Travaux dirigés d'introduction au droit

Résumé : S'il faut présenter Philippe le Tourneau, on peut dire qu'il a formé des juristes en les dotant d'une solide culture générale et juridique. Tous ses écrits convergent vers la culture, le droit est pour lui ce que le " bassin du seuil de Naurouze " est au canal du Midi, le réceptacle des eaux de la Montagne Noire pour mieux alimenter la féconde " rigole " du Languedoc. Le droit se nourrit de la culture et l'enrichit à son tour. Le droit a une fin et ne vaut vraiment que par cette seule fin : la justice. Encore faut-il contempler au-delà de cette même justice, les cieux de la miséricorde. Le droit est, selon la formule connue de Portalis, fait pour les hommes et non le contraire. Former un juriste, c'est éclairer une conscience. Feuilletons, cette somme considérable et unique qu'est le Traité de responsabilité civile et le lecteur ne cessera d'y trouver citations d'auteurs, références historiques, réflexions philosophiques ; tout cela non contre la technique, dont Philippe le Tourneau est un véritable expert, mais au service d'une technique ayant une fin et un destinataire. D'où une ?uvre dense, variée, originale, vive, colorée, sérieuse... sans avoir un ton sérieux (ce qui est souvent la preuve qu'on n'est pas sérieux !). Modestement, ses amis veulent lui rendre un hommage qui puisse lui ressembler, en cheminant hors des sentiers d'une société conformiste et triste.

Résumé : Ce n'est pas un vain symbole que, tant le Président de la République lors de la cérémonie de son investiture, tant le Premier Ministre lors de son discours de politique générale, en 1995, aient tous deux évoqué, comme une nécessité désormais urgente, de codifier l'ensemble du droit français. On peut même affirmer que la codification est liée au phénomène, inéluctable, de l'inflation législative. Seul le cadre d'un code rend lisible (à tous les sens du terme) et donc applicable une loi très éloignée des principes généraux, telle qu'elle était au XIXe siècle, et qui a, semble-t-il, une vocation à entrer dans le détail. Ce phénomène n'est pas purement français. On assiste à une révision de bien des codes dans les pays de tradition de droit écrit. Ainsi, proches de nous par la distance, l'affection ou l'histoire, les Pays-Bas, le Québec. Le colloque organisé à Toulouse par l'institut d'études judiciaires de la faculté de droit et par l'ordre des avocats de cette ville, a permis une utile confrontation entre les acteurs de la nouvelle codification "à droit constant" et les universitaires. Au-delà, il a permis une vue sur d'autres pays, d'autres modèles.

Ce code réunit outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Les annexes sont thématiques et permettent de disposer d'un panorama complet des textes intéressant le droit des assurances, ainsi que des conventions professionnelles.