Etats généraux de la recherche sur le droit de la justice

L'arbitrage collectif Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en oeuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.

Le seul Code de l'arbitrage commenté. Outil de référence, ce code reprend les articles applicables à la matière et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle (depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011).

Le Manifeste pour la justice est un ouvrage collectif du club"Droits, Justice et Sécurités". Il est né d'une colère, d'uneconviction et d'une ambition: colère d'assister à la démolitionméthodique de l'institution judiciaire par le pouvoir en placedepuis 2002; conviction que la défense des libertés et desdroits fondamentaux est facteur de sûreté et de sécurité;ambition de construire un programme de gauche sans tabou.L'ouvrage est éminemment collectif, car il est le fruit desréflexions de l'ensemble des membres du club (magistrats,avocats, universitaires, hauts fonctionnaires du ministère del'Intérieur, membres du Conseil d'Etat, et d'autres encore),même si tous n'adhèrent pas forcément à tout. Le Manifestepour la justice décline des propositions novatrices pourdéfendre une justice indépendante, accessible aux citoyens,protectrice des plus vulnérables (victimes, mineurs, salariés endifficultés, immigrés, malades mentaux...) et une justice dontl'organisation serait réinventée. Le livre s'attache, comme lenom même du club l'atteste, à démontrer les liens entre justiceet sécurité. Une autre façon de penser la justice et la sécuritéest possible, la déclaration des droits en guise de conclusion enest la preuve.

Modes alternatifs ou amiables ? Modes de règlement ou de résolution ? Des conflits ou des litiges ? L'arbitrage en fait-il partie ? La médiation est-ce autre chose que la conciliation, ou n'en est-elle qu'une modalité particulière ? Les MARC participent-ils de la justice ou s'en distinguent-ils ? Nous viennent-ils d'Amérique du Nord comme on le prétend souvent ? Les MARC soulèvent bien des questions auxquelles ce livre tente d'apporter des réponses éclairantes, en remettant en cause quelques idées préconçues. Ni guide pratique, ni ouvrage théorique, s'adressant aux juristes comme aux non-juristes, aux juristes débutants comme aux juristes chevronnés, ce livre présente successivement la notion, la typologie et l'économie des modes alternatifs de règlement des conflits.