Droit pénal spécial

Résumé : Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu'il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d'entrer dans le détail des principales infractions. Le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. Les principales infractions y sont décrites et expliquées. De nombreux autres, qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires, y retrouvent également leur juste place (atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données, corruption active et passive ; favoristisme et concussion ; blanchiment ; faux ; tromperie et falsification, etc.). L'ouvrage est par ailleurs enrichi des sources constitutionnelles et européennes du droit pénal contemporain. Il s'adresse aux étudiants désireux d'approfondir leurs connaissances ainsi qu'à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours où le droit pénal joue un rôle majeur.

Le droit pénal général est affaire de principes. Il donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude de la procédure pénale, du droit pénal spécial ou encore du droit pénal des affaires. Ancré dans une forte tradition juridique, il doit néanmoins répondre aux attentes mouvantes de la société et constitue un droit très actuel. Le manuel est à jour des dernières réformes et des décisions les plus récentes de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel ainsi que des juridictions européennes.

Pourquoi un ouvrage en droit de la communication ? Parce qu'il est plus que jamais nécessaire de préciser le droit applicable aux médias et à ceux qui les utilisent. Bien sûr, il ne peut s'agir d'une branche du droit au sens de celles qui structurent le système juridique. Celle-ci est transversale. Elle échappe à la summa divisio du droit privé et du droit public, du droit pénal et du droit civil. Elle suppose des incursions en droit administratif comme en droit des affaires, en droit du travail comme en droit des personnes ou des biens. Elle justifie d'un corps assez limité de règles qui lui sont propres. Mais cela ne suffit pas à disqualifier cette discipline au plan universitaire. Il y a là un véritable objet d'études et d'enseignement : un droit s'est peu à peu développé afin de préciser et pacifier les conditions d'exercice d'une liberté fondamentale, celle de communication. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur l'exercice des activités de communication, la communication papier (livre, presse périodique), la communication électronique (audiovisuelle et en ligne), les questions transversales (agences de presse, journalisme, droits de réponse et dépôt légal). Les sanctions des abus de communication, la condition préalable des infractions de presse (messages attentatoires à l'honneur et provocants), le régime des infractions de presse (éléments constitutifs, défense et peines applicables), la poursuite des infractions de presse (engagement et déroulement des poursuites). Les limites à l'activité de communication, les droits et intérêts opposables aux médias (Intérêts primés et intérêts publics). Cet ouvrage est à jour du décret n° 2022-779 du 2 mai 2022 modifiant la procédure de sanction devant l'Arcom et du décret n° 2022-727 du 28 avril 2022 relatif à l'encadrement de l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de 16 ans sur les plateformes en ligne.

Le présent ouvrage permet de livrer... aux lecteurs les contributions développées et enrichies sur le thème du " Lecteur ". Pour les juristes, évoquer le lecteur, c'est renvoyer aussitôt à une idée de contrat. Quels peuvent être les rapports entretenus entre ceux qui lisent, ceux qui écrivent et ceux qui permettent la diffusion de l'écrit ? Intuitivement, l'on perçoit la relation qui se noue entre l'auteur d'un message et son public en passant par le diffuseur, interface, intermédiaire ou média. L'on devine le calcul de celui qui, pour augmenter ses ventes, va chercher à agir sur le contenu de son titre afin de développer son lectorat. " Son " lectorat ? Lui appartient-il ? Sait-il même qui il est ? Connaît-on vraiment cette pratique sociale, a priori la plus élémentaire de toutes les pratiques culturelles ? La dimension sociologique du problème est évidente. L'enjeu économique ne l'est pas moins. L'attrait de l'écrit pour les lecteurs n'a d'égal que l'attrait du support de cet écrit pour les annonceurs. Pour le lecteur, il s'agit d'accéder à l'information ; pour le responsable du support, il s'agit d'accéder aux ressources publicitaires. L'objectif de cet ouvrage est au final d'apporter un éclairage pluridisciplinaire sur les questions principales se posant au sujet du lecteur.