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Responsabilité civile des commissaires aux comptes
Barbieri Jean-François
LEFEBVRE
79,00 €
Épuisé
EAN :9782368932674
Les commissaires aux comptes doivent respecter les règles et obligations déterminées par le législateur, les tribunaux et leurs instances professionnelles. S'ils les méconnaissent, ils encourent, selon la nature de la norme enfreinte et parfois simultanément, une responsabilité civile, une responsabilité pénale, une responsabilité disciplinaire ou une responsabilité administrative. Mais les commissaires aux comptes ne sont pas, en dépit de leur mission de certification des comptes, des "assureurs tous risques". Ce sont plutôt des "réducteurs d'incertitudes", qui ne peuvent garantir que tout est correct au sein de l'entité contrôlée. Il est nécessaire d'offrir aux professionnels concernés une synthèse la plus objective possible des conditions, des conséquences et des cas de mise en oeuvre de leur responsabilité. Tel est l'objectif de notre dossier consacré à la Responsabilité civile des commissaires aux comptes.
Bolivie, le rêve brisé du narcocalero MORALES Lorsqu'en juillet 2010, Valentin MEJILLONES, le grand prêtre Aymara ayant couronné le Président Evo MORALES, sur le site précolombien de Tiwanaku, tombe avec 240 kgs de cocaïne à son domicile, cela sonne comme un coup de tonnerre au sein de la société bolivienne. Mais une fois le narco-amauta rapidement libéré, le ménage sera fait au plus haut niveau de la FELCN, la Brigade des stupéfiants ! Cette anecdote judiciaire symbolise à elle seule, la nouvelle Bolivie de l'ère MORALES, qui durant 14 années est (re)devenue un narco-Etat aux mains d'une partie des producteurs de la petite feuille sacrée , ceux qui alimentent la fabrication et le trafic de cocaïne : les narcocaleros du Chapare. Comment en est-on arrivé là ? Comment et pourquoi la guerre menée par la DEA et les Américains au début des années 2000 a-t-elle accouché d'un tel revirement de situation ?
Dès les premiers chapitres l'ouvrage confronte la première topique freudienne, Inconscient, Préconscient, Conscient, à la deuxième, Ça, Moi, Surmoi. L'Inconscient de la première topique est le "lieu" de pulsions essentiellement liées à des représentations inconscientes. Dans la deuxième topique, le Ça, qui bien sûr est inconscient, contient à la fois les pulsions à l'état brut et le refoulé, mais, dans cette nouvelle répartition, une part du Moi est inconsciente. Ce dynamisme inconscient essentiel que sont les pulsions est ensuite étudié dans ses relations avec la pensée et spécialement avec la pensée associative caractéristique de l'Inconscient. Des cas cliniques sont décrits à l'appui, y compris celui de la personne de Freud lui-même. On verra également que l'existence d'expériences précoces, affectives et sensori-motrices inscrites plus ou moins traumatiquement dans l'Inconscient avant l'apparition du langage verbal, nécessitent une "extension" de la psychanalyse pour être reprises dans le transfert. Un autre chapitre montre que la notion même de pulsion suppose un monisme psychosomatique au sein duquel l'Inconscient, grâce à ce dynamisme fondamental qu'est l'affect inconscient, assure un travail de "psychisation" du corps. Les deux derniers chapitres font état d'autres points de vue sur l'Inconscient proposés par la neurophysiologie et l'anthropologie.
Destiné aux professionnels libéraux et à leurs conseils, le Mémento Pratique Professions libérales est un outil indispensable pour gérer et développer cabinets, études ou offices. Il présente le statut et les différents modes d'exercice des professions libérales, que l'activité soit exercée à titre individuel ou en société. Il consacre de larges développements à la fiscalité (bénéfices, TVA, fiscalité patrimoniale, contrôle fiscal, etc.), à la protection sociale des professionnels libéraux et aux conditions d'emploi et de travail de leurs salariés. Il expose les règles comptables : dispositions générales et dispositions spécifiques à certaines professions et aux sociétés et groupements. Enfin, la responsabilité civile des commissaires aux comptes, des notaires, des experts-comptables et des avocats fait l'objet d'études approfondies. Résolument pratique, ce Mémento illustré de nombreux exemples propose des solutions concrètes aux problèmes rencontrés quotidiennement par les professionnels libéraux.
Le blanchiment : de quoi parle-t-on ? Quelles sont les délits concernés ? Comment appliquer le dispositif préventif dans chaque situation ? Faites le point sur les professionnels assujettis, le régime dérogatoire pour les professionnels du droit, la déclaration de soupçon, les obligations de vigilance envers le client, les procédures internes et les sanctions encourues. Grâce à ce Thèmexpress, vous pourrez vous conformer au dispositif préventif et dégager votre responsabilité.
Les enjeux de la délégation de pouvoirs sont de taille : écarter la responsabilité des dirigeants sociaux. Mais une parfaite connaissance des règles juridiques de la délégation est indispensable. Maîtrisez ce cadre juridique grâce à de nombreuses illustrations jurisprudentielles (plus de 160 décisions reproduites). Rédigez des délégations efficaces à l'aide des modèles d'actes de délégation reproduits dans ce Thèmexpress.
Comment les époux sont-ils imposés l'année de leur séparation ? Le Trésor public peut-il encore faire jouer la solidarité fiscale des époux ? Qui va bénéficier des majorations de quotient familial ? Les prestations compensatoires sont-elles imposables à l'impôt sur le revenu ? A l'ISF ? Quelle protection sociale pour le conjoint divorcé qui ne travaille pas ? Toutes ces questions, et bien d'autres, trouveront réponse dans ce Thèmexpress.