Construire le sujet. Actes du colloque de l'Université de Rouen, 5, 6 et 7 juin 2008

Faraday, Hertz, Marconi et les autres... 12 décembre 1901, à Terre-Neuve, Guglielmo Marconi, jeune italien de vingt sept ans réussit à capter un signal radio émis depuis la pointe sud-ouest de l'Angleterre. Quatre-vingts ans après la mise en évidence de

Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés. Sont ainsi étudiés: le droit d'auteur s'appliquant à toutes les formes de la création intellectuelle (littéraire, musicale, audiovisuelle, informatique, etc.) avec ses caractéristiques les plus récentes (peer to peer, mesures techniques de protection, etc.), le droit des brevets d'invention fortement marqué par les évolutions techniques et les accords majeurs aux plans européen et international (traités, accord ADPIC, etc.), le droit des marques et des autres signes distinctifs (noms de domaine, etc.), le droit des dessins et modèles assurant la protection juridique du design industriel. Sont aussi présentés les droits applicables aux producteurs d'une ?uvre audiovisuelle ou d'une base de données, aux artistes-interprètes, aux obtenteurs d'une variété végétale, etc. Près de 500 notices permettent de saisir la complexité grandissante de cette discipline qui se situe à la croisée des droits des contrats, des affaires, de la concurrence et du droit communautaire. Elles fournissent, avec une grande précision, définitions, régimes juridiques applicables et éléments bibliographiques les plus récents. Par un jeu de renvois d'une notice à l'autre, l'ouvrage restitue à la matière sa cohérence d'ensemble. Ce dictionnaire s'adresse autant aux étudiants de Master 1 et 2 qu'aux praticiens.

Résumé : Professeur émérite de l'Université de Nantes et membre honoraire de l'Institut Universitaire de France, François Collart Dutilleul a conduit ces dernières années d'ambitieuses recherches dans le cadre du programme Lascaux qui s'appuie sur un réseau de plus de 200 chercheurs dans le monde et travaille en lien avec la société civile. Portant à la fois sur la sécurité alimentaire et sur la gestion des ressources naturelles, ces travaux illustrent son intérêt pour le droit de l'alimentation et cohabitent avec les nombreux ouvrages et articles consacrés au droit des contrats, au droit de l'immobilier ou au droit rural, parmi lesquels on peut citer l'incontournable Précis Dalloz Contrats civils et commerciaux, coécrit avec le professeur Philippe Delebecque. Son insatiable curiosité intellectuelle, son ouverture d'esprit, son appétit pour les recherches interdisciplinaires ont conduit François Collart Dutilleul à arpenter le monde et à l'observer "avec le droit en tête" pour reprendre une expression qui lui est chère, contribuant ainsi au rayonnement du droit français. A travers cet ouvrage, ses collègues, ses amis, ses anciens étudiants, français et étrangers, ont souhaité rendre hommage au chercheur mais aussi à l'enseignant qui a marqué plusieurs générations d'étudiants et de doctorants.

Le professeur André Lucas est un éminent civiliste et spécialiste incontournable de la propriété intellectuelle dont la réputation dépasse largement les frontières de la France comme en témoigne la diversité des contributions qui composent ces Mélanges. Il a édifié l'une des " oeuvres " les plus marquantes des dernières décennies en droit d'auteur. Sans dogmatisme mais toujours avec passion et pédagogie, il a défendu ses convictions et développé ses réflexions en renouvelant les analyses, construisant ainsi une véritable doctrine, notamment à travers le Traité de la propriété littéraire et artistique qui fait figure de référence dans cette discipline. Pilier de la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, il y a fondé et dirigé l'Institut de recherche en droit privé (IRDP) ainsi que le DEA - aujourd'hui Master 2 - en droit de la propriété intellectuelle. Dans cet ouvrage, collègues, amis, anciens étudiants ont souhaité rendre hommage à l'un des plus brillants représentants de la doctrine française en propriété intellectuelle. En un mot, un universitaire.