Bâton de parole. Un chemin vers la paix - Guide pratique

Nombreux sont ceux qui estiment aujourd'hui que les juges doivent accorder une importance primordiale, voire exclusive, au texte de la loi. Ce n'est pas mon cas. Sans négliger la lettre du texte, j'accorde plus d'importance à son esprit et aux conséquences que risque de produire telle ou telle interprétation. Je me demande parfois comment un hypothétique "législateur raisonnable" aurait interprété la loi à la lumière de son intention. Et, pour répondre à ces questions, il m'arrive d'examiner le contexte législatif d'une loi. J'aborde et j'interprète les formulations législatives ou constitutionnelles à la lumière des valeurs qui les sous-tendent, y compris le principe de l'application régulière de la loi [... ]. La Constitution [américaine] présente une structure et des principes conçus pour unifier un pays pendant des centaines d'années, voire davantage. C'est en gardant à l'esprit cet objectif fondamental que j'ai abordé mon travail d'interprétation." S. B.

Résumé : Dans un monde de plus en plus interdépendant, soumis à des défis communs et souvent inédits, notamment dans les domaines de la sécurité, du droit de la concurrence, de la famille, de la propriété intellectuelle, comment organiser la mondialisation du droit pour répondre à ces enjeux, et quel est à cet égard le rôle du juge national ? Ce sont les questions auxquelles répond Stephen Breyer, l'un des plus grands juges des Etats-Unis. Il s'adresse à ses concitoyens pour leur expliquer que ce contexte d'interdépendance oblige à juger différemment, même lorsque l'on est la plus grande puissance mondiale. Aucun juge, pas même un juge américain, ne peut plus se permettre de garder les yeux braqués sur sa loi nationale ; il doit aussi tenir compte de ce qu'ont décidé ses collègues à travers le inonde. De fait, nombre de décisions de la Cour suprême ne se limitent plus aux frontières des Etats-Unis ; elles possèdent désormais une dimension planétaire, et engagent sa responsabilité non seulement envers le peuple américain, mais aussi envers le reste de la population mondiale. Montrant les limites du principe de territorialité des lois pour résoudre les contentieux d'aujourd'hui, Stephen Breyer en appelle à une " diplomatie judiciaire " et à un dialogue international harmonieux entre les juridictions. Un livre puissant, qui a pour ambition de stimuler la pensée, l'analyse et l'imagination des juges, des avocats et des professeurs de droit. Un ouvrage qui fera date.

Les neufs juges composant la Cour suprême des États-Unis, qui sont nommés, ont un pouvoir considérable: celui de bloquer des lois émanant d'élus du peuple. D'où vient alors la légitimité qu'on leur reconnaît? Comment ont-ils gagné la confiance dont ils bénéficient? En quoi contribuent-ils à plus de démocratie? Pour l'expliquer, Stephen Breyer revient sur la riche histoire de cette cour.La dépossession des indiens cherokees, le statut des esclaves, l'internement des Américains d'origine japonaise lors de la Seconde Guerre mondiale, la déségrégation scolaire à Little Rock à l'époque des luttes pour les droits civiques des Noirs, l'élection de George Bush ou encore le sort des détenus à Guantánamo Bay: retraçant ces moments dramatiques, Stephen Breyer montre comment la Cour suprême est devenue non seulement la gardienne de la Constitution, mais surtout une institution qui joue un rôle clé dans la vie politique.Une leçon d'efficacité institutionnelle et de démocratie par un des juristes les plus respectés aux États-Unis.

La Cour suprême est le sommet du pouvoir judiciaire aux Etats-Unis. Or elle n'a "ni la bourse ni l'épée" pour faire respecter ses décisions : d'où lui vient alors sa grande autorité ? Dans ce nouveau livre, Stephen Breyer nous explique comment la Cour suprême, par des décisions marquantes au fil de son histoire, a gagné l'assentiment du peuple, clé de la sauvegarde du rôle du pouvoir judiciaire. Car son pouvoir dépend de la volonté du public de respecter ses décisions, même celles avec lesquelles il est en désaccord". Selon Stephen Breyer, l'autorité de la Cour et la prééminence du droit supposent que les juges aient assez d'autonomie pour ne pas apparaître comme des "politiciens en robe". Il plaide aussi pour que le public soit mieux informé sur le fonctionnement des institutions et du système judiciaire et qu'il ait à coeur d'y tenir sa place. Une mise en garde contre la politisation du judiciaire et un acte de foi, optimiste mais lucide, pour la défense du droit et de la démocratie. Un grand texte de philosophie politique.