Colza

Résumé : Les vrais révolutionnaires n'étaient pas forcément ceux que l'on croit. Qui sait aujourd'hui que sans l'influence de l'Amérique, 1789 aurait peut-être été une année comme les autres ? Que le rôle des femmes fut déterminant ? Que la Révolution n'était pas seulement celle du peuple mais aussi celle du clergé et de la noblesse ? Que le vote de la mise à mort du roi fut loin de faire l'unanimité ? Marie-Hélène Baylac nous fait découvrir, par le biais d'archives oubliées, le quotidien de la prison du Temple où croupit la famille royale, le gigantesque trafic des pierres de la Bastille, les vraies raisons de l'assassinat de Marat, ou encore les rocambolesques débuts de la guillotine qu'on expérimente initialement sur des... moutons. Entre pressions et calculs politiques, vols de diamants et armoires cachées, sur fond d'échafaud et de famine, s'écrit l'une des périodes les plus violentes et tourmentées de l'histoire de France.

Pendant trois cents jours, de mai 1814 à février 1815, Napoléon régna sur un "royaume d'opérette" où l'avaient exilé les Alliés après la campagne de France. A son arrivée à l'île d'Elbe, on l'entendit prononcer ces mots: "Ce sera l'île du repos!". Pourtant, l'homme qui avait dominé et dirigé l'Europe se conduisit en véritable souverain, réglant minutieusement ce gouvernement de quelques kilomètres carrés et de quelques milliers de sujets.... Et préparant son évasion et son retour épique. Il ordonna très rapidement la construction de routes, fortifications, systèmes d'irrigation, il créa un hôpital, prit les mesures adéquates pour offrir aux Elbois de meilleures conditions d'hygiène, conclut un traité de commerce avec Livourne puis Gênes, fonda une véritable armée. Rien n'échappa à son activité débordante. Bien que sa situation dans son royaume ne fût en rien comparable à celle vécue au temps de sa splendeur, l'Empereur exigeait que l'on fût gai en sa présence et organisait de multiples divertissements qui procuraient, l'espace de quelques heures, l'illusion des fastes du passé. Cela n'en détournait pas pour autant l'attention de l'Empereur du sort de l'Europe et de la France en particulier. De nombreuses personnalités firent le voyage jusqu'à l'île pour le rencontrer. Rapidement, les projets d'évasion et de retour en France furent cependant à l'ordre du jour. Napoléon les accéléra lorsqu'il apparut que Louis XVIII ne respectait pas ses engagements financiers à son égard et qu'on commençait à parler de son transfert vers une petite île de l'Atlantique Sud, Sainte-Hélène. L'empereur décida donc de repartir à la conquête de son royaume. En février 1815, Napoléon quittait à jamais l'île d'Elbe pour s'en aller retrouver cette France qu'il savait malheureuse et son trône, duquel il n'était descendu que par la force des puissances coalisées et contre le voeu de la nation.

La république oubliée. De février 1848 au coup d'Etat du 2 décembre 1851, la France semble rejouer l'histoire de la Grande Révolution en accéléré : la chute de la monarchie (de juillet) laisse place à une république dont les divisions et l'instabilité favorisent une restauration de l'ordre ponctuée par un coup d'Etat et la Restauration de l'Empire au profit de Louis-Napoléon Bonaparte, devenu Napoléon III. Pourtant, l'histoire ne se répète jamais et la IIe République présente des caractères propres et d'une étonnante modernité. C'est avec elle que se découvre la fracture moderne entre la droite (ou plutôt les droites : légitimiste, orléaniste et bonapartiste) et la gauche autour de la question sociale, fracture qui apparaît lors des terribles journées de juin 48 qui préfigurent la Commune. C'est elle qui sacralise le drapeau tricolore, le suffrage universel et l'abolition de l'esclavage qui ne seront plus jamais remis en cause. Encore elle qui instaure l'élection du président de la République (Louis-Napoléon Bonaparte demeure le président le mieux élu de notre histoire) et découvre un paysage politique dont le spectre est toujours globalement d'actualité. La richesse des acteurs épouse celle, presque incroyable, des événements. Dans l'ordre chronologique : Lamartine, Louis Blanc, Ledru-Rollin, Cavaignac, Thiers, Louis-Napoléon Bonaparte mais aussi tous les grands écrivains du temps (Hugo, Flaubert, George Sand, Tocqueville...) qui furent non seulement des grands témoins mais souvent des acteurs de premier ordre. Un grand récit, presque une fresque, porté par la plume, enlevée et experte, de l'auteure.

Cet ouvrage qui propose d'évaluer la portée d'un formalisme sur les droits et obligations des contribuables contribue à élargir le champ de la réflexion en droit fiscal. L'auteur s'affranchit des modes d'exposition habituelle des formalités tracées par les textes fiscaux et privilégie une approche théorique du formalisme selon un ordre logique. Comprendre le lien qui unit le droit fiscal positif au formalisme suppose une distinction entre la formalité de contrainte et la formalité de protection. Dans la phase d'évaluation de la matière imposable, le formalisme institué au profit du fisc s'identifie à la rigidité de la réglementation des régimes fiscaux. La méconnaissance des règles expose le contribuable à des pertes financières. Dans les procédures de contrôle et de redressement le formalisme marque de son empreinte le processus d'élaboration de la décision d'imposition. La protection des droits et garanties voulue par le législateur suppose que ce formalisme soit utilisé par le juge fiscal au profit du contribuable. La confrontation des solutions divergentes entre les deux ordres de juridiction montre que le formalisme de protection tient à la volonté du juge fiscal. L'œuvre du juge administratif fiscal prend ici l'aspect d'une protection des prérogatives de la puissance publique par une autolimitation de ses pouvoirs de sanction. Au fil des pages, décryptant les solutions jurisprudentielles, l'auteur dénonce les zones d'exemption du contrôle des agissements du fisc qui portent atteinte au principe de l'Etat de droit dans ce qu'il implique de garanties juridiques pour les citoyens-contribuables. La profondeur des analyses apporte un éclairage utile à la compréhension des textes fiscaux et de la jurisprudence fiscale. La richesse de l'appareil bibliographique fourni fait de cet ouvrage remarquable un passage obligé de toute recherche en droit fiscal.