Les métamorphoses de la "généalogie" après Nietzsche

La charge normative du patrimoine culturel, reposant dans le droit actuel essentiellement sur les épaules du propriétaire (public ou privé), aurait augmenté à mesure de l'intervention de l'autorité publique dans le droit de propriété. Après une analyse historique (partie 1) et une évaluation (partie 2) de l'inflation de la charge en droit belge du patrimoine culturel, cet ouvrage propose des réflexions prospectives quant à une répartition plus équilibrée de celle-ci (partie 3). Le modèle de la propriété culturelle d'intérêt partagé est ainsi développé, reprenant non seulement les droits et les intérêts du propriétaire et de l'autorité publique, mais accueillant aussi ceux de l'acteur collectif (individu, communauté). L'autre versant du modèle repose sur la responsabilité partagée du patrimoine culturel, permettant de mieux répartir la prise en charge du patrimoine entre ces trois acteurs. Ce modèle de protection patrimoniale bicéphale est opérationnalisé par des outils de droit privé (contrat, fondation, trust), ainsi que par des modalités de financement alternatif.

Au terme de plusieurs décennies de présence turque et marocaine en Europe, le monde a changé. A partir d'excursions empiriques vers des cas d'études contrastés marocains et turcs en relation avec l'Europe, nous avons contribué à éclairer quelques facettes de ce monde contemporain, caractérisé entre autres par : la fin plus que consommée du modèle pendulaire des migrations ; la multidirectionnalité des mobilités tant des personnes que des objets et des idées ; la mutation des manières de se rapporter à l'espace (questionnées à travers, par exemple, une figure telle que le transmigrant ou encore par la sédentarisation d'espaces-d'entre-deux) ; l'assouplissement en même temps que le renforcement de la frontière étatico-nationale (et supranationale/européenne) comme échelle d'expérience et d'analyse ; le décentrement de l'Europe dans les processus de circulation et de construction identitaire des descendants de migrants extraeuropéens. Ce sont entre autres des traces de ce monde contemporain que gardent les axes et les chapitres présentés dans l'ouvrage, à partir d'études de terrains euromarocains et euroturcs menées par un consortium international de chercheurs (Belgique, Maroc, Turquie, France et Italie).

En 2019 paraissait un ouvrage de droit positif consacré a la distinction entre droit public et droit privé, issu d'une collaboration entre les centres de droit privé (Cepri) et de droit public (Circ) de la Faculté de droit de Saint-Louis. Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques a choisi de poursuivre et d'approfondir la réflexion, sur le terrain de la théorie du droit, mais également d'ouvrir le champ de recherche aux enjeux interdisciplinaires de la distinction public/prive. Le cycle s'est terminé en septembre 2021, par un colloque consacré aux brouillages, innovations et influences croisées de la "distinction (droit) public (droit) privé". Le présent ouvrage reprend non seulement les contributions écrites de ce colloque, mais également celles de plusieurs séances du séminaire consacré a ce thème. Afin de repenser cette division a la fois nécessaire et impossible, très ancienne et pourtant toujours recomposée sous des formes nouvelles, il s'imposait de croiser les regards de juristes, de criminologues, d'anthropologues du droit et de philosophes. Le résultat est foisonnant et ouvre des perspectives originales. Sont ainsi convoqués tour a tour Arendt et le droit européen, Kant et le droit pénal, les indicateurs de prospérité et le droit du travail, les finances publiques et l'intime, les big data et le droit des marches publics, les communs et le droit subjectif. Au-delà de la binarité rassurante de ces deux piles structurants de la pensée occidentale, les différents angles d'analyse convergent sur un point : si le sujet n'est pas neuf, il n'a rien perdu de son actualité. Le présent volume a l'ambition d'avoir contribué a en dévoiler quelque peu la complexité.

Les grandes théories du droit qui continuent, aujourd'hui encore, à déterminer les représentations des juristes ont été conçues avant que s'imposent la construction de l'Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l'homme, l'apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d'action des Etats, l'émergence de la société de l'information et les poussées de l'individualisme. Cet ouvrage entend remettre en chantier cette théorie générale du droit en intégrant ces différents phénomènes qui ont profondément ébranlé son paradigme fondateur linéaire, hiérarchique, pyramidal. Une première partie s'attache à étudier les "bougés de la pyramide" : un nouvel agencement des sources juridiques qui fait apparaître un mode de production du droit en réseau, un Etat désormais en quête de rôle, des systèmes juridiques de plus en plus imbriqués, des sanctions aux frontières incertaines. Un paradigme nouveau — celui d'un droit en réseau (lié aux idées de régulation et de gouvernance)—se dégagerait-il de ces transformations ? La seconde partie de l'ouvrage s'attache à évaluer la pertinence de cette hypothèse. L'examen de cinq questions essentielles — de la définition du droit aux problèmes éthiques qu'il soulève, en passant par le raisonnement des juristes, la validation des normes et des systèmes, et la connaissance du droit — permet de conclure, de façon dialectique, à une hybridation des modèles plutôt qu'à un véritable changement de paradigme. L'observation attentive des transformations récentes du droit positif, éclairée par certains des développements les plus actuels des sciences sociales, appuie cette analyse qui s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur le rôle que joue le droit dans la société contemporaine.