Ouvrez un magasin ! 2e édition

Figure emblématique de la lutte contre le terrorisme, Jean-Louis Bruguière a vu défiler dans son bureau les principaux terroristes des trois dernières décennies. Il a été le premier observateur de l'évolution radicale du danger, du passage d'un terrorisme révolutionnaire européen à un terrorisme islamiste mondialisé, qui a conduit aux attentats du 11 septembre 2001 à New York, de 2004 et 2005 à Madrid et Londres, de 2015 à Paris et de 2016 à Bruxelles. Au travers de récits, d'expériences professionnelles et d'analyses, il explique pourquoi, contrairement aux idées reçues, Daech s'inscrit dans un continuum idéologique, sans rupture stratégique : mêmes références, même projet djihadiste, mêmes cibles. En dépit de moyens logistiques sans précédent et d'une méthodologie opérationnelle nouvelle, tout était déjà là dès les années 1980 en Afghanistan, en Algérie et en Irak, à Molenbeek aussi. Qui sont ces terroristes qui ont juré la chute des sociétés occidentales ? Comment nos gouvernants, nos services de justice, de police, de renseignements peuvent-ils contrer cette menace grandissante ? Qu'avons-nous retenu des horreurs et des erreurs du passé ? Fort d'une expertise unique, Jean-Louis Bruguière répond pour la première fois à l'ensemble de ces questions et livre dans cet ouvrage une analyse aussi pertinente qu'iconoclaste.

Résumé : La propriété intellectuelle suscite de nombreux contrats : cession, licence, communication de savoir-faire... Le CUERPI s'est proposé cette année de revenir sur ces nombreuses conventions en examinant successivement le droit positif et le droit prospectif, les modèles anciens et les figures nouvelles. De lege tata, certains contrats posent (toujours) des problèmes d'identification comme le contrat de transfert de technologies. D'autres appellent des précisions sur le régime. Les modèles anciens sont ainsi analysés au travers des questions de forme (formalisme publicitaire, formalisme des mentions) et de fond. Les figures nouvelles sont présentées aussi bien dans le domaine du brevet (conventions de copropriété, patent pool), que dans le domaine du droit d'auteur (licences libres, crossmedia). De lege ferenda le colloque a également examiné les sources en devenir (notamment le droit de la vente de l'Union) et les réformes souhaitables (notamment dans le domaine des sûretés conventionnelles). Le présent ouvrage qui reprend l'ensemble des interventions du colloque du CUERPI qui s'est tenu le 7 décembre 2012 à la maison de l'avocat de Grenoble s'adresse comme toujours aux principaux acteurs de la propriété intellectuelle : avocats, juristes d'entreprise, magistrats et bien évidemment aux étudiants de Master 1 et 2 intéressés par cette belle matière.

Enfant de commerçant, employé dans le commerce ou salarié en entreprise, vous rêvez d'avoir votre propre magasin. Que vous souhaitiez ouvrir une épicerie, une boutique de vêtements ou un salon de toilettage animalier, ce guide s'adresse à vous ! Il vous fournira toute l'information spécifique dont vous avez besoin pour vous lancer dans le commerce de détail : les divers domaines d'activités possibles, les tendances du secteur, les chiffres clés et le cadre légal et réglementaire... Il vous aidera à initier chaque étape de votre projet en répertoriant les bonnes questions à se poser et les méthodes à suivre : l'étude de marché, le choix d'un local, l'agencement et la décoration, les achats et les stocks, la recherche de financements, le business plan, le choix d'un cadre juridique, social et fiscal, toutes les démarches administratives... Il facilitera vos démarches par son carnet d'adresses utiles et ses nombreux conseils. Monter sa propre entreprise est une aventure tentante quel que soit le secteur. Cette collection propose des guides métiers et méthodes pour accompagner le créateur à chaque étape de son projet.

Michel Vivant n'est pas au terme de sa carrière mais le moment est venu, peu de temps après son départ de la direction de la spécialité Propriété intellectuelle du master de "Droit économique" à Sciences Po, de lui dédier des Mélanges. Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Montpellier où, après avoir dirigé l'IRETIJ (laboratoire pionnier en informatique juridique), optant pour une approche originale et transversale de la propriété intellectuelle, Michel Vivant a fondé et dirigé l'ERCIM (Equipe de recherche Créations Immatérielles et Droit) ainsi que le DEA puis le Master de Droit des Créations immatérielles. Il a rejoint Sciences Po en 2007 où il a poursuivi ses très nombreuses activités (membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle comme jadis du CNRS, expert auprès de la Commission européenne, associé à de très nombreuses institutions universitaires en qualité d'enseignant, de la Fondation Vargas à Rio à l'Université Laval à Québec, en passant par l'Université de Can Tho au Vietnam... .). Michel Vivant, qui est un professeur merveilleusement érudit, a été l'un des pionniers du droit de l'informatique et de l'internet et un très fin connaisseur, ce qui est toujours encouragé mais rarement pratiqué, du droit de la propriété industrielle et du droit de la propriété littéraire et artistique. Dans cette grande maîtrise du droit de l'immatériel (ou du droit de la pensée, comme il l'affichait dans la présentation de son centre de recherche à Montpellier) il a dirigé les travaux de 70 docteurs en droit, français ou étrangers. Il est aussi l'un de ces professeurs de droit (et ils ne sont pas si nombreux) qui n'a jamais abordé la propriété intellectuelle uniquement pour elle-même mais l'a sans cesse replacée dans son environnement juridique, économique et social. Michel Vivant n'a jamais cessé, par ailleurs, d'allier une activité académique nationale et internationale et une activité pratique (activité de conseil, en France et à l'étranger, auprès des entreprises comme des cabinets d'avocats, mission d'arbitrage). Il est donc naturel que le florilège d'articles ici réunis émane à la fois d'universitaires et d'avocats, français et étrangers. Leurs contributions qui sont présentées autour de trois idées fortes (" Construire une théorie de l'immatériel ", " S'ouvrir sur d'autres systèmes de droit ", " Décloisonner les disciplines juridiques ") sont autant d'échos à l'esprit curieux et inventif de Michel Vivant qui n'a eu cesse de penser ce droit de la pensée.