque organisé par Reine WAKOTE, maître de conférences à l'université de Lorraine (laboratoire de l'IRENEE), le 23 septembre 2016, en salle des délibérations du conseil régional du Grand Est située à Metz, avec le soutien du conseil régional du Grand Est et de la communauté d'agglomération Metz-Métropole. IRENEE - GRALE-CNRS - AFDCL.