Contrôler et punir. Les agents du pouvoir (XVe-XVIIIe siècles)

Résumé : Les hommes des siècles passés étaient-ils plus violents que nous? On a depuis longtemps postulé que les gens du Moyen Age et de l'époque moderne avaient eu des comportements brutaux avant d'apprendre à se contenir, à se civiliser, et parvenir à des m?urs enfin dignes à partir du XVIIIe ou du XIXe siècle. L'importance des actes de violence dans les sources judiciaires semblerait le confirmer mais s'agissait-il des indices d'une immoralité générale ou d'actes exceptionnels? Le travail critique mené dans cet ouvrage réexamine les méthodes, critique les sources, apporte des pièces inédites (dont la statistique des crimes établie tout au long du XVIIIe siècle pour la chancellerie, donc bien avant le " Compte général criminel " du XIXe siècle) et donne des exemples d'utilisation des sources textuelles et iconographiques, comme les scènes de rixes paysannes qui, correctement interprétées, ne peuvent plus être retenues comme des preuves. L'étude minutieuse d'un procès du début du XVIIe siècle pour homicide (édité en entier) montre qu'au-delà des apparences d'un acte impulsif commis par une " brute ", on peut retrouver les motivations et les circonstances d'une mise à mort préméditée, constater le trouble d'une population pas du tout habituée à de tels crimes et s'interroger sur la violence légale appliquée aux accusés. Livre d'Histoire consacré à la violence et sa mesure du XVIe au XVIIIe siècle, Brutes ou braves gens ? rejoint des débats actuels sur les formes et les chiffres de la criminalité, dont on connaît les enjeux politiques.

Le duc Charles III de Lorraine, élevé à la cour de France, en avait ramené l'exemple d'un gouvernement autoritaire. Blaison Barisel, gouverneur de la ville et lieutenant du prévôt, aurait abusé de son autorité, entraîné plusieurs autres à méfaire et même «chié sur les ordonnances ducales». Chargé de mettre fin aux désordres, Nicolas Rémy construisit et enchevêtra plusieurs procès contre celui qui «estoit officier de Monseigneur et qui devoit servir d'exemple aux autres» et qui s'achevèrent par une peine de mort spécifique à la haute trahison.

La violence dans la plupart des pays européens et en Amérique du Nord est une préoccupation de plus en plus vive: aux yeux de beaucoup, elle met en cause la cohésion de la société. Mais comment la violence a-t-elle été considérée dans le passé? Bien des pratiques tenues aujourd'hui pour violentes par l'institution judiciaire et par la société ne l'ont pas toujours été. Certaines formes de violence ont même pu bénéficier d'une légitimité sociale. Comment alors le pouvoir judiciaire a-t-il réagi? S'est-il opposé à la violence, au risque d'entretenir une distance avec la société, ou bien a-t-il choisi d'ignorer des formes de violence pourtant illégales? Comment considérer la violence que l'institution judiciaire a elle-même sécrétée? Depuis le XIXe siècle, des problèmes inédits ont surgi: les frontières de la violence se sont déplacées. De nouvelles violences ont été prises en compte par l'institution judiciaire: violences sur les enfants, violences conjugales, violences liées au monde du travail, violences scolaires... Les manières de l'appréhender ont aussi évolué: on a vu émerger la notion de victime, qui n'avait pas vraiment été prise en considération auparavant. Ainsi la justice pénale a-t-elle acquis de nouvelles fonctions, en étendant son territoire dans une société de plus en plus régulée par le droit des personnes. Autre innovation: les violences dues aux guerres au XXe siècle ont aussi donné naissance à des traitements judiciaires spécifiques avec la création de tribunaux particuliers. Les auteurs de ce livre mettent donc en perspective historique la violence et l'institution judiciaire depuis le Moyen Age. En révélant ses inflexions, ils invitent à relire les théoriciens de l'évolution historique de la violence. Ils aident aussi à réfléchir au traitement judiciaire actuel des violences en apportant un recul indispensable.

Prolongeant le colloque d'Angers "Les Justices de village. Administrations et justice locales de la fin du Moyen Âge à La Révolution..." (PUR, 2003) cette publication varie les lieux, les échelles et la chronologie. Dans l'ancienne France, il était admis qu'une police assez "bonne" éviterait forcément de recourir à "rigueur de justice". L'étude de la justice de proximité est donc toujours associée à la "police" ou administration. Mais prenant le contrepied de Charles Loyseau qui dans son Discours de l'abus... (1603) avait construit sa critique des "très mauvaises Justices de Village" par un jeu de miroir avec les "amples Justices des Villes", le présent volume les rapproche et atteint toutes les espèces de juges de l'Ancien Régime (seigneuriaux, municipaux et royaux) ainsi que certains magistrats post-révolutionnaires. Les regards d'historiens des Facultés de Droit et des Lettres ont été croisés pour étudier des sociétés rurales diverses, ainsi que des elles de toutes dimensions, depuis des chefs-lieux de l'Anjou et de Haute-Auvergne jusqu'à des villes moyennes et capitales. Transcendant aussi la césure révolutionnaire, l'ouvrage approfondit (hypothèse d'une succession entre la justice seigneuriale (abolie en 1789) et la justice de paix (instituée en 1790). À ce degré de proximité "Vaut-il mieux s'arranger que plaider?" Sont donc examinés les renvois des juges pour "accommodements" par les curés sous l'Ancien Régime, diverses formes d'"arbitrages", la procédure de "conciliation" par les juges de paix et la question rarement étudiée de la justice et police des maires. Qu'ont fait ces magistrats de leurs nouveaux pouvoirs de justice et police?