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Grands arrêts du droit de l'environnement
Billet Philippe ; Naim-Gesbert Eric ; Février Jean
DALLOZ
42,00 €
Épuisé
EAN :9782247152902
Comment a été pensé le droit de l'environnement dans le temps du point de vue du prisme de la jurisprudence ? La question mérite d'être posée, au-delà même d'un ouvrage qui lui est consacré dans la fameuse collection des Grands arrêts L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière , déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005. La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'Etat, etc. Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un " grand arrêt " du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement .
Sous la dictature de Getulio Vargas en 1954, un attentat manqué contre Lacerda, le directeur du journal d'opposition et futur candidat à la présidence, crée un scandale qui bouleverse tout le pays. Il se trouve que la victime inattendue de l'attentat est un militaire. L'armée profitant aussitôt de l'agitation se rebelle contre le gouvernement corrompu, dont chaque jour le quotidien de Lacerda dénonce les scandales politiques et financiers. Le commissaire Mattos chargé de l'enquête n'a que des problèmes : un ulcère à l'estomac, des amours dérisoires et des méthodes radicalement opposées à celles de ses collègues : il est irrémédiablement incorruptible. Cet homme honnête qui n'a rien à perdre, acharné à la recherche de la vérité, fera-t-il basculer le régime en trouvant les auteurs de l'attentat ? Ce roman passionnant qui dénonce la décomposition de la société brésilienne dans les dernières heures qui précèdent le suicide de Getúlio Vargas est traité par Rubem Fonseca avec la maîtrise que lui connaissent les lecteurs de Du grand art, Bufo & Spallanzani et Vastes émotions et pensées imparfaites, autant de romans qui lui ont valu en France comme ailleurs une immense notoriété.
Après une quarantaine d'années au service de l'institution universitaire, le Professeur Jean Untermaier a décidé de vivre autrement ses passions. Spécialiste de droit de l'environnement, dont il est l'un des pères fondateurs, il a marqué la discipline de sa rigueur, l'a nourrie de sa science de l'ornithologie et de son très grand sens du terrain, a porté un regard sans concession sur les enjeux et les méthodes de la protection du patrimoine naturel et culturel, a milité sans relâche pour que le droit de l'environnement devienne une discipline juridique à part entière et a donné la pleine expression de ce droit, des quatre coins de la planète à la plus modeste association locale, et en s'aventurant dans les coulisses des institutions où le droit est pensé et fabriqué. Ses collègues, ses amis et ses anciens étudiants (beaucoup réunissent les trois qualités) ont souhaité lui rendre hommage en lui offrant un volume de Mélanges. L'ouvrage réunit trente-sept articles qui, "Des petits oiseaux aux grands principes", comme il intitulait un de ses articles resté dans les annales, permettent l'expression de toutes les sensibilités et embrassent le vaste champ d'une discipline à laquelle il a donné ses lettres de noblesse. Ce recueil reflète, modestement, son héritage intellectuel.
Au milieu du canal de Mozambique, par 21° 27' S et 39°42 E, gît un haut-fond qui terrifia des générations de marins. Les Bassas da India, autrefois appelés Baixos da Judia (les " Bancs de la juive ") et depuis 1897, possession française, forment un atoll de coraux fragiles et tranchants de 30 km de circonférence et qui disparaît à marée haute. Cimetière de centaines de navires et de leurs équipages, il fut le théâtre de l'un des plus effroyables naufrages de l'histoire tragico-maritime : celui de la nef portugaise Santiago, survenu la nuit du 19 août 1585.Les témoignages des rares survivants sont hallucinants. Ils nous décrivent des hommes ensanglantés implorant Dieu au milieu de nulle part, battus par des flots charriant épaves et cadavres. Seule lueur d'espoir : la fuite sur des radeaux de fortune des plus forts et des plus hardis, qui croient échapper à cet enfer en gagnant, tenaillés jusqu'à la folie par la faim et la soif, les côtes de Mozambique. À terre, cependant, d'autres épreuves les attendent...
Brillet Philippe ; Jones Moya ; Le Jeune Françoise
La question du Home Rule (1870-1914) fut bien plus qu'un épisode de la seule histoire de l'Irlande, entre les lendemains de la Grande Famine qui l'avait dévastée de 1845 à 1851 et cette succession improbable de trois guerres à venir : mondiale, d'indépendance et enfin civile. D'abord parce que les demandes irlandaises eurent un certain écho au pays de Galles et surtout en Ecosse, l'ensemble interrogeant ainsi de façon plus globale les autorités de Londres sur la question de la gouvernance du Royaume-Uni. Ensuite parce que la fondation du Canada moderne par le British North America Act de 1867 constitua à la fois un exemple inspirant pour les Home Rulers et un précédent dont ils pouvaient se réclamer, ainsi qu'une évolution constitutionnelle majeure pour l'Empire. Cet ouvrage vise à présenter ensemble ces trois dimensions imbriquées de la question du Home Rule : l'irlandaise, la britannique et l'impériale, cette dernière au Canada mais aussi en Australie. Au-delà encore, il examine comment les nombreux changements institutionnels qui ouvrirent la période considérée en Europe, à commencer par la fondation de l'Empire allemand et la renaissance de la Hongrie, stimulèrent les Home Rulers et influencèrent également le gouvernement britannique de l'époque. Il tente enfin d'esquisser une réponse à cette question lancinante : pourquoi cette demande, en apparence si modeste et concédée ailleurs sans difficulté, a-t-elle été refusée à l'Irlande, pour tout le bouillonnement intellectuel et politique de cette dernière ?
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.
Résumé : - Comment lire et comprendre une décision de justice ? - Qu'est-ce qu'une fiche de jurisprudence ? - Où trouver de la documentation juridique ? - Comment réussir son commentaire de texte ? Son cas pratique ? Vous trouverez toutes les réponses à ces questions, et plus encore, dans cet ouvrage destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre aux attentes de ses enseignants. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, note de synthèse, etc. - il est donné des explications détaillées comprenant la marche à suivre, des conseils pratiques, des plans et des exemples concrets. L'ouvrage guide également l'étudiant dans son travail personnel pour lui apprendre à s'organiser et à rentabiliser ses efforts : il lui explique comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur.
Indispensable aux étudiants en droit anglais, américain et droit comparé, cet ouvrage sera également utile aux étudiants étrangers qui viennent en France étudier notre droit. Il s'agit d'un lexique des termes juridiques bilingue français-anglais et anglais-français. L'ouvrage se découpe en deux parties : une partie Français-Anglais et une partie Anglais-Français. Il s'organise ensuite à l'intérieur de ces deux parties par ordre alphabétique. Ouvrage coédité par Dalloz leader sur le marché juridique et Harrap's leader sur le marché des langues.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !