Revue française de Droit constitutionnel N° 76, Octobre 2008

Morton Feldman (1926-1987) occupe une situation tout à fait singulière dans la création musicale contemporaine américaine. Il a semblé nécessaire aux auteurs de publier des textes qui représentent, non seulement un lieu de confrontations entre notamment la musique et les arts plastiques, mais une forme de soliloque dans laquelle on perçoit des préoccupations que plusieurs générations d'artistes ont partagées.

Alors que certains voient dans une constitution un bout de papier, l'analyse montre qu'elle peut être un outil fondamental de développement. Depuis plus de cinquante ans, les pays africains végètent dans des régimes présidentiels qui donnent le pouvoir absolu à un homme : l'hyper-président de la République. La démocratie se limite alors à un bulletin dans l'urne et la société civile n'a ensuite aucun moyen de contrôle de l'action des dirigeants, ce qui autorise toutes les dérives. Le régime parlementaire est un moyen d'encadrer ce pouvoir, freinant ainsi les dérives et redonnant aux citoyens un certain contrôle sur l'utilisation des fonds publics. Les conditions de réussite d'un tel régime sont analysées dans cet ouvrage. Pour ceux qui pourraient douter de son intérêt dans une Afrique accablée par la corruption et les conflits, une étude comparative entre les pays africains à régime parlementaire et ceux à régime présidentiel ou semi-présidentiel sur, entre autres, l'importance des conflits, la liberté économique, le développement humain, la bonne gouvernance, a été menée par Audace Institut Afrique. Les résultats incitent à prendre un bâton de pèlerin pour parcourir le continent et dire à chaque Africain que le progrès est possible et que de bonnes institutions sont la clé du recul de la pauvreté.

Résumé : La bataille américaine du fédéralisme ne s'est pas seulement déroulée à la fin du XVIIIe siècle. Les États-Unis ont connu entre 1828 et 1833 une reviviscence des débats fondateurs autour de la question de la nature de l'Union. La crise dite de l'annulation (i.e. une opposition jugée constitutionnelle par les autorités d'un État à une décision, à une action ou à une loi fédérale et suspensive dans les limites de son territoire) fut provoquée par les autorités de Caroline du Sud, contemptrices d'un tarif " abominable " et désireuses de protéger les pilotis d'une société esclavagiste. Elle s'acheva par un compromis révélateur de la fragilité des institutions américaines. C'est lors de cette bataille que le droit constitutionnel s'est élevé, Outre-Atlantique, à des hauteurs inconnues depuis la Convention de Philadelphie. Le présent ouvrage analyse, pour la première fois en langue française, la pensée juridique de John C. Calhoun (1782-1850). Ce dernier n'apparaît pas seulement comme un homme politique de premier plan, plusieurs fois ministre et vice-président des États-Unis, il fut avant tout l'un des plus brillants constitutionnalistes de l'histoire américaine. Ses commentaires du texte fondateur, dans ses discours au Sénat et dans son opus magnum posthume, le Traité sur la Constitution, furent si pénétrants que certains n'hésitèrent pas à les qualifier de diaboliques. Nul doute que ceux qui s'intéressent à la " construction " européenne, qu'il s'agisse de l'applicabilité directe du droit communautaire et de sa primauté sur les droits internes, de la majorité qualifiée au sein des institutions, du veto brandi par les autorités des États-membres ou encore du droit de " retrait ", sauront tirer les enseignements de la plus grande crise américaine qui se soit produite jusqu'à la guerre de Sécession. J.-P. F.