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Code électoral commenté. 6e édition
Couvert-Castéra Olivier
BERGER LEVRAULT
59,00 €
Épuisé
EAN :9782701315430
Cet ouvrage propose, sous un angle pratique, une analyse des dispositions du Code électoral. Les différents articles du code sont accompagnés de commentaires détaillés qui permettent de préciser leur sens exact et leurs conditions d'application. Ces explications s'appuient sur l'analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes, ainsi que sur les circulaires, les réponses ministérielles et les travaux parlementaires. Elles intègrent en particulier la jurisprudence du Conseil d'Etat relative aux élections régionales et cantonales de mars 2004 et aux élections européennes de juin 2004, ainsi que celle du Conseil constitutionnel portant sur les élections sénatoriales de septembre 2004. L'ouvrage est en outre enrichi de nombreux textes annexes, assortis de commentaires et classés par type d'élection (du Président de la République, des représentants au Parlement européen, des exécutifs locaux) ou par thème (réunions publiques, presse, radiodiffusion et télévision, fichiers, sondages). Deux annexes consacrées à la procédure contentieuse font par ailleurs le point sur les règles applicables en matière de contestation des résultats électoraux. Un index détaillé facilite la recherche des dispositions législatives et réglementaires applicables par thème ou par type d'élection. Actualisée et augmentée, cette nouvelle édition, à jour au 23 janvier 2007, prend notamment en compte les modifications apportées par la loi organique du 5 avril 2006 relative à l'élection du Président de la République et par le décret du 21 avril 2006 pris pour son application, ainsi que par le décret du 11 octobre 2006 portant mesures de simplification en matière électorale et le décret du 20 octobre 2006 relatif à l'exercice du droit de vote par les personnes handicapées.
Cet ouvrage propose, sous un angle pratique, une analyse des dispositions du Code électoral. Les différents articles du code sont accompagnés de commentaires détaillés qui permettent de préciser leur sens exact et leurs conditions d'application. Ces explications s'appuient sur l'analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes, ainsi que des circulaires et des réponses ministérielles. Elles intègrent en particulier la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative aux élections législatives partielles qui ont eu lieu au cours de l'année 2001. L'ouvrage est en outre enrichi de nombreux textes annexes, assortis de commentaires et classés par type d'élection (élection du président de la République, des représentants au Parlement européen, des exécutifs locaux) ou par thème (réunions publiques, presse, radiodiffusion et télévision, fichiers, sondages). Deux annexes consacrées à la procédure contentieuse font par ailleurs le point sur les règles applicables en matière de contestation des résultats électoraux. Un index détaillé facilite la recherche des dispositions législatives et réglementaires applicables par thème ou par type d'élection. Actualisée et augmentée, cette nouvelle édition prend en compte les toutes dernières modifications en matière électorale, notamment en ce qui concerne les dispositions relatives à l'élection du président de la République, à la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale, ainsi qu'à l'actualisation et à l'adaptation du droit électoral applicable outre-mer.
Les différents articles du Code électoral sont accompagnés de commentaires détaillés. Ils s'appuient sur l'analyse des décisions de jurisprudence récentes, des circulaires, des réponses ministérielles et des travaux parlementaires. Dans cette nouvelle édition, les dernières évolutions juridiques pour les élections présidentielle et législatives de 2022 sont intégrées concernant notamment les procurations ou les commissions de contrôle des opérations de vote. Ecrit par un magistrat administratif, l'ouvrage est particulièrement précieux pour anticiper et résoudre les situations contentieuses.
Cet ouvrage propose, sous un angle pratique, une analyse des dispositions du Code électoral. Les différents articles du code sont accompagnés de commentaires détaillés qui permettent de préciser leur sens exact et leurs conditions d'application. Ces explications s'appuient sur l'analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes, ainsi que des circulaires et des réponses ministérielles. Elles intègrent en particulier la jurisprudence du Conseil d'État relative aux élections municipales de mars 2001 et celle du Conseil constitutionnel relative aux élections législatives de juin 2002. L'ouvrage est en outre enrichi de nombreux textes annexes, assortis de commentaires et classés par types d'élection (élection du président de la République, des représentants au Parlement européen, des exécutifs locaux) ou par thèmes (réunions publiques, presse, radiodiffusion et télévision, fichiers, sondages). Deux annexes consacrées à la procédure contentieuse font par ailleurs le point sur les règles applicables en matière de contestation des résultats électoraux. Un index détaillé facilite la recherche des dispositions législatives et réglementaires applicables par thèmes ou par types d'élection. Actualisée et augmentée, cette nouvelle édition prend notamment en compte les modifications apportées par la loi du 11 avril 2003 relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen, ainsi que celles résultant de l'ordonnance du 8 décembre 2003 portant simplifications administratives en matière électorale, de même que celles de la loi du 18 décembre 2003 relative à la parité entre hommes et femmes sur les listes de candidats à l'élection des membres de l'Assemblée de Corse.
