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Le contrôle juridictionnel de l'administration. Etude de droit administratif comparé
Bonnard Roger ; Pacteau Bernard
DALLOZ
50,00 €
Épuisé
EAN :9782247065417
C'est à ce contrôle juridictionnel exercé sur l'activité administrative que la présente étude est consacrée. On s'y est proposé comme objet principal une recherche de droit administratif comparée dirigée du point de vue organique [...]. Mais il a paru que cette recherche de droit positif devait être précédée d'une recherche théorique du point de vue matériel [...] tendant à établir ce qu'est ce contrôle en lui-même, [...] visant à préciser quels sont les éléments qui lui donnent matériellement le caractère juridictionnel [...]. Ce contrôle de l'administration qui est matériellement juridictionnel devrait, en même temps qu'il est juridictionnel au point de vue formel [...] être aussi juridictionnel au point de vue organique, [...] cette juridictionnalisation organique étant d'ailleurs opérée au profit d'un tribunal administratif [...]. Or cette organisation normale du contrôle juridictionnel de l'administration ne se trouve à l'état pur dans aucune législation administrative. [...] C'est pourquoi une étude de droit administratif comparé sur ce contrôle présente un certain intérêt. Elle permet de dégager quelles sont les différentes modalités d'organisation qui sont pratiquées par les Etats modernes [...]. Roger Bonnard
Résumé : Robert Bonnaud est professeur agrégé d'histoire à Marseille. Rappelé en 1956 pour servir en Algérie, il a la pensée de refuser de partir, mais il cède et séjourne chez les Nementchas où il se livre à une propagande active contre la guerre d'Algérie, tandis qu'il fraternise volontiers avec les indigènes. Au retour, il témoigne de ce qu'il a vu, cherche à faire l'union des partis de gauche pour imposer la paix, contribue à fonder l'Union de la gauche socialiste sans accepter d'en faire partie. Puis, dans les groupes de Jeune Résistance, continue inlassablement le même combat. Il est arrêté en juin 1961 et enfermé dans la prison des Baumettes. Sous le titre Itinéraire ont été rassemblées des lettres écrites d'Algérie, une correspondance avec Marius Chatignon, collaborateur de la revue Esprit, et des lettres de prison. La pensée est toujours ferme, toujours orientée dans le même sens, malgré les épreuves subies. Evidemment, on est très loin de la littérature officielle. Telle quelle, cette plaquette vaut comme témoignage d'un état d'esprit plus répandu sans doute qu'il n'y paraissait parmi les hommes du contingent ou les rappelés, mais que la prudence ou la méfiance empêchaient de se manifester. AM, Les Livres, décembre 1962.
Résumé : Le progrès humain présente, de période en période, des changements d'amplitude, des intermittences. Il présente aussi des alternances, des changements de front, de direction, des poussées successives, partiellement réglées, de tendances associées et rivales. Ce sont ces tendances, ces " éléments qualitatifs ", valeurs et anti-valeurs à la fois, forces partout et toujours présentes, inégalement présentes, qui méritent d'être désignés comme les " universaux de l'histoire ". Le premier volume de cet ouvrage (Les Alternances du progrès. Une histoire sans préférences) est paru en 1992 aux Editions Kimé. Le volume 2 paraît aujourd'hui. Un troisième volume est à paraître.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !
Silem Ahmed ; Gentier Antoine ; Albertini Jean-Mar
Plus de 4 500 définitions relevant de tous les domaines de l'économie et des disciplines associées. Le Lexique d'économie est conçu pour être un outil de formation, d'apprentissage et de révision des notions fondamentales en sciences économiques et de gestion, tout en s'ouvrant aux autres sciences sociales connexes, conformément aux programmes des classes préparatoires et des premiers cycles universitaires. - La présentation des différents courants, théories, écoles et doctrines économiques. - Des définitions les plus simples aux concepts les plus techniques, expliqués de manière claire et synthétique. - Un système d'encadrés mettant en avant les 100 notions fondamentales de la matière. - Des corrélats et des renvois qui font le lien entre les définitions associées.
Emmanuel Macron aime les mots. Toutes sortes de mots. Les mots courants comme les mots rares, les mots politiques et les philosophiques, les techniques et les littéraires, les rassurants et les provocants... Avec plus de cinq cent cinquante citations, ce petit dictionnaire des Mots de Macron permettra à chacun de se faire une idée plus précise du plus atypique et imprévu de nos Présidents. De mieux connaître aujourd'hui ses convictions, ses obsessions, ses ambitions. D'apprécier demain ses réalisations, ses rétractations, ses contradictions.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.