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Les droits des internautes à l'ère de l'économie numérique
Auzon Olivier d'
PUITS FLEURI
22,30 €
Épuisé
EAN :9782867393983
De nombreuses facettes de l'économie numérique peuvent amener chaque internaute à acheter, à vendre, à échanger, à négocier sur la toile... et peut-être à défendre ses droits. Ouvrir une cyberboutique, vendre aux enchères, échanger des services, proposer ses photos sur des sites spécialisés ou d'information, échanger des liens publicitaires sur son blog... autant d'actes qui, en effet, loin d'être réservés aux professionnels, peuvent confronter tout internaute à des problématiques de droit, et pas seulement de droit commercial. Des règles existent... Les voici. Les règles qui régissent ce commerce restent dans l'esprit de beaucoup encore au stade du vide juridique. Pourtant, aujourd'hui comme hier, le droit s'applique à cet espace ! Et ces règles sont très complètes et précises. Cet ouvrage en fait un tour d'horizon très précis et explique, références à l'appui, les usages du cybercommerce et le droit applicable concernant entre autres le contrat et la signature électroniques, le paiement en ligne, la publicité sur Intemet, le droit du consommateur, la responsabilité des prestataires de services, les droits d'auteur sur Internet, la fiscalité sur Internet, les réseaux de distribution sur Internet...
L'arrêt de la Cour de Cassation du 15 janvier 2015 marque un tournant dans le droit des passagers aériens. Dorénavant, les retards de vol donnent droit à une indemnisation, au même titre que les annulations. Mais plus largement, l'Union Européenne a fixé des normes minimales concernant les droits des passagers aériens à l'indemnisation et à l'assistance en cas de surbooking, d'annulation ou de retard important d'un vol... Les règles s'appliquent à tous les vols à partir d'un aéroport de l'UE, y compris les vols charters et les voyages organisés. Mais qu'on se le dise, il en est de même pour les passagers voyageant par train, par bus, mais aussi par bateau ! Dans ce contexte, les voyageurs ont le droit, tout à la fois à une information complète et claire, à l'octroi d'indemnités compensatoires et de prestations d'assistance, ce qui passe par la responsabilité du transporteur en cas de dommages, mais aussi à la protection spéciale accordée aux personnes à mobilité réduite, et à la garantie de voies de droit et de recours efficaces. Ce guide s'adresse à tous les voyageurs de l'Union européenne, il se propose de mettre en perspective l'ensemble de ces droits en aidant les passagers à obtenir les indemnités compensatoires auxquelles ils ont droit.
Plus que jamais tributaires de la maritimisation des échanges et de nos modes de vie, l'actualité des menaces maritimes pèse sur nos économies globalisées. Terrorisme, piraterie, cybercrime, trafic organisé d'êtres humains, narcotrafic international, trafic illicite de déchets, d'armes ou encore de biens contrefaits, fraudes, pêche illégale, pollution expriment les multiples facettes d'une activité criminelle. Quelle est, en Afrique, comme dans le reste du monde, l'importance du domaine maritime pour l'économie ? Est-ce un élément vital de l'économie et, dans de nombreux cas, un élément central de la sécurité et de la souveraineté alimentaires ? La piraterie se poursuit-elle au large des côtes somaliennes et a-telle été vaincue ? Ce livre démontre pourquoi l'insécurité maritime a un coût stratégique et économique (vulnérabilité du commerce mondial, prolifération des réseaux criminels, augmentation des assurances pour les armateurs), mais aussi un coût humain (équipages menacés, populations locales empêchées de vivre du commerce de leur pêche). Il explique pourquoi la coopération dans le domaine de la sécurité maritime constitue un élément essentiel du partenariat qu'entretient la France avec les pays riverains du golfe de Guinée, de l'océan Indien comme de l'Indo-Pacifique.
L'impact des Parcs de loisirs sur le tourisme et l'aménagement du territoire. Poids grandissant du secteur dans l'économie du tourisme - Les Parcs de loisirs dans la logique de développement local. Les règles de droit et ses répercussions sur la création de sites. Aspects réglementaires liés à la profession touristique - Aspects juridiques (l'urbanisme réglementaire) - Aspects fiscaux (règle de la TVA privilégiée, contributions financières des opérateurs) - Le droit social (convention collective, formation des salariés) - Le respect des normes techniques et des règles de sécurité. Plan de financement et mode d'exploitation. La logique partenariale des différents opérateurs - Poids des investissements au départ des projets - Diversification des recettes. L'adoption d'une stratégie commerciale. Les attentes des consommateurs - Politique tarifaire - Communication/promotion/publicité - Maintenance et renouvellement des attractions. Création. Formalités - Formes juridiques - Autorisations nécessaires
Le petit traité de malveillance est un essai autour de la question du mal. Il recense les différentes façons inventées par l'humain pour susciter chez l'autre de la souffrance. Plus qu'un simple catalogue, ce livre a pour but de mettre la lumière sur les mécanismes du mal à l'oeuvre, et permettre au lecteur de comprendre comment fonctionne la malveillance en soi ou chez l'autre.
Cet ouvrage propose des réponses juridiques et pratiques basées sur l'expérience de l'auteur qui a pu constater à la fois combien les risques étaient présents dans les entreprises importatrices comme exportatrices et les difficultés qu'elles rencontraient parfois pour les appréhender et y remédier. Dans ces réponses qui s'adressent aux dirigeants de PME et TPE princi- palement, aux chargés import-export en général, aux autres professionnels de l'import/export, aux experts-comptables, aux conseils... il montre et démontre comment il est possible méthodiquement d'identifier ces principaux risques, de les gérer et d'éviter leurs survenances. Au sommaire : Risques organisationnels, structurels et fonctionnels — Risque réglementation — Risque comptable — Risques sécurité et sûreté — Risque classement tarifaire — Risque origine — Risque valeur en douane — Risque de droit de douane et taxe — Risques mesures douanières et non douanières — Risques dédouanement et procédures douanières — Risque échanges intracommunautaires — Risque TVA dans les échanges intra et extracommunautaires — Risques en régime économique, transit, entreposage, transformation — Risque transport — Risques de prospection, de négociation et de vente — Risque approvisionnement — Risques de paiement et de change — Risques travail et environnement — Risque de contrefaçon de marque — Risque de corruption — Risques de contrôle et d'infraction...
Résumé : Où ? Comment ? Coût ? S'occuper des abeilles ? Récolter du miel ? Si de tout temps l'homme a été fasciné par l'abeille, ces dernières années ont vu, en plus, grandir l'intérêt de beaucoup d'entre nous pour les préoccupations écologiques. Avoir un jardin potager, un composteur, un poulailler... c'est tendance. Et une ruche ? "Pourquoi pas ? " Oui mais voilà, comment s'y prendre ? Combien ça coûte ? Comment s'en occupe-t-on ? Où puis-je l'installer ? Pourrais-je récolter du miel ? Puis-je en faire une activité lucrative ? Voici un petit ouvrage simple et basique qui donnera les clés essentielles et indispensables pour réussir votre première expérience. Acheter une ruche. Une ruche comment ça marche ? L'équipement. Récolter du miel. Les différents travaux annuels. Les produits de la ruche. Les déclarations administratives et la règlementation. Peut-on faire de l'apiculture son métier ? ...
Résumé : Chacun d'entre nous se trouve, à un moment de sa vie, en situation de prendre la parole : exposé scolaire, entretien d'embauche, présentation professionnelle, conduite de réunion... L'action de communiquer est l'une des plus naturelles qui soient : une conversation en famille ou entre amis est d'ailleurs aussi une prise de parole en public. Et pourtant, l'exercice se révèle loin d'être aisé. Convaincre, enseigner, transmettre un message ou une information n'est pas seulement une affaire de mots, mais de présence physique, d'ouverture d'esprit, de capacité d'adaptation à son auditoire. Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples, vous livre des conseils pour réussir votre prise de parole en public, quel qu'en soit le cadre (entretien d'embauche ; intervention en amphithéâtre, réunion, etc.) et quelles que soient la taille et la nature de votre public. Ce livre vous propose également des exercices pour vous entraîner et vous perfectionner dans cet exercice.
Résumé : Ordinateur, logiciels, internet... Comment s'équiper ? Comment ça marche ? Pour quels services ? Conseils et mode d'emploi... Ce guide pratique est fait pour tous ceux qui n'ont pas eu affaire à l'informatique dans leur vie professionnelle ou qui ne sont pas "tombés dans la marmite" comme nos enfants, et qui désirent maintenant entrer dans le cyber espace. Voici expliquées les bases de l'utilisation de l'ordinateur et des services Internet dans des termes simples, illustrés de nombreux exemples, et parfaitement à jour des dernières évolutions (dont Windows 8) : un point de départ qui permettra au lecteur d'acquérir les bases nécessaires pour découvrir par lui-même les possibilités infinies de la machine et de la Toile. Retrouvez tout ce qui est susceptible d'intéresser un Senior dans son cadre familial pour communiquer, s'informer, se consacrer à ses hobbies... voire rompre l'isolement et faciliter le maintien à domicile. Démarches et achats peuvent se faire par Internet. Messageries, communications longue distance en phonie et en vidéo permettent de maintenir le contact avec des familles et des amis lointains à qui l'on ne peut plus rendre visite. Les possibilités de notre cyber espace sont infinies... et faites pour tous !