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Droit des marques. Signes distinctifs, Noms de domaine, 2e édition 2005-2006
Bertrand André-R
DALLOZ
99,40 €
Épuisé
EAN :9782247060665
La validité des marques françaises ou communautaires, leur notoriété, leur contrefaçon doivent aujourd'hui être appréciées au regard de la directive et du règlement, et de la jurisprudence dégagée depuis la fin des années 90 par le Tribunal de première instance des Communautés européennes, de la Cour de justice des Communautés européennes, ainsi que de l'Office d'harmonisation du Marché intérieur. Par ailleurs, le nom de domaine a fait son apparition parmi les signes distinctifs, à côté des dénominations et des raisons sociales, des noms commerciaux et des enseignes. Le régime nouveau et étendu de la matière est étudié dans cet ouvrage approfondi, enrichi par l'analyse de centaines de décisions pertinentes. Des réponses sont ainsi apportées aux questions, tant théoriques que factuelles, que se posent les praticiens, avocats, juristes d'entreprises, conseils en propriété industrielle, comme de nombreux dirigeants d'entreprises. Biographie de l'auteur André R Bertrand, docteur en droit de la propriété intellectuelle et avocat au barreau de Paris, a publié plusieurs ouvrages sur la matière.
Russell Bertrand ; Pierre André ; Baillargeon Norm
En 1920, Bertrand Russell visite la Russie soviétique. La révolution d'Octobre avait suscité d'immenses espoirs, surtout après la Première Guerre mondiale et le déploiement de cruauté des classes dirigeantes européennes. Russell, qui avait été emprisonné lors de cette guerre pour ses opinions pacifistes, part en Russie avec un a priori de sympathie et de curiosité. Il y passe cinq semaines et voyage assez librement ; il rencontre Lénine et Trotski. Très vite, i1 s'aperçoit que le régime qui se met alors en place a très peu à voir avec les idéaux socialistes, et que les bolcheviques cherchent avant tout à moderniser et à industrialiser leur pays, quitte à exploiter une grande partie de la population pour parvenir à leurs fins. A travers une critique perspicace du < matérialisme historique", Russell s'interroge sur les conditions de succès du socialisme. Question qui demeure aujourd'hui d'une actualité brûlante.
Résumé : -... Maman est morte. Combien de milliards de frères et de s?urs ont prononcé ces mots, dans combien de dialectes ? Une sonnerie de téléphone, dans la nuit. C'est votre frère. Il dit que c'est grave. Un accident de voiture... D'une voix déjà blanche, vous acceptez le fardeau recommandé avec surtaxe et accusé de réception... Quelque chose se fige en vous tandis que votre c?ur prend les devants. Votre champ de vision s'est rétréci, comme un diaphragme : il est minuit passé mais c'est encore trop de lumière. Et en même temps - comme une vrille qui troue le noir de la nuit, là-bas, très loin, qui irait chercher quelque chose au fond de la mémoire humaine -, une ancienne vérité encore à apprendre et toujours sue, incroyable, inexorable... " -Oh, non ". Vous la refusez, comme des milliards de frères et de s?urs avant vous. Mais la vieille vérité a déjà infiltré vos artères, elle s'installe au creux de vous comme un coup de poing à l'estomac au ralenti, elle pèse déjà le poids des montagnes. Vous savez que vous dites non, que vous ne le croyez pas, que c'est vrai. Vous essayez de gagner du temps sur l'éternité...
La délocalisation induite par Internet soulève de nombreux conflits de lois avec des solutions spécifiques, dont certaines sont déjà érigées en règles sous l'égide de diverses organisations internationales. Destinée à des non-juristes, cette synthèse du droit d'Internet présente les acquis tout en évoquant les évolutions probables.
Indispensable aux étudiants en droit anglais, américain et droit comparé, cet ouvrage sera également utile aux étudiants étrangers qui viennent en France étudier notre droit. Il s'agit d'un lexique des termes juridiques bilingue français-anglais et anglais-français. L'ouvrage se découpe en deux parties : une partie Français-Anglais et une partie Anglais-Français. Il s'organise ensuite à l'intérieur de ces deux parties par ordre alphabétique. Ouvrage coédité par Dalloz leader sur le marché juridique et Harrap's leader sur le marché des langues.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !
Le texte intégral de la Convention européenne des droits de l'Homme Signée le 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, la Convention européenne des droits de l'Homme, inspirée par la Déclaration universelle des droit de l'Homme de 1948, est aujourd'hui le modèle le plus perfectionné de garantie effective des droits de l'Homme, par le contrôle judiciaire du respect de leurs droits. Il s'agissait d'établir un ordre public des démocraties d'Europe . L'originalité du système résidait dans son caractère évolutif et souple, qui a été progressivement renforcé à travers les réformes successives. La Convention a eu un indéniable effet d'entraînement de l'ensemble des pays européens pour une meilleure défense des droits de l'Homme.