Droit d'auteur. Edition 2011-2012

La validité des marques françaises ou communautaires, leur notoriété, leur contrefaçon doivent aujourd'hui être appréciées au regard de la directive et du règlement, et de la jurisprudence dégagée depuis la fin des années 90 par le Tribunal de première instance des Communautés européennes, de la Cour de justice des Communautés européennes, ainsi que de l'Office d'harmonisation du Marché intérieur. Par ailleurs, le nom de domaine a fait son apparition parmi les signes distinctifs, à côté des dénominations et des raisons sociales, des noms commerciaux et des enseignes. Le régime nouveau et étendu de la matière est étudié dans cet ouvrage approfondi, enrichi par l'analyse de centaines de décisions pertinentes. Des réponses sont ainsi apportées aux questions, tant théoriques que factuelles, que se posent les praticiens, avocats, juristes d'entreprises, conseils en propriété industrielle, comme de nombreux dirigeants d'entreprises. Biographie de l'auteur André R Bertrand, docteur en droit de la propriété intellectuelle et avocat au barreau de Paris, a publié plusieurs ouvrages sur la matière.

Résumé : -... Maman est morte. Combien de milliards de frères et de s?urs ont prononcé ces mots, dans combien de dialectes ? Une sonnerie de téléphone, dans la nuit. C'est votre frère. Il dit que c'est grave. Un accident de voiture... D'une voix déjà blanche, vous acceptez le fardeau recommandé avec surtaxe et accusé de réception... Quelque chose se fige en vous tandis que votre c?ur prend les devants. Votre champ de vision s'est rétréci, comme un diaphragme : il est minuit passé mais c'est encore trop de lumière. Et en même temps - comme une vrille qui troue le noir de la nuit, là-bas, très loin, qui irait chercher quelque chose au fond de la mémoire humaine -, une ancienne vérité encore à apprendre et toujours sue, incroyable, inexorable... " -Oh, non ". Vous la refusez, comme des milliards de frères et de s?urs avant vous. Mais la vieille vérité a déjà infiltré vos artères, elle s'installe au creux de vous comme un coup de poing à l'estomac au ralenti, elle pèse déjà le poids des montagnes. Vous savez que vous dites non, que vous ne le croyez pas, que c'est vrai. Vous essayez de gagner du temps sur l'éternité...