Droit pénal spécial. 3e édition

Que sera le droit pénal de l'avenir ? A force de transformations, de fidélités à des principes anciens mais aussi de reniements, le droit pénal semble désormais avoir perdu boussole, unité, cohérence. Le temps des oppositions binaires, simplistes et rassurantes, semble si éloigné que les perspectives paraissent difficiles à tracer. Le pénal se développe en marge des Etats, voire à leur encontre. La relégation de l'exigence d'imputabilité au second plan semble nous conduire vers un droit pénal plus objectif. A travers le développement des mesures de sûreté, il importe moins de faire souffrir que de mettre hors d'état de nuire, neutraliser, traiter, rééduquer si possible. Le droit pénal de l'avenir sera-t-il celui de la reprogrammation ? L'intégration des technologies nouvelles pose évidemment la question de la place du juge et du parquet. Dans la perspective d'un droit pénal essentiellement préventif, voire prédictif, la diminution de la place du juge au profit d'un préfet de justice n'a plus rien d'ahurissante. Il deviendra moins urgent demain de recourir au juge lui-même. Cet ouvrage propose une réflexion sur les pistes d'évolutions possibles et les enjeux d'un droit pénal en constante mutation.

Pourquoi un ouvrage en droit de la communication ? Parce qu'il est plus que jamais nécessaire de préciser le droit applicable aux médias et à ceux qui les utilisent. Bien sûr, il ne peut s'agir d'une branche du droit au sens de celles qui structurent le système juridique. Celle-ci est transversale. Elle échappe à la summa divisio du droit privé et du droit public, du droit pénal et du droit civil. Elle suppose des incursions en droit administratif comme en droit des affaires, en droit du travail comme en droit des personnes ou des biens. Elle justifie d'un corps assez limité de règles qui lui sont propres. Mais cela ne suffit pas à disqualifier cette discipline au plan universitaire. Il y a là un véritable objet d'études et d'enseignement : un droit s'est peu à peu développé afin de préciser et pacifier les conditions d'exercice d'une liberté fondamentale, celle de communication. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur l'exercice des activités de communication, la communication papier (livre, presse périodique), la communication électronique (audiovisuelle et en ligne), les questions transversales (agences de presse, journalisme, droits de réponse et dépôt légal). Les sanctions des abus de communication, la condition préalable des infractions de presse (messages attentatoires à l'honneur et provocants), le régime des infractions de presse (éléments constitutifs, défense et peines applicables), la poursuite des infractions de presse (engagement et déroulement des poursuites). Les limites à l'activité de communication, les droits et intérêts opposables aux médias (Intérêts primés et intérêts publics). Cet ouvrage est à jour du décret n° 2022-779 du 2 mai 2022 modifiant la procédure de sanction devant l'Arcom et du décret n° 2022-727 du 28 avril 2022 relatif à l'encadrement de l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de 16 ans sur les plateformes en ligne.

Résumé : Dans la France des années 60 et 70, des écrivains et des cinéastes comme Jean-Paul Sartre, Jean Genet, Jean-Luc Godard ou Chris Marker s'engagent en faveur des luttes tiers-mondistes. À travers une rhétorique comparée de la littérature et du cinéma engagé, cet essai propose une exploration d'oeuvres d'artistes majeurs qui s'interrogent sur les conditions d'une authentique politisation de l'art.

Posons un ?il neuf sur l'une des plus vieilles matières de droit privé, sans méconnaître l'héritage de l'ancien Code pénal, mais en refusant de juger constamment le droit actuel par rapport à lui. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er mars 1994, renouvelle en effet les bases de la discipline. Le délinquant s'y fait moins abstrait, plus humain ; sa défaillance appelle une réaction sociale mieux adaptée. Dans quelle mesure la société peut-elle lui reprocher d'avoir commis une infraction ? Les règles qui permettent de répondre à cette questionfigurent aujourd'hui dans le premier livre du Code.On évoque souvent l'importance de la loi pénale avant de s'intéresser à la responsabilité qu'elle organise. Nous avons fait ici le choix inverse, persuadés que cette réflexion plus théorique sur la " loi " est mieux accueillie lorsque l'étudiant est convaincu de l'intérêt pratique du sujet.