Ce numéro met à l'honneur la "-redirection écologique-" , enseignée au sein du MSc " Strategy & Design for the Anthropocene ". A la différence du développement durable, de la transition ou de la résilience, la redirection écologique part du diagnostic de l'anthropocène. Il s'agit d'aborder concrètement l'enjeu du poids que font peser sur l'avenir les infrastructures matérielles mais aussi les modèles existants, économiques ou managériaux. Déjà, les organisations, les institutions et les territoires sont confrontés à des bifurcations sans précédent. Il s'agit donc de prendre en compte les attachements vitaux (et contrastés) à des réalités dont le maintien menace l'habitabilité du monde. Les articles qui composent cette publication présentent le MSc et la redirection, concept emprunté au designer australien Tony Fry, lui-même interviewé dans ce numéro. Ils présentent surtout les explorations ouvertes par les premier·ères étudiant·es " redirectionnistes ", dans le but de donner à voir ce qu'un tel cadre rend possible et de le disséminer. Le travail, en effet, ne manque pas et la tâche est immense. Ce numéro est une invitation à s'y atteler dès aujourd'hui à raison de son ampleur.
Pour diriger des équipes d'enseignants ayant désormais une formation universitaire de haut niveau, les chefs d'établissements et les corps d'inspections doivent, eux-mêmes, développer de nouvelles compétences intellectuelles et managériales. Selon le principe d'isomorphisme souvent invoqué, "on forme comme on a été formé". Or l'auteur part du principe que l'établissement, et pas seulement l'élève, doit être apprenant et c'est le développement professionnel des acteurs qui est étudié. En effet, il s'avère que certains établissements scolaires ou équipes apprennent et d'autres pas. Le type de management pratiqué est une variable déterminante, puisque manager c'est d'abord agir sur le contexte. Le rôle de leader du chef d'établissement évolue et se précise. Il doit faire preuve d'habileté managériale en articulant deux logiques temporelles distinctes : - le temps court et cyclique des enseignants, rythmé par le célèbre emploi du temps hebdomadaire, le trimestre et ses bulletins de notes, l'année scolaire et les décisions de fin d'année, avec - le temps long et linéaire du projet d'établissement et du contrat d'objectifs. Il doit orienter tous les groupes vers une perspective d'établissement apprenant. Il doit substituer au travail individuel le plus souvent solitaire des enseignants des pratiques collectives et collaboratives, bénéficiant de la diversité des ressources professionnelles. Fort d'une expérience particulièrement riche, l'auteur raconte et commente, en évitant la langue de bois et loin d'une rédaction académique. Il croise en permanence, tout au long du texte, connaissances et recul critique (réflexivité), en livrant des informations souvent difficilement accessibles. Il termine le livre en formulant des hypothèses en vue d'une réforme du système éducatif français.
L'édition 2021 du Code électoral est entièrement actualisée pour les élections départementales et régionales du mois de mars 2021. Cet ouvrage très complet comprend : - le texte intégral du Code électoral, qui regroupe les dispositions portant sur l'élection des députés, des sénateurs, des conseillers municipaux, communautaires, départementaux et régionaux ; - les dispositions réglementaires, qui sont placées immédiatement sous les articles législatifs qu'elles précisent ; - des annexes classées par thèmes complétant utilement le code, qui traitent de l'élection du président de la République, des parlementaires européens... Obligatoire dans les bureaux de vote, il est le texte de référence pour les présidents et assesseurs.
Le parcours d'orientation ressemble aujourd'hui davantage à l'organisation d'un tri des élèves, qui pour des raisons cumulatives, se révèle étroitement lié à l'origine sociale, qu'à un processus de choix progressif, réversible et éclairé. La réduction de ces inégalités est trop souvent renvoyée aux marges de manoeuvre individuelles et aux " bonnes rencontres ". Considérant l'orientation aussi bien sous l'angle intime de la construction de soi que comme un acte majeur du contrat social, l'ouvrage analyse l'influence de différents facteurs sur les décisions d'orientation. Alors que plusieurs lois et mesures récentes placent l'orientation au centre des réformes éducatives, son parti pris est d'aborder les enjeux de la transformation engagée par un détour en considérant l'orientation dans tous ses états : polysémie, mythes, croyances, totems et tabous qui structurent les représentations des différents acteurs. Comment renoncer au mythe du métier idéal, prince charmant qui n'attendrait que nous, pour tracer son chemin ? De quels repères et boussole dispose chaque élève pour élaborer une cartographie qui rende le monde intelligible et l'aide à composer son itinéraire entre certitude et aventure, déterminisme et liberté, conventions et transgression ? Au fond, peut-on apprendre à choisir et, si oui, quel pourrait être le rôle de l'Ecole ? L'ouvrage propose des pistes pour qu'orientation rime avec chemin d'émancipation en prônant de nouvelles approches éducatives et pédagogiques et en situant ces évolutions au coeur des politiques éducatives et sociales.