Droit des assurances. 5e édition

Résumé : Ce manuel synthétique et pédagogique présente les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Couvrant le programme habituellement enseigné en faculté de droit, il constitue pour les étudiants un outil de travail particulièrement efficace, adapté tant à l'initiation qu'à la révision des examens. Cette édition est à jour des dispositions de l'ordonnance numéro 2016-727 du 2 juin 2016 concernant les organes des procédures de rétablissement professionnel et de liquidation judiciaire des petites entreprises.

Cette introduction au droit français constitue - conformément à l'usage - à la fois une introduction au droit en général et au droit civil en particulier. Elle s'adresse à deux catégories d'étudiants. D'une part, aux étudiants de première année de Licence en droit, qui approfondiront ultérieurement les principaux thèmes exposés. D'autre part, à tous ceux qui, à l'occasion d'autres études, sont tenus de suivre un enseignement introductif au droit, constituant le seul contact qu'ils auront avec la science juridique. Pour cette raison, l'exposé ne saurait se limiter à une simple initiation aux notions et institutions juridiques. Il présente les principales règles relatives au droit des contrats et des obligations, au droit des personnes, et au droit des biens. Plusieurs réformes étant à l'ordre du jour (lois de bioéthique, droit des contrats, droit des biens, entreprise à patrimoine affecté, acte contresigné par un avocat, etc.), pour anticiper de futurs changements, leurs grandes lignes ont été présentées dans des paragraphes distincts. Cette nouvelle édition s'augmente de développements consacrés aux personnes physiques, sous l'angle de la bioéthique (embryons, décès périnatal, soins palliatifs, clonage, etc.), et de la capacité des mineurs et des majeurs protégés.

Lorsque nous mangeons, nous faisons confiance à un système de contrôles dont nous n'avons le plus souvent qu'une très vague idée. Vache folle ou plus récemment Escherichia coli ont montré clairement que les crises sanitaires ne sont pas derrière nous et que les enjeux économiques sont énormes. À l'heure de la libéralisation croissante des échanges agricoles, les risques se mondialisent. S'appuyant sur plusieurs années d'enquête sur le terrain, Laure Bonnaud et Jerôme Coppalle offrent une plongée passionnante dans un univers méconnu mais qui nous concerne tous.

Cette introduction au droit français constitue – conformément à l'usage – à la fois une introduction au droit en général et au droit civil en particulier. Elle s'adresse à deux catégories d'étudiants. D'une part, aux étudiants de première année de Licence en droit, qui approfondiront ultérieurement les principaux thèmes exposés. D'autre part, à tous ceux qui, à l'occasion d'autres études, sont tenus de suivre un enseignement introductif au droit, constituant le seul contact qu'ils auront avec la science juridique. Pour cette raison, l'exposé ne saurait se limiter à une simple initiation aux notions et institutions juridiques. Il présente les principales règles relatives au droit des contrats et des obligations, au droit des personnes, et au droit des biens.