Parlons décentralisation en 30 questions

Rétrospective du mouvement de décentralisation depuis les années 80. Cet ouvrage pose un regard rétrospectif sur le vaste mouvement de décentralisation qui s'est opéré essentiellement depuis le début des années 1980, période inaugurant ce que l'on appelle communément "l'acte I" . Quelques retours sur les périodes précédentes, et tout particulièrement aux sources de l'organisation territoriale moderne de la France (la Révolution française), permettent d'esquisser une mise en perspective d'un peu plus de deux siècles. Ce faisant, les auteurs s'attacheront également à mettre en évidence les