ASSURANCES DE PERSONNES 2012-2013 2EME EDITION

Public concerné: Assureurs de personnes. Intermédiaires d'assurance: agents généraux, courtiers

Rares sont les ouvrages traitant du droit de la mutualité, matière discrète qui réglemente cependant la majeure partie du marché français de la complémentaire santé. Or, en intégrant le champ des directives européennes assurances, le nouveau Code de la mutualité a élargi la sphère des différents textes applicables aux groupements mutualistes (sécurité sociale, droit civil, droit du travail, droit fiscal, droit de la consommation, droit pénal, droit administratif, santé publique, usages anglo-saxons du courtage, droit international...). Face à la complexité d'un environnement réglementaire récent, le professionnel a parfois besoin de se forger une opinion ou se représenter un thème sans forcément s'encombrer de développements conceptuels ou de controverses doctrinale. Dans ce domaine, "un bon dessin vaut parfois mieux qu'un long discours". Ce guide unique présente en 150 schémas commentés les thèmes les plus importants de la prévoyance complémentaire et s'ouvre aux questions pluridisciplinaires soulevées par l'imbrication des sources de nature diverse. Résolument tourné vers la pratique et l'action, il est conçu comme un outil pédagogique employant un langage clair que renforce un lexique de plus de 170 entrées. Cette première édition comprend les derniers textes concernant le crédit d'impôt, la participation forfaitaire de 1 ?, le contrat "responsable", la réforme de l'assurance maladie et la loi du 28 janvier 2005 (dite "Chatel") pour les adhésions à tacite reconduction. Biographie de l'auteur Diplômé de l'Ecole Nationale de Procédure, titulaire d'une maîtrise en droit des affaires, Xavier Camlony exerce depuis plusieurs années les fonctions de responsable juridique au sein de la mutuelle Sud-Ouest Mutualité. Il est avant tout un praticien spécialisé en droit de la mutualité et des procédures civiles. Son expérience et son esprit de synthèse ont donné naissance à cet outil fonctionnel qui fut, avant d'être publié, son aide-mémoire personnel.

Avec une croissance quasi exponentielle de la demande de transport, les risques en matière de transport de marchandises - mondialisation oblige -, ont considérablement varié ces dernières années. Les modes de transport (maritimes, routiers, ferroviaires, aériens, fluviaux), la nature même de la marchandise, l'impact de plus en plus pesant des lois et conventions internationales, l'extrême variété des métiers du commerce international, auxquels s'ajoutent souvent des obstacles culturels ou linguistiques, contribuent à donner à ce marché une image dense et complexe. Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce manuel résolument pratique, a pour objectif de rassembler les informations et documents nécessaires à tout praticien dans son travail d'analyse et de contrôle des risques, de souscription ou de règlement de sinistres. De ces démarches indispensables dépendront une bonne compréhension entre les différents acteurs du commerce international qu'ils soient assureurs, courtiers, agents généraux, risk managers, transporteurs, commissionnaires de transport ou transitaires. Dans une première partie, sont analysés les risques en matière de transport de marchandises et le rôle primordial que joue la prévention dans ce domaine. La seconde partie s'attache à étudier suivant les modes de transport, les garanties d'assurance relatives aux marchandises transportées, ainsi que les polices de responsabilité contractuelles des transporteurs nationaux et internationaux et des commissionnaires de transport. Pour être accessible au plus grand nombre, l'ouvrage met l'accent sur les documents pratiques, les nombreux exemples de tarification et de règlement de sinistres et se termine par deux lexiques des termes français et anglo-saxons utilisés dans la profession.

Dans la lignée des éditions précédentes, l'objectif de cette cinquième édition du Guide de l'agent général d'assurances est simple : apporter les informations et les conseils pratiques nécessaires pour gérer au mieux une agence d'assurances dans les domaines de la fiscalité de la gestion du personnel et de la protection sociale. À jour de la loi de finances pour 2004, il donne dans une première partie un mode d'emploi pour la déclaration fiscale des revenus des agents généraux et des sous-agents ; Véritable memento de l'agent employeur, il liste et explique tous les points essentiels de la gestion quotidienne du personnel de l'agence ; Il analyse enfin dans une troisième partie nouvelle, les régimes de protection sociale de l'agent général d'assurance dans l'environnement actuel de réformes des retraites.