Complot V1

La diversité culturelle est aujourd'hui proclamée "patrimoine mondial de l'humanité". C'est aussi pour célébrer sur le mode esthétique la diversité des cultures qu'un musée consacré aux "Arts et civilisations d'Afrique, d'Amérique, d'Asie et d'Océanie", a été ouvert en 2006 à Paris, quai Branly. S'il rencontre le goût contemporain pour l'exotisme, le choix de bâtir un palais aux Arts premiers pour remplacer le musée de l'Homme ne va pas de soi. Par-delà les polémiques opposant art et ethnologie, quel sens a un "musée des Autres" dans un monde post-colonial où se redéfinissent les frontières entre Nous et les Autres?Par ce qu'il choisit de montrer, un musée réalise une mise en ordre du monde où nous vivons. Analyser les façons dont leurs objets ont été exposés au cours de l'histoire permet d'interroger les transformations de notre regard sur les hommes et les femmes des autres continents. Le goût des Autres s'affirme en France dans l'entre-deux-guerres, entre "Art nègre" et ethnologie. L'Exposition coloniale de 1931 célèbre la variété des civilisations de l'empire, tandis que le musée de l'Homme, pour réaliser l'inventaire de la diversité humaine, envoie ses ethnographes sur des terrains lointains dont ils rapportent une moisson d'objets. Aujourd'hui célébrés comme autant d'?uvres d'art, ces objets sont aussi, de plus en plus, réclamés par ceux qui s'en disent les héritiers pour affirmer leur identité. Que faire devant de telles remises en question? Peut-on tourner la page coloniale comme on oublie un mauvais souvenir?Interrogeant à la fois les discours savants et les mythes qui orientent notre regard sur les Autres, tel celui de "peuples premiers" qui seraient en harmonie avec la nature, cet ouvrage propose un regard anthropologique sur la façon dont les Occidentaux conçoivent leur propre place dans le monde. En comparant le cas français à d'autres, de l'Italie aux États-Unis en passant par la Grande-Bretagne ou le Mexique, il explore de nouvelles façons de présenter aux visiteurs des mondes différents du nôtre, mais en relation avec lui.

La Convention multilatérale Beps (pour "Base Erosion and Profit Shifting") est l'aboutissement de la négociation menée au sein de l'OCDE par plus d'une centaine de pays et juridictions afin de contrer l'utilisation abusive des conventions fiscales bilatérales. La consolidation des conventions fiscales couvertes avec la Convention multilatérale Beps est indispensable pour permettre une lecture directe de ces conventions par tous les professionnels qui en sont les utilisateurs. Le présent ouvrage comprend une version consolidée de l'intégralité des conventions fiscales couvertes du réseau conventionnel de la France élaborée conjointement par Agnès de l'Estoile-Campi et Xavier Daluzeau, avocats spécialisés en fiscalité internationale et associés du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats, Rosemary Billard-Moalic, ancien avocat au sein de ce même cabinet, et les Editions Francis Lefebvre. Les 76 conventions consolidées sont celle signées par la France avec les partenaires suivants : Afrique du Sud, Albanie, Allemagne, Andorre, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Bahreïn, Belgique, Bosnie, Bulgarie, Burkina Faso, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Corée du Sud, Côte d'Ivoire, Croatie, Egypte, Emirats Arabes Unis, Espagne, Estonie, Finlande, Gabon, Géorgie, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Inde, Indonésie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Koweït, Lettonie, Lituanie, Macédoine du Nord, Malaisie, Malte, Maroc, Ile Maurice, Mexique, Monaco, Namibie, Nigeria, Nouvelle-Zélande, Oman, Pakistan, Panama, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Qatar, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Sénégal, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie et Ukraine. Elles sont présentées en l'état des réserves et notifications émises au 1er octobre 2021. Cet ouvrage, également accessible dans sa version numérique, est l'outil de travail indispensable pour les professionnels des problématiques de fiscalité internationale qui leur permettra d'anticiper les impacts fiscaux de la Convention multilatérale sur les activités économiques internationales.

La Convention multilatérale OCDE pour la mise en oeuvre du plan Beps (Base Erosion and Profit Shifting) afférent aux conventions fiscales bilatérales a été signée, à ce jour, par 83 Juridictions dont la France. Chacune des Juridictions signataires a sélectionné parmi les conventions bilatérales dont elle est partie celles qui sont couvertes par la Convention multilatérale et qui sont impactées par sa signature. Chaque Juridiction a pu notifier des options et réserves sur les conditions d'application de la Convention, soumises ou non à réciprocité. A ce jour, il n'existe pas de consolidation officielle des conventions bilatérales concernées, ni par l'OCDE ni par l'administration fiscale française. La lecture directe de ces conventions, rendue impossible sans consolidation, est néanmoins indispensable pour tous les professionnels utilisateurs de ces conventions. C'est pourquoi, une version consolidée d'un premier lot de conventions bilatérales signées avec les principaux partenaires commerciaux de la France est élaborée conjointement par CMS Francis Lefebvre Avocats et les Editions Francis Lefebvre. Cet outil numérique sera accessible dans l'espace abonnés Navis à l'automne 2018. S'il ne s'agit pas d'un document officiel, il constitue néanmoins le seul outil disponible à l'heure actuelle permettant d'anticiper les impacts fiscaux des activités économiques internationales.