Droit pénal spécial. 3e édition

Peu de gens maîtrisent le régime de responsabilité applicable aux médias. Echappé en 1819 du Code pénal de 1810, ce droit s'est stabilisé en 1881 dans une loi "sur la liberté de la presse" que le pouvoir politique n'a jamais osé remettre en cause. Ponctuelles, les réformes ont néanmoins progressivement modifié la logique du texte initial. Parallèlement, la jurisprudence a fait son oeuvre. Depuis un siècle, ce droit semble à la dérive. L'effort d'explication engagé par quelques grands anciens a cessé. Chacun déplore une matière de spécialistes dont la doctrine fuit la technicité. Les défenseurs des victimes dénoncent un corps de règles abusivement favorable aux médias et les médias profitent de son apparente obscurité. L'ambition de cet ouvrage est de rompre avec ces idées fausses, de redonner un sens à des mécanismes dont l'écoulement du temps a fait oublier la justification première et d'évaluer leur capacité à satisfaire les besoins nouveaux de la société. La démarche est nécessaire, car le droit européen et la généralisation des nouvelles techniques de communication remettent en cause les solutions les mieux établies. Ils ont servi d'aiguillon à cette réflexion sur le droit spécial des médias. Cette troisième édition intègre par ailleurs l'ensemble des solutions dégagées par les juridictions civiles en application de la loi du 29 juillet 1881. Il s'agit d'un contentieux considérable.

Paru initialement dans la collection des "Guides du naturaliste", cet ouvrage reparaît, avec une importante mise à jour, dans la collection des guides pratiques "Pour tous". A la fois ouvrage de référence et guide de terrain, ce titre permet de découvrir le milieu forestier en se familiarisant avec la faune et la flore forestières, de comprendre la vie de divers organismes et leur rôle dans la nature. Il permet aussi d'appréhender les notions essentielles de la préservation de la nature, afin d'éviter notamment destructions intempestives ou collections inutiles.

Le droit pénal général est affaire de principes. Il donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude de la procédure pénale, du droit pénal spécial ou encore du droit pénal des affaires. Ancré dans une forte tradition juridique, il doit néanmoins répondre aux attentes mouvantes de la société et constitue un droit très actuel. Le manuel est à jour des dernières réformes et des décisions les plus récentes de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel ainsi que des juridictions européennes.

Que sera le droit pénal de l'avenir ? A force de transformations, de fidélités à des principes anciens mais aussi de reniements, le droit pénal semble désormais avoir perdu boussole, unité, cohérence. Le temps des oppositions binaires, simplistes et rassurantes, semble si éloigné que les perspectives paraissent difficiles à tracer. Le pénal se développe en marge des Etats, voire à leur encontre. La relégation de l'exigence d'imputabilité au second plan semble nous conduire vers un droit pénal plus objectif. A travers le développement des mesures de sûreté, il importe moins de faire souffrir que de mettre hors d'état de nuire, neutraliser, traiter, rééduquer si possible. Le droit pénal de l'avenir sera-t-il celui de la reprogrammation ? L'intégration des technologies nouvelles pose évidemment la question de la place du juge et du parquet. Dans la perspective d'un droit pénal essentiellement préventif, voire prédictif, la diminution de la place du juge au profit d'un préfet de justice n'a plus rien d'ahurissante. Il deviendra moins urgent demain de recourir au juge lui-même. Cet ouvrage propose une réflexion sur les pistes d'évolutions possibles et les enjeux d'un droit pénal en constante mutation.