Traité de droit de la presse et des médias

Ce code réunit outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Les annexes sont thématiques et permettent de disposer d'un panorama complet des textes intéressant le droit des assurances, ainsi que des conventions professionnelles.

Résumé : S'il faut présenter Philippe le Tourneau, on peut dire qu'il a formé des juristes en les dotant d'une solide culture générale et juridique. Tous ses écrits convergent vers la culture, le droit est pour lui ce que le " bassin du seuil de Naurouze " est au canal du Midi, le réceptacle des eaux de la Montagne Noire pour mieux alimenter la féconde " rigole " du Languedoc. Le droit se nourrit de la culture et l'enrichit à son tour. Le droit a une fin et ne vaut vraiment que par cette seule fin : la justice. Encore faut-il contempler au-delà de cette même justice, les cieux de la miséricorde. Le droit est, selon la formule connue de Portalis, fait pour les hommes et non le contraire. Former un juriste, c'est éclairer une conscience. Feuilletons, cette somme considérable et unique qu'est le Traité de responsabilité civile et le lecteur ne cessera d'y trouver citations d'auteurs, références historiques, réflexions philosophiques ; tout cela non contre la technique, dont Philippe le Tourneau est un véritable expert, mais au service d'une technique ayant une fin et un destinataire. D'où une ?uvre dense, variée, originale, vive, colorée, sérieuse... sans avoir un ton sérieux (ce qui est souvent la preuve qu'on n'est pas sérieux !). Modestement, ses amis veulent lui rendre un hommage qui puisse lui ressembler, en cheminant hors des sentiers d'une société conformiste et triste.

Cette 18e édition intègre notamment : la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte ; le décret du 14 juin 2023 modifiant le régime de détermination de certains seuils relatifs à la définition des grands risques ; le décret du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; la loi du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Une sélection pertinente et actuelle de jurisprudence, de textes complémentaires et de références bibliographiques indispensables à la bonne compréhension de la matière.