Droit constitutionnel

L'activité d'intermédiaire d'assurance est étroitement réglementée tant dans son accès que dans ses conditions d'exercice. La loi DDAC du 15 décembre 2005, transposant en droit français la directive sur l'intermédiation en assurance du 9 décembre 2002, prévoit plusieurs conditions devant être remplies par toute personne souhaitant exercer la profession. Ces conditions, codifiées dans le Code des assurances, existent avant le commencement d'activité mais l'obligation de les respecter perdure tout au long de cette dernière. Le présent ouvrage aborde chacune d'entre elles afin d'en préciser le contenu : capacité professionnelle, honorabilité, assurance responsabilité civile professionnelle, garantie financière et immatriculation auprès de l'ORIAS. Une méthode est proposée afin de permettre à l'intermédiaire d'apprécier son degré de conformité à la réglementation. Cet ouvrage sera particulièrement utile aux candidats à l'exercice de la profession mais également aux intermédiaires déjà installés afin d'opérer une éventuelle mise en conformité en dehors de tout contrôle de l'ACPR.

Résumé : Des pans entiers du patrimoine scientifique conservé aujourd'hui dans des institutions publiques connaissent des transformations, transferts ou restructurations. Si ces opérations semblent s'imposer, cette , impérieuse? nécessité de transformation n'est pas neutre. Dans les mouvements entre conditions de collecte, impératifs de rangement et logiques de classement menacent le désordre et la perte. Un musée conserve, mais il peut aussi détruire. Bien que les collections s'inscrivent dans une histoire qui leur est propre entre la collecte, son contexte et leur exploitation, cette dimension du temps est comme effacée entre l'objet et sa documentation. Les conséquences scientifiques de ces transformations sont ici mises en lumière à partir de différents terrains -botanique, paléontologie, préhistoire, archéologie, anthropologie, ethnologie. Les auteurs s'attachent à reconstituer les logiques de rangements, d'écritures et de classements qui ont fait et défait les collections scientifiques. Le regard interdisciplinaire permet de restituer la complexité de l'histoire des collections, et ainsi, de réaffirmer avec vigueur l'importance et les enjeux de la conservation du patrimoine scientifique, part du patrimoine de l'humanité. Penser. Classer, Administrer les collections est le fruit d'une collaboration entre le programme interdisciplinaire de recherche "PCA Collections. financé par l'Institut des sciences de la communication du CNRS et hébergé par le Centre Alexandre Koyré, et le symposium "Aux sources de l'histoire de l'anthropologie de la fin du XVIIIe siècle à la veille de la première guerre mondiale: une anatomie des archives, organisé par les Archives nationales en collaboration avec la Société française pour l'histoire des sciences de l'homme.

Résumé : André n'est pas le seul à la ZUP à ne pas dépasser la quarantaine. Ces gens-là, les ivrognes, les alcoolos, on ne les compte plus, on ne les voit pas. L'Etat s'en fout. André n'est pas encore mort que déjà il n'existe plus. A travers le parcours de son père, Benjamin Daugeron raconte ici l'histoire d'une emprise, l'alcool, et interroge les mécanismes d'un certain déterminisme social et de ce qu'il produit de violence au sein d'une famille.