Notre site web sera en maintenance ce mardi 3 février après-midi. Les commandes enregistrées ne subirons pas de retard de traitement.
Assurances de personnes. Edition 2024-2025
Couilbault François ; Bocquaire Edith ; Hadj-Chaib
ARGUS
189,90 €
Épuisé
EAN :9782354745110
A jour des dernières évolutions (réforme des retraites, notion de renonciation, qualité de bénéfi ciaire, etc.) et enrichi des applications jurisprudentielles les plus récentes, l'ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - les règles générales des contrats d'assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ; - les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fi scaux afférents ; - les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Evin), contrats d'assurance collectifs des salariés et contrats spécifi ques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées. La Collection Droit & Pratique, des ouvrages conçus pour accompagner au quotidien les professionnels dans leur pratique métier. Editeur spécialisé, L'Argus de l'assurance met tout son savoir-faire à portée de main : vous bénéficiez d'outils de travail à la fois complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l'assurance.
Couilbault François ; Couilbault-Di Tommaso Stépha
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l'objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l'article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d'encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d'assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n'excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.
A jour des nombreuses évolutions législatives et réglementaires qui ont marqué le secteur de l'assurance (modifications du système de contrôle des organismes d'assurance avec la création de l'ACP, renforcement du devoir d'information et de conseil pour les professionnels, loi du 9 novembre 2010 réformant le régime des retraites), la 10e des Grands principes de l'assurance propose au lecteur une approche générale des mécanismes fondamentaux de l'assurance. Règles juridiques et techniques, dimensions sociales et économiques... Tous les aspects essentiels à la compréhension du marché de l'assurance sont analysés. Cette nouvelle édition continue de s'ouvrir à la mutualité et aux institutions de prévoyance grâce à des renvois aux trois codes (assurances, mutualité et Sécurité sociale); elle aborde également les problématiques de Solvabilité. Il ou encore de développement durable. Pour une approche progressive, claire et complète, l'ouvrage est structuré en trois parties: les notions générales d'assurance (bases techniques des différentes activités, organismes d'assurance et de contrôle, étude du contrat, intermédiation en assurance), les assurances de dommages (responsabilité, automobile, incendie, risques divers), les assurances de personnes, individuelles et collectives (accidents, maladie, vie, épargne-retraite, dépendance). A la fois pratique et pédagogique, cet ouvrage de référence sera apprécié de tous ceux qui se destinent à l'assurance ainsi que des professionnels qui souhaitent mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque.
Le distributeur d'assurance (intermédiaire ou assureur pour certains produits) doit tout mettre en ?uvre pour fournir un conseil adapté aux besoins et objectifs de son client. Précisé aux articles L. 520-1, R. 520-1 et suivants du Code des assurances, cet article prévoit une obligation d'information et un devoir de conseil général s'appliquant à tous les contrats (excepté les grands risques et la réassurance). Pour l'assurance vie, l'obligation s'étend aux assureurs qui vendent en direct (art. L. 132-27-1 qui précise que le conseil doit aussi prendre en compte la connaissance et l'expérience du client en matière financière. Les différentes étapes de ces obligations ainsi que des recommandations de l'ACPR, " bonnes pratiques " à mettre en ?uvre par les professionnels seront déclinées dans cet ouvrage à partir d'exemples concrets.
Berbari Mireille - Couilbault François - Feron Jea
Les collectivités publiques sont aujourd'hui tenues de respecter les dispositions du Code des marchés publics lors de la passation de leurs marchés d'assurance. Bouleversements également chez les assureurs puisque n'étant plus dans un schéma classique de souscription, ils doivent repositionner leur offre d'assurance dans le respect du Code des marchés publics. Ces nouvelles dispositions suscitent de nombreuses interrogations : quels sont les pouvoirs adjudicateurs concernés ? Comment interpréter la notion de "services d'assurance" ? Quel doit être le rôle des intermédiaires d'assurance : agents généraux, courtiers, audits ? Comment recenser les besoins d'assurance d'une collectivité publique ? Quelle procédure de passation de marché faut-il retenir ? Comment concilier les spécificités du contrat d'assurance avec les exigences du Code des marchés publics ? A quel moment et comment se déroulent les différents contrôles ? Autant de questions auxquelles l'ouvrage répond de manière claire et concise avec un maximum de références juridiques et techniques. L'assureur y trouvera une aide à la compréhension du formalisme des procédures de passation des marchés publics. Les collectivités publiques en tireront une meilleure connaissance du marché de l'assurance et de ses acteurs, une analyse du contrat telle qu'elle ressort du Code des assurances et de la pratique, mais aussi des repères pour établir au mieux leurs cahiers des charges.
L'assurance, aujourd'hui, est devenue un bien de consommation courante, voire de première nécessité. Il suffit de recenser les assurances dont dispose en général le simple particulier dans sa vie quotidienne: assurance auto, multirisque habitation, santé, pour les plus fréquentes, auxquelles viennent s'ajouter les assurances vie, individuelle accidents, protection juridique, loisirs... Tout le monde en conviendra, l'assurance fait partie de la vie, "elle se confond avec la vie: la vie individuelle ou collective, la vie personnelle et professionnelle; elle est à la croisée du concret et de l'abstrait chaque fois qu'elle quantifie la part de victime et de responsable, la part de vivant et de mort qui poursuit chacun de nous tout au long de l'existence". En d'autres termes, pas de réalisation de projet sans assurance. Pourtant, l'assurance est aussi - et encore - pour beaucoup synonyme d'inquiétude: contrats jugés trop complexes ou obscurs, langage technique peu accessible, offre de produits foisonnante proposée par des assureurs aux profils multiples... Comment trouver ses repères dans ce maquis, certes réglementé, mais qui mélange à la fois le droit, les statistiques, l'économie et la finance? Comment être sûr de choisir le bon contrat et d'avoir en face de soi le bon interlocuteur? Mettre l'assurance à la portée du plus grand nombre, telle est la raison de cet ouvrage. Il explique simplement l'ensemble du marché français de l'assurance (sans omettre lesinfluences européennes), ses acteurs et ses produits dans toutes leurs diversité, leur histoire et leur devenir. Ouvrage rédigé par un professionnel, non réservé aux professionnels. Biographie de l'auteur Jean-Luc de BOISSIEU est un praticien de l'assurance. Au sortir de l'Ecole Nationale d'Administration, il a servi pendant quinze ans au ministère de l'Économie et des Finances, à la direction des Assurances et à la direction du Trésor. Il exerce depuis 1998 les fonctions de Secrétaire général du GEMA (Groupement desEntreprises Mutuelles d'Assurance). À ce poste, il a une vision globale du marché français des assurances, traitant aussi bien des assurances de dommages que des assurances de personnes, côtoyant toutes les familles d'opérateurs, conseillant les pouvoirs publics français ou européens dans l'élaboration et l'adaptation du droit des assurances.
Dans la lignée des éditions précédentes, l'objectif de cette cinquième édition du Guide de l'agent général d'assurances est simple : apporter les informations et les conseils pratiques nécessaires pour gérer au mieux une agence d'assurances dans les domaines de la fiscalité de la gestion du personnel et de la protection sociale. À jour de la loi de finances pour 2004, il donne dans une première partie un mode d'emploi pour la déclaration fiscale des revenus des agents généraux et des sous-agents ; Véritable memento de l'agent employeur, il liste et explique tous les points essentiels de la gestion quotidienne du personnel de l'agence ; Il analyse enfin dans une troisième partie nouvelle, les régimes de protection sociale de l'agent général d'assurance dans l'environnement actuel de réformes des retraites.