Livres et manuscrits anciens. Approche juridique

Le chocolat est l'un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l'on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est soumis à une réglementation riche qui impacte toutes les étapes de sa culture, sa fabrication, sa commercialisation, et sa consommation. Qualité du produit, définition du chocolat, protection de la santé, propriété intellectuelle, publicité et représentation du chocolat, fiscalité dans les pays consommateurs, finances publiques dans les pays producteurs, protection des forêts, travailleurs et peuples autochtones ou encore développement durable sont autant de sujets qui ont conduit à ce que le chocolat soit lui aussi " croqué " par le droit. Cet ouvrage, unique en la matière, permet ainsi de faire découvrir le droit applicable au chocolat, tout comme les enjeux et les questions de société qui lui sont inextricablement liés. Le cacao et le chocolat ne sont pas des objets d'étude habituels des juristes et ne sont nullement envisagés comme tels par les consommateurs, ce qui est bien normal. Pourtant, derrière le chocolat, qui se trouve sous des formes variées dans tous les foyers, de nombreuses questions juridiques existent, car le chocolat est en réalité largement appréhendé par la norme juridique ; notamment en ce qui concerne la qualité du produit et sa définition, la protection de la santé, la propriété intellectuelle, la publicité et la représentation du chocolat, la fiscalité dans les pays consommateurs ou encore les finances publiques dans les pays producteurs. Découvrir le droit applicable au chocolat, c'est découvrir tout un univers insoupçonné et souvent voir d'un oeil nouveau des approches largement admises. En outre, loin des placards des cuisines occidentales, la culture du cacao, produit phare de la mondialisation, nécessite une réelle réflexion et un encadrement juridiques pour protéger les forêts, les travailleurs, les peuples autochtones et ainsi garantir le développement durable. Le champ de réflexion est riche et vaste. Les carrés de chocolat sont donc de véritables concentrés de droit ; concentré que cet ouvrage entreprend de faire découvrir.

Les chiffres représentent à la fois une évidence et un mystère. Très peu d'activités humaines échappent à la quantification et les chiffres sont omniprésents dans notre quotidien. Parallèlement, les chiffres recèlent une part d'ombre qui oppose ceux qui les connaissent et les produisent à ceux qui les reçoivent. En finances publiques, ce ressenti est exacerbé car les chiffres sont essentiels : quels chiffres clés pour le budget ? Quels chiffres du déficit et de la dette ? Quels chiffres pour les impôts ? Ces interrogations sont fondamentales, et pourtant la connaissance des chiffres et de leurs fonctions par les citoyens reste faible. Cet ouvrage vise à combler ce manque en illustrant dans plusieurs domaines des finances publiques la réalité des chiffres, leur rôle fondamental mais aussi leurs limites. L'ouvrage Les chiffres en finances publiques vise à donner un éclairage aux professionnels du droit, aux étudiants et plus largement à l'ensemble des citoyens qui souhaitent enrichir leurs connaissances et leur réflexion sur l'action publique continuellement irriguée par les chiffres. Avant-propos de Xavier Cabannes, Sébastien Kott et Alain Pariente.

Les finances publiques sont essentielles à la mise en oeuvre des politiques de développement. Pour garantir une utilisation optimale des dépenses publiques, divers contrôles ont été instaurés, dont le contrôle juridictionnel. Au Cameroun, ce contrôle présente une efficacité relative : bien que plusieurs juges interviennent (juge des comptes, administratif, pénal), leur action reste limitée. Ces limites tiennent à la fois à des dysfonctionnements généraux du système juridictionnel (influence de l'exécutif, organisation des juridictions) et à des contraintes spécifiques aux juges financiers, telles que leur champ d'action restreint et un certain dévoiement institutionnel.

A jour au 1er octobre 2018, ce code réunit l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives à la Cour des comptes, aux chambres régionales et territoriales des comptes et aux institutions associées telle la Cour de discipline budgétaire et financière. Depuis 2013, de nombreux textes ont modifié ce code, comme l'ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 et le décret n° 2017-671 du 28 avril 2017 visant à adapter le code aux évolutions des missions des juridictions financières. Par ailleurs, les évolutions jurisprudentielles ayant un impact direct sur l'organisation et les procédures des juridictions financières se trouvent rassemblées, harmonisées et mises à jour. Les lecteurs trouveront toutes les informations essentielles sur les pratiques des juridictions financières, de même que l'ensemble de la jurisprudence développée à leur propos, sans oublier des annexes. Les objectifs des auteurs sont tant pratiques que scientifiques, et l'ouvrage se veut utile tout autant aux contrôleurs qu'aux contrôlés, aux gestionnaires qu'aux juristes, aux praticiens qu'aux chercheurs.