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ASSURANCES DE PERSONNES 2014-2015 3EME EDITION
FRANCOIS COUILBAULT
ARGUS
150,00 €
Épuisé
EAN :9782354741464
Pourvous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage se compose de trois parties rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : l'environnement des assurances de personnes (règles générales et techniques ; régimes général et complémentaire de protection sociale ; organismes assureurs et contrôle), les assurances individuelles (contrats d'épargne et de prévoyance ; bons de capitalisation ; droit de l'assurance vie individuelle : souscripteur, assuré, bénéficiaire, conjoint, héritiers, créanciers, contrats non réclamés ; fiscalité de l'assurance vie ; assurances santé, individuelle accident, dépendance, GAV, convention obsèques), les assurances collectives (cadre juridique de souscription ; loi Evin ; prévoyance et retraite complémentaires des salariés ; contrats Madelin ; PERP ; assurance emprunteurs). A jour des dernières évolutions de la matière (les enjeux de l'ANI du 11 janvier 2013, l'avenir de l'assurance dépendance, les nouveaux contrats "euros croissance" et "vie-générations"), l'ouvrage est conçu pour faciliter vos recherches : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées. Pour aller encore plus loin, retrouvez votre ouvrage sur internet ainsi que les liens vers les documents cités et bénéficiez d'une actualisation en continu de votre fonds documentaire.
Couilbault François - Eliashberg Constant - Villat
Un grand classique de l'assurance pour cette 8ème édition qui permet d'approfondir les mécanismes fondamentaux et d'étudier risque par risque, ses principaux aspects économiques, juridiques et techniques. Cet ouvrage désormais de référence est constitué de trois parties : marché et contrat, assurances de dommages et assurances de personnes, cette dernière étant largement enrichie par les nouveaux produits retraite. Les trois familles d'assureurs sont concernées par cet ouvrage : sociétés d'assurance régies par le Code des assurances, mutuelles régies par le Code de la mutualité et Institutions de prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale. I - Notions générales d'assurance Origine et développement de l'assurance - Secteur de l'assurance - Rôle social et économique de l'assurance - Bases techniques de l'assurance - Les différentes assurances - Cadre juridique de l'assurance - Le contrat d'assurance - Les entreprises d'assurance - Les intermédiaires d'assurance. II - Les assurances de dommages Notions de responsabilité - Les assurances de responsabilité - L'assurance automobile - Les assurances incendie - Les assurances risques divers. III - Les assurances de personnes Généralités - Les contrats d'assurance santé et/ou accidents corporels - Les assurances sur la vie - La fiscalité des assurances sur la vie - Les produits retraite.
Couilbault François ; Couilbault-Di Tommaso Stépha
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l'objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l'article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d'encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d'assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n'excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.
A jour des nombreuses évolutions législatives et réglementaires qui ont marqué le secteur de l'assurance (modifications du système de contrôle des organismes d'assurance avec la création de l'ACP, renforcement du devoir d'information et de conseil pour les professionnels, loi du 9 novembre 2010 réformant le régime des retraites), la 10e des Grands principes de l'assurance propose au lecteur une approche générale des mécanismes fondamentaux de l'assurance. Règles juridiques et techniques, dimensions sociales et économiques... Tous les aspects essentiels à la compréhension du marché de l'assurance sont analysés. Cette nouvelle édition continue de s'ouvrir à la mutualité et aux institutions de prévoyance grâce à des renvois aux trois codes (assurances, mutualité et Sécurité sociale); elle aborde également les problématiques de Solvabilité. Il ou encore de développement durable. Pour une approche progressive, claire et complète, l'ouvrage est structuré en trois parties: les notions générales d'assurance (bases techniques des différentes activités, organismes d'assurance et de contrôle, étude du contrat, intermédiation en assurance), les assurances de dommages (responsabilité, automobile, incendie, risques divers), les assurances de personnes, individuelles et collectives (accidents, maladie, vie, épargne-retraite, dépendance). A la fois pratique et pédagogique, cet ouvrage de référence sera apprécié de tous ceux qui se destinent à l'assurance ainsi que des professionnels qui souhaitent mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque.
L'ouvrage Assurances de personnes comprend 3 parties : L'environnement des assurances de personnes : règles générales des assurances de personnes, les opérateurs du marché, règles techniques des assurances de personnes. Les assurances individuelles : assurance vie (règles de souscription et de règlement des sinistres, cadre juridique et fiscal), autres assurances de personnes (santé, garantie des accidents de la vie, GAV, obsèques. Les assurances collectives : règles juridiques applicables aux assurances de personnes, contrats d'assurance collectives de salariés, contrats collectifs spécifiques (contrats Madelin, le PERP, contrats emprunteurs).
Avec une croissance quasi exponentielle de la demande de transport, les risques en matière de transport de marchandises - mondialisation oblige -, ont considérablement varié ces dernières années. Les modes de transport (maritimes, routiers, ferroviaires, aériens, fluviaux), la nature même de la marchandise, l'impact de plus en plus pesant des lois et conventions internationales, l'extrême variété des métiers du commerce international, auxquels s'ajoutent souvent des obstacles culturels ou linguistiques, contribuent à donner à ce marché une image dense et complexe. Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce manuel résolument pratique, a pour objectif de rassembler les informations et documents nécessaires à tout praticien dans son travail d'analyse et de contrôle des risques, de souscription ou de règlement de sinistres. De ces démarches indispensables dépendront une bonne compréhension entre les différents acteurs du commerce international qu'ils soient assureurs, courtiers, agents généraux, risk managers, transporteurs, commissionnaires de transport ou transitaires. Dans une première partie, sont analysés les risques en matière de transport de marchandises et le rôle primordial que joue la prévention dans ce domaine. La seconde partie s'attache à étudier suivant les modes de transport, les garanties d'assurance relatives aux marchandises transportées, ainsi que les polices de responsabilité contractuelles des transporteurs nationaux et internationaux et des commissionnaires de transport. Pour être accessible au plus grand nombre, l'ouvrage met l'accent sur les documents pratiques, les nombreux exemples de tarification et de règlement de sinistres et se termine par deux lexiques des termes français et anglo-saxons utilisés dans la profession.