Le CHSCT. 3e édition

La boulimie législative et l'abondance de jurisprudence induisent les utilisateurs du droit social à cristalliser leur pensée, donc à élaborer leur opinion sur les derniers textes et les arrêts récents. Cela ne peut que fausser leur appréhension de la matière, d'autant que celle-ci est sensible, notamment politiquement. Il est donc important de mettre en exergue les tendances lourdes sur plusieurs décennies, mais aussi d'évoquer les modifications pouvant intervenir dans le futur. D'où le titre "Evolution du droit social" retenu pour cet ouvrage. Le choix a été fait par l'auteur de marquer cette évolution (au singulier, volontairement) à partir d'analyses portant sur cinq grands thèmes, à savoir: Le droit conventionnel nouveau; Les droits fondamentaux du travailleur; La durée du travail au sens large du terme; La protection sociale face aux mutations du travail; Le droit du travail confronté à l'entreprise. En conclusion, l'auteur propose le passage du droit du travail à celui de l'activité professionnelle, regroupant tous les travailleurs, du plus subordonné au totalement indépendant. Cette évolution s'inscrit dans l'abandon progressif de la civilisation de l'usine au profit de celle du savoir. La richesse des études contenues dans cet ouvrage vient de la double qualité de praticien et de chercheur de l'auteur qui le conduit à concevoir un droit social plus à même de concilier économique et social.

Difficile de comprendre les tenants et les aboutissants de la législation française relative au statut et à la rémunération des commerciaux, lorsque l'on connaît mal ou peu le droit français ou que l'on ne maîtrise pas suffisamment la langue française. Ce livre a pour objet d'aider ceux qui ont à communiquer avec des dirigeants anglophones, avocats exerçant dans des cabinets internationaux, DRH d'entreprises appartenant à des groupes multinationaux et reportant à des supérieurs non francophones, ou encore DRH étrangers ayant à gérer des commerciaux français. Jean-Jacques Touati s'attache à expliquer, en anglais, les subtilités du droit français en matière de gestion de la population commerciale. Maître Touati a rédigé cet ouvrage directement en anglais.

Il est à peine besoin de relever l'importance qu'il y a aujourd'hui à s'intéresser aux énergies renouvelables... Outre la nécessité pour toute collectivité de maîtriser son approvisionnement en énergies, d'une part, les énergies traditionnelles sont appelées à disparaître ou à subsister au prix d'investissements considérables, d'autre part, l'énergie nucléaire restera toujours spécifique et délicate à gérer et, enfin, la question du réchauffement climatique va rester pour longtemps au centre des préoccupations des politiques publiques. En toute logique, si la question des EnR est devenue essentielle d'un point de vue politique, stratégique, économique et industriel, elle l'est également d'un point de vue juridique. Or, à cet égard, c'est peu dire que le droit des EnR est transversal : d'origine tant communautaire que nationale, ce droit interpelle le droit civil, le droit des affaires, le droit de la construction, le droit fiscal mais aussi, naturellement, le droit de l'environnement, de l'urbanisme, le droit des collectivités territoriales et le droit public en général. Phase décisive d'un " projet EnR ", l'implantation des unités de production d'électricité ou de chaleur à partir d'EnR s'effectue dès lors dans un cadre contractuel complexe, à la croisée de ces nombreuses branches du droit. Conçu comme un guide du bon usage des contrats, avec des conseils pratiques sur les précautions spécifiques à prendre et des exemples de modèles " prêts à l'emploi ", cet ouvrage expert offre aux opérateurs et à leurs conseils les outils nécessaires pour sécuriser leurs projets : montages contractuels permettant l'occupation d'une propriété privée, publique ou du domaine public naturel ; clauses suspensives liées à l'obtention des autorisations administratives ou à la conclusion des contrats de financement ; modèles d'actes et de contrats spécifiques (baux emphytéotiques, convention d'occupation du domaine public, bail à construction, concession d'utilisation du domaine public...).

Avec l'évolution de la vie et de la société, les préoccupations des DRH changent. Les nouvelles technologies ont modifié de fond en comble la manière de travailler. L'internationalisation des activités impose aux sociétés de nouvelles contraintes, de nouvelles façons de raisonner. Les risques posés par la gestion des ressources humaines au XXIe siècle sont loin d'être les mêmes qu'au temps des Trente Glorieuses. L'encadrement juridique suit mais pas forcément à la même vitesse que la réalité et ce décalage oblige les employeurs à être innovants et imaginatifs. Comment réagir face à la drogue au travail ? Comment conjuguer le "whistleblowing" à la française ? La garde à vue, ça n'arrive pas qu'aux autres, comment s'y préparer ? Sur un autre plan, comment gérer le personnel dans une organisation matricielle ? Ce ne sont que des exemples mais on voit qu'on est loin de l'organisation des congés payés, de la gestion de l'absentéisme et des arbitrages entre CDD et CDI qui faisaient le quotidien de nos aînés. Non pas que ces problèmes aient disparu mais il s'en est greffé de nouveaux. Se servant de toute l'expérience acquise à aider ses clients en tant qu'avocat-conseil auprès des entreprises les plus dynamiques de France, Sylvain Niel vous propose des fiches-conseils sur les vingt problématiques les plus déconcertantes auxquelles les DRH se trouvent aujourd'hui confrontés.