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Justice constitutionnelle comparée
Fromont Michel
DALLOZ
60,00 €
Épuisé
EAN :9782247130863
Imaginé par les Etats-Unis lors de leur création, le contrôle juridictionnel du respect de la constitution par les différents pouvoirs publics se répandit d'abord en Amérique du Sud avant de gagner, presque un siècle plus tard, l'Europe et de connaître un grand succès après la Deuxième Guerre mondiale dans toutes les parties du monde, y compris l'Asie et l'Afrique. Les procédures qui ont été créées à cette fin au cours des siècles, et spécialement du XXe siècle, sont extrêmement variées et ne concernent pas seulement les lois, mais toutes sortes d'actes publics. Dans le cadre de ces procédures, une jurisprudence très riche s'est développée, spécialement dans le domaine de la défense des droits de l'homme et, en vertu du principe de suprématie de la constitution, son respect s'impose à toutes les branches du droit.
Que sait-on du droit brésilien et comment accéder à ces connaissances ? Quelles institutions politiques, juridictionnelles et administratives structurent ce territoire aux dimensions continentales ? Comment le droit privé, aux racines immémoriales, s'est-il adapté aux conditions particulières du peuple brésilien et aux réalités du présent ? Quel système pénal encadre la vie dans cette société si diversifiée et aux fortes inégalités sociales ? Quelle contribution apporte le Brésil au droit international d'aujourd'hui, alors que le pays occupe une place de plus en plus significative sur la scène mondiale ? Pour répondre à l'intérêt croissant que le Brésil suscite au-dehors de ses frontières et notamment en France, cet ouvrage fournit aux juristes francophones une présentation synthétique de l'ensemble du système juridique brésilien. Du droit public au droit privé, des matières traditionnelles à d'autres plus récentes, le lecteur trouvera dans cette "introduction" un exposé à la fois général, actuel et précis. Ce livre constitue également un outil précieux pour tous ceux qui s'intéressent à l'étude des systèmes juridiques étrangers et qui trouveront dans ce volume une vision synthétique et actuelle de l'ensemble du droit brésilien.
Résumé : Edgar est un artiste. Il écrit des livres et dessine des personnages, cest un auteur connu. Depuis quelques temps, il est obsédé par le visage dune femme et par un sentiment durgence. Parvenu au château de La Roche-Guyon, il se retrouvera pris dans une succession de voyages temporels au cours desquels, à chaque fois, il rencontrera la dame de La Roche. Mais quel est le but de tout cela ? Qui est cette femme et par quel moyen voyage-t-il ainsi dans le temps ? Il découvrira, dans un futur pas si lointain, un monde ravagé où seuls subsistent quelques représentants de "la-vie-telle-que-nous-la-connaissons" . Il découvrira qui est la dame de La Roche et quelle mission elle entend lui confier, à lui, un artiste, un simple artiste...
Parmi les réformes des collectivités territoriales lancées durant le quinquennat du président François Hollande, la loi NOTRe constitue probablement le véritable Acte III de la décentralisation. Elle vise à concrétiser deux ambitions gouvernementales : clarifier la répartition des compétences et renforcer l'échelon régional. Une nouvelle orientation de la décentralisation a ainsi été esquissée, visant à conforter la région par rapport aux autres échelons territoriaux, dans le but de lui permettre de rivaliser au niveau européen. Le présent ouvrage interroge les ambitions ainsi affichées sur le plan institutionnel. Au niveau hexagonal, l'économie de la loi NOTRe n'était-elle pas déjà en germe dans l'aménagement des territoires d'outre-mer ? Au niveau européen, cette réforme n'a-t-elle pas été initiée pour répondre aux exigences de l'Union européenne ? En quoi l'entité régionale présente-t-elle une uniformité institutionnelle au sein des Etats européens, permettant une comparaison des régions européennes ? Sur le plan matériel des ambitions exposées, l'ouvrage s'efforce - à travers les domaines du transport, de l'économie et de l'environnement - de jauger l'effectivité du renforcement des compétences régionales consacrée par la loi NOTRe, tout en appréhendant les enjeux qui se dessinent autour des métropoles et de l'intercommunalité que la loi promeut parallèlement. Sans préjuger de l'efficience de la réforme opérée par la loi NOTRe, l'ouvrage livre les premiers éléments qui permettent néanmoins d'en cerner les orientations et d'en évaluer la mise en oeuvre. Les travaux réunis dans cet ouvrage ont été présentés lors du colloque organisé par Reine WAKOTE, maître de conférences à l'université de Lorraine (laboratoire de l'IRENEE), le 23 septembre 2016, en salle des délibérations du conseil régional du Grand Est située à Metz, avec le soutien du conseil régional du Grand Est et de la communauté d'agglomération Metz-Métropole. IRENEE - GRALE-CNRS - AFDCL.
Comprendre les enjeux de l'économie circulaire. L'économie circulaire propose de repenser nos modes de production et de consommation pour optimiser l'utilisation des ressources, et empêcher leur épuisement à moyen terme. Elle s'appuie notamment sur les boucles courtes, les énergies renouvelables et la gestion des déchets. Simple curieux, particulier ou professionnel, association, entreprise ou élu, vous trouverez dans cet ouvrage de référence la définition de ce concept, les différentes applications et de très nombreux exemples. Découvrez comment : concilier l'écologie, l'économie et l'action sociale ; privilégier les circuits courts et s'ancrer dans le territoire ; soutenir le développement des énergies renouvelables ; valoriser le zéro déchet ; favoriser l'économie circulaire au quotidien.
Le texte intégral de la Convention européenne des droits de l'Homme Signée le 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, la Convention européenne des droits de l'Homme, inspirée par la Déclaration universelle des droit de l'Homme de 1948, est aujourd'hui le modèle le plus perfectionné de garantie effective des droits de l'Homme, par le contrôle judiciaire du respect de leurs droits. Il s'agissait d'établir un ordre public des démocraties d'Europe . L'originalité du système résidait dans son caractère évolutif et souple, qui a été progressivement renforcé à travers les réformes successives. La Convention a eu un indéniable effet d'entraînement de l'ensemble des pays européens pour une meilleure défense des droits de l'Homme.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !
Résumé : Symbole du droit international des droits de l'Homme qui a connu un développement remarquable depuis la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'Homme cristallise également les interrogations qu'il suscite. Des droits peuvent-ils réellement être universels ? Droits civils et politiques, droits économiques, sociaux et culturels peuvent-ils être pensés ensemble ? Quelle est la portée d'une déclaration de droits ? La protection effective des droits suppose-t-elle la régionalisation ?