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Droit de la propriété industrielle. 8e édition
Azéma Jacques ; Galloux Jean-Christophe
DALLOZ
52,00 €
Épuisé
EAN :9782247153060
Les droits de propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises. C'est ce qui explique les modifications législatives et les nombreuses conventions internationales dont ils ont fait l'objet au cours des dernières années. Le présent ouvrage étudie successivement les droits sur les créations industrielles - brevet d'invention, savoir-faire, dessins et modèles industriels - et les droits sur les signes distinctifs - marque, dénomination sociale, enseigne et nom commercial, tant en ce qui concerne l'obtention de ces droits que leur exploitation. A cet égard outre l'analyse des contrats ayant pour objet les techniques brevetées ou non, les auteurs examinent l'incidence sur eux du droit français et communautaire de la concurrence. La transposition de la " directive contrefaçon " a conduit à regrouper dans une troisième partie les règles concernant aujourd'hui de façon largement harmonisée la protection des droits de propriété industrielle. Cette nouvelle édition du Précis de propriété industrielle des Professeurs Albert Chavanne et Jean-Jacques Burst constitue dès lors une refonte complète de l'ouvrage dont les développements ont été largement augmentés.
Abdel Raouf Mohamed ; Ackad Magued ; Azéma Jacques
Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. Le professeur Didier Ferrier, professeur émérite à la Faculté de droit de Montpellier, a largement contribué à la doctrine relative au droit de la distribution, au droit des contrats et au droit tout court.
Un concept entièrement nouveau est né: le droit mot à mot! Comme les autres ouvrages de la collection, ce dictionnaire décline tout le droit des affaires en 700 mots. Cet ouvrage balaie l'ensemble du droit commercial général (actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, baux), du droit des sociétés, du droit des procédures collectives, du droit de la concurrence et du droit de la propriété industrielle. Dans un style clair, les auteurs donnent la définition de chaque terme, suivie d'une analyse juridique rigoureuse de ses implications, en tenant compte des réformes les plus récentes. Chaque notice est complétée par un éclairage doctrinal et jurisprudentiel et par une bibliographie. Ce dictionnaire tient compte de la dimension éminemment pratique du droit des affaires. Ainsi un soin particulier a-t-il été apporté à la description des formalités auxquelles certains actes donnent lieu (vente de fonds de commerce, immatriculation des commerçants et des artisans, constitution de société, etc.), ainsi qu'à la présentation du régime procédural des principaux actes judiciaires des procédures commerciales (procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, etc.). Cet ouvrage constitue donc un véritable outil de travail indispensable aux étudiants de deuxième et de troisième année de Licence ainsi que de Master de Droit. Il s'adresse également aux étudiants qui préparent les examens et concours professionnels comportant une épreuve de droit commercial (CRFPA, CFPN, ENM, examens comptables, etc.). Il est enfin fort utile pour les enseignants-chercheurs et les praticiens du droit qui trouveront réuni en un seul volume tout le droit des affaires, avec les références utiles pour aller plus loin. Biographie de l'auteur Jacques Azéma, agrégé des facultés de droit, est professeur émérite à la faculté de droit de l'université Jean-Moulin Lyon III. Raphaelle Besnard Goudet est docteur d'Etat en droit et ingénieur d'études à l'université Jean-Moulin Lyon III. Blandine Rolland est maître de conférences de droit privé à l'université de Haute-Alsace. Jean-Pierre Viennois est professeur agrégé des facultés de droit et avocat au Barreau de Lyon.
Par amour pour les avions, Sasaki Tomoji est devenu pilote. Tandis qui il démarre sa mission spéciale, les mots du capitaine Iwamoto le hantent : "Tu dois revenir vivant ! ". Mais très vite, les hésitations s'emparent de lui... Sasaki ressortira vivant neuf fois.
Azéma Jean-Pierre ; Burrin Philippe ; Paxton Rober
C'est à la demande de ses lecteurs que tempus publie le texte qui accompagnait l'abondante illustration réunie pour le soixantième anniversaire du jour J. Ce succès, considérable à sa parution et jamais démenti, tient au regard panoramique adopté par les auteurs. Ils décortiquent les opérations - envisagées de chaque camp -, leur préparation, leur évolution hasardeuse et les conséquences du jour J sur la suite de la guerre, depuis la campagne de Normandie jusqu'à la Libération de Paris et ses lendemains. Enfin, ils décryptent les enjeux de mémoire et la place que tient le 6 juin 44 dans l'histoire du XXe. Biographie: Jean-Pierre Azéma, Robert O. Paxton et Philippe Burrin, dont les travaux et la notoriété font autorité, ont réussi le tour de force de nous faire appréhender autrement le jour J.
Résumé : - Comment lire et comprendre une décision de justice ? - Qu'est-ce qu'une fiche de jurisprudence ? - Où trouver de la documentation juridique ? - Comment réussir son commentaire de texte ? Son cas pratique ? Vous trouverez toutes les réponses à ces questions, et plus encore, dans cet ouvrage destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre aux attentes de ses enseignants. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, note de synthèse, etc. - il est donné des explications détaillées comprenant la marche à suivre, des conseils pratiques, des plans et des exemples concrets. L'ouvrage guide également l'étudiant dans son travail personnel pour lui apprendre à s'organiser et à rentabiliser ses efforts : il lui explique comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur.
Résumé : Symbole du droit international des droits de l'Homme qui a connu un développement remarquable depuis la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'Homme cristallise également les interrogations qu'il suscite. Des droits peuvent-ils réellement être universels ? Droits civils et politiques, droits économiques, sociaux et culturels peuvent-ils être pensés ensemble ? Quelle est la portée d'une déclaration de droits ? La protection effective des droits suppose-t-elle la régionalisation ?
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.
Résumé : Ce lexique de science politique a pour objectif de proposer des définitions claires, assorties de quelques illustrations, de notions clés de l'analyse politique, des institutions, des idées et des faits politiques majeurs. Il aborde toutes les disciplines relevant de la science politique, les institutions et régimes politiques, le droit constitutionnel, l'administration publique, la sociologie politique ou encore les relations internationales, l'Europe, les politiques publiques et les idées politiques.