La nationalité au carrefour des droits

Résumé : Ce quatrième volume de la grand matière "Marché intérieur" du Commentaire J Mégret porte sur deux thèmes différents mais complémentaires, une introduction au marché intérieur, et une étude de la libre circulation des marchandises. L'introduction au marché intérieur aurait pu figurer en tête de tous les volumes de la grande matière mais il a semblé que le recul des trois premiers volumes permettait d'avoir une vue plus claire de la situation, surtout après avoir franchi le cap des vingt ans du grand marché intérieur, lancé par la Commission dans son célèbre livre blanc de 1985 et presque définitivement achevé en 1992. Le marché intérieur, héritier du marché commun qui a longtemps symbolisé la Communauté européenne, reste une des principales réalisations de l'Union européenne ; il en forme le socle, sur lequel se sont greffées toutes les avancées ultérieures. La libre circulation des marchandises constitue l'objet du livre II de l'ouvrage, le plus important quantitativement. La libre circulation des marchandises attire peut-être aujourd'hui moins les regards, notamment de la doctrine, que les questions liées aux personnes mais il n'en demeure pas moins qu'elle conserve une place prépondérante au sein des grandes libertés. Non seulement, elle figure toujours en tête de la présentation effectuée par les traités, mais, en dépit des progrès effectués par les autres libertés, elle garde encore une longueur d'avance en ce qui concerne les techniques juridiques qui en permettent la mise en oeuvre. Son objectif principal est de lutter contre toutes les entraves susceptibles de freiner le libre mouvement des échanges intracommunautaires de marchandises.

Devenues un symbole de la rupture et des défis suscités par le numérique, tant sur le plan politique, économique que social, les plateformes numériques posent des enjeux de régulation fondamentalement nouveaux. L'ubiquité de ces enjeux, inhérente à la fonction d'intermédiation qui les caractérise, la singularité de leur modèle économique, la place acquise par ces plateformes dans la restructuration des rapports de force géopolitique, en un mot, leur ipséité, oblige à repenser la façon de les appréhender juridiquement. Ces plateformes sont devenues tout à la fois les nouvelles structures du débat public et d'expression politique et le vecteur de relations interpersonnelles, qu'il s'agisse de nouvelles formes d'emploi, de médiation des relations sociales et commerciales. En cela, elles soulèvent des défis juridiques majeurs dans toutes les branches du droit, du droit de la concurrence aux libertés publiques, et dans les questions de gouvernance institutionnelle. Aussi, par-delà la multiplicité de textes qui régissent ces plateformes, l'enjeu est désormais celui de leur mise en cohérence et de leur appllication effective.

Cet ouvrage propose une analyse de la production dramatique du XVIIème siècle français, l'une des période les plus riches de l'histoire du théâtre. Ce siècle regroupe en effet les auteurs majeurs que sont Corneille, Racine et Molière. Leur répertoire est le plus étudié et aussi le plus joué. L'auteur de cet ouvrage nous propose un parcours de lecture critique, analysant l'élaboration de la dramaturgie classique et ses composantes essentielles.

Jean-Claude Bertrand est né en 1928, il nous a quitté en 1987. Après les Beaux-Arts de Saint Etienne il vient à Paris pour l'Ecole des Arts Décoratifs. Il commence à peindre dans sa Bourgogne natale, puis en Beauce, en Bretagne, en Espagne. Sa vie est partagée entre le chevalet et l'enseignement à la Manufacture des Gobelins.