Mesurer le pluralisme juridique. Une expérience

Résumé : Ce livre explore l'énigmatique monde de l'intelligence artificielle. Il décrit et explique son influence sur le sens de l'histoire, sur le renouveau des sociétés et des cultures, sur l'évolution de la politique et de l'économie, sur les changements de l'homme et de la vie. Il interroge ainsi VIA dans toutes ses dimensions : technique, historique, sociologique, anthropologique, économique, politique, juridique, philosophique, épistémologique ou encore prospective. Une radiographie critique de VIA et de ses conséquences est un enjeu démocratique et social fort, peut-être même un enjeu civilisationnel. Beaucoup de services fonctionnant grâce à des IA et à de grandes bases de données sont de véritables outils de gouvernement et de régulation des comportements, qui orientent effectivement les conduites et les pensées individuelles et collectives. Parce que nous sommes tous concernés et touchés, nous devons nous intéresser au fonctionnement des intelligences artificielles et prendre conscience des dynamiques qu'elles accompagnent, des progrès qu'elles permettent et des menaces dont elles constituent le terreau. Le besoin d'une information scientifique de qualité est d'autant plus urgent que les progrès scientifiques impactent chaque fois plus intimement le quotidien de chacun. Un livre essentiel pour comprendre les transformations technologiques de notre environnement.

On a longtemps pensé l'humanité de l'homme en comparaison avec son animalité. A l'ère de l'IA, il convient de définir cette humanité en l'opposant à la machinité. Conformiste, l'individu se laisse standardiser et manipuler. Il est marchandisé, robotisé, discriminé. Du fait de la dictature de la commodité, ses gestes et ses pensées lui sont imposés par ses prothèses technologiques. Dès lors, l'humain change de statut : il est de moins en moins sujet et de plus en plus objet. Or les droits de l'homme numérique promeuvent la liberté et la souveraineté individuelles, afin que nous ne devenions pas des "auto-hommes" . Ces droits défendent notre humanité commune face aux menaces de la posthumanité et de la transhumanité. L'humanisme juridique n'appartient plus seulement à l'histoire du droit ; il est également son avenir. Il aura remporté la bataille lorsque les êtres humains auront retrouvé le goût, comme dirait Montaigne, de vivre et penser "à sauts et à gambades" plutôt qu' "à clic et à scrolling" .

Ce livre interroge et explique les objets et les moyens de la recherche juridique, ensemble des activités scientifiques et intellectuelles visant à améliorer la connaissance du droit. Il propose ainsi aux chercheurs et aux étudiants en master recherche ou en doctorat, explorateurs d'un monde juridique ô combien vaste et multipolaire, une carte et une boussole utiles à leurs expéditions savantes. La carte correspond à la première moitié de l'ouvrage, où sont distinguées et définies les différentes branches de la recherche juridique (théorie du droit, philosophie du droit, science du droit positif, histoire du droit, droit comparé, sociologie du droit, anthropologie du droit, analyse économique du droit, linguistique juridique, méthodologie juridique, épistémologie juridique, légistique et politique juridique). Quiconque travaille en droit ou sur le droit devrait être pleinement conscient de l'intention et de la méthode propres à la branche de la recherche juridique dans laquelle il s'inscrit. Quant à la boussole, il s'agit de la seconde moitié de l'ouvrage. Y sont tout d'abord examinées la possibilité et les conditions d'une recherche juridique scientifique. Ensuite, y sont discutés l'intérêt et les modalités d'une recherche juridique critique. L'étude scientifique et la pensée critique sont, en effet, les deux jambes de la recherche juridique, sans lesquelles elle ne pourrait progresser. Enfin, les dernières pages du livre abordent quelques-unes des difficultés concrètes que les scientifiques et les penseurs du droit doivent affronter au XXIe siècle. A l'ère de l'Internet, la recherche juridique est certainement appelée à s'adapter, si ce n'est à se réinventer.

La jurisprudence est l'un des phénomènes juridiques les plus problématiques, notamment en raison de son caractère de source du droit réelle mais inofficielle. C'est pourquoi elle interpelle la doctrine, pourquoi elle suscite de nombreuses controverses, joutes et passes d'armes doctrinales. Cet ouvrage est consacré à l'histoire et à l'actualité de l'acceptation, de la définition et de la discussion de la jurisprudence par la doctrine. La doctrine inspire la jurisprudence. Et la jurisprudence stimule la doctrine ; parfois même elle l'enflamme. Toutefois, le droit prétorien et les professeurs de droit ne se sont pas toujours rapprochés ; ils ont pu en venir à s'ignorer. Ainsi, au XIXe s., la doctrine souhaitait avant tout s'ériger en interprète fidèle du Code. Seule la législation était alors digne d'intérêt à ses yeux. Aujourd'hui, la jurisprudence tend à s'affirmer en tant que nouvelle idole des juristes. Les chercheurs en droit se préoccupent de plus en plus de la part importante de normes générales et impersonnelles qui, dans un nombre croissant de branches du droit où la loi est absente ou obscure, sont forgées par les juges à mesure que des cas particuliers leur en donnent l'occasion. La première partie de ce livre retrace le parcours de la jurisprudence dans l'histoire de la pensée juridique, laquelle a longtemps été dominée par le légicentrisme. La deuxième partie est relative à la difficile identification doctrinale des jugements, arrêts et décisions à portée jurisprudentielle, difficulté imputable en particulier au besoin de distinguer les véritables créations de normes nouvelles et les simples interprétations-applications de normes préexistantes. Quant à la troisième et dernière partie, elle s'attache à la jurisprudentialisation du droit, qui constitue l'une des données les plus remarquables du droit contemporain, ainsi qu'aux critiques que la doctrine adresse à un droit trop abandonné au "gouvernement des juges".