Les entreprises publiques

Petite fille de l'ex-favorite du sultan d'Istanbul, Kim Nelson s'aventure en Afrique à la recherche de la perle noire qui lui ouvrira le secret du trésor enfoui par son aïeule. Cette perle pend à l'oreille droite d'une idole maléfique plantée au coeur d'une région inhospitalière et seule la descendante de la déesse représentée peut se risquer à l'enlever sans craindre la mort... Deuxième partie du second cycle prévu en quatre tomes.

Résumé : Élément ancien et fondamental du patrimoine des personnes publiques, le domaine public constitue une source permanente de difficultés, amplifiées notamment par : le recours à des expressions ou des concepts (domanialité publique virtuelle et globale, théorie de l'accessoire, notion d'aménagement spécial, etc.) dont la signification n'est pas clairement établie et qui sont en même temps des facteurs d'insécurité juridique ; l'application de règles vieilles de plusieurs siècles (inaliénabilité, imprescriptibilité) qui se révèlent souvent d'une excessive rigidité pour la mise en valeur du domaine ; la pénétration mal maîtrisée des techniques du droit privé dans le régime de la domanialité publique. Comme le fait observer l'auteur, " le décalage s'accroît chaque jour davantage entre la multiplicité des problèmes nouveaux que soulèvent la définition, la délimitation, la protection, l'utilisation des biens domaniaux et l'archaïsme - voire l'obsolescence - des principes et concepts mis en ?uvre pour les résoudre ". Après avoir relevé ces imperfections et faiblesses de la domanialité publique, le présent ouvrage a pour objet d'apporter à la précédente édition les correctifs et compléments imposés par les évolutions les plus significatives de la législation, de la réglementation et de la jurisprudence : prise en considération des règles de transparence (loi Sapin) et de concurrence (ordonnance du 1er décembre 1986), modification du régime d'exploitation des réseaux ferroviaires (loi du 13 février 1997), des télécommunications (loi du 26 juillet 1996), des outillages publics portuaires (décret du 9 septembre 1999), application de la loi du 25 juillet 1994 sur les droits réels, etc. Alliant qualité de l'information et richesse des annotations, cette nouvelle édition du Domaine public, rendue plus maniable par la refonte des deux tomes de la quatrième édition, bénéficie d'une table des matières et d'un index alphabétique très détaillés. C'est ainsi une présentation pratique et exhaustive de toute l'actualité du domaine public, dans ses aspects théoriques et pratiques, que trouveront dans cet ouvrage les responsables de l'État et des collectivités territoriales, les experts, juristes et magistrats, les enseignants universitaires, les étudiants et, plus largement, les occupants et usagers du domaine public.

Partout dans Venise, la nouvelle fait grand bruit : après cinq ans d'absence, Monsieur de C. est de retour ! Et si certaines se languissent de l'accueillir à draps ouverts, d'autres préféreraient le passer par le fil de l'épée. Maris jaloux, aristocrates bafoués... le séducteur ne s'est pas fait que des amis à travers la Sérénissime. Enzo Mazeo, nouveau protecteur de la ville et successeur du marquis de San Vere, n'a d'ailleurs qu'une seule idée en tête : mettre Giacomo aux fers. Mais c'est sans compter sans les véritables raisons de son retour... Mandaté par le commandant en chef des forces navales de la république de Venise, Giacomo a une mission : débusquer un traître qui oeuvrerait au sein même du Conseil des dix !

Résumé : Ce livre, maintenant structuré en deux tomes en raison du développement considérable que l'auteur a apporté à cette 2e édition, traite l'une des matières les plus importantes du droit administratif. En effet, la plupart des ouvrages et des opérations de construction des collectivités publiques sont placés sous le régime des travaux publics. En outre, celui-ci a été étendu à des travaux exécutés sur des immeubles appartenant à des particuliers. Enfin, le droit des travaux publics présente, sur de nombreux points, un particularisme très marqué par rapport aux principes généraux du droit administratif. Se fondant sur une très abondante documentation (textes législatifs et réglementaires, doctrine et surtout jurisprudence), Jean Dufau, l'éminent spécialiste et praticien du droit administratif, examine d'une manière exhaustive les questions d'ordre théorique et pratique que soulèvent : la définition des travaux et ouvrages publics ; leurs modes de réalisation ; les privilèges dont ces travaux bénéficient ; les règles de responsabilité applicables aux dommages qu'ils provoquent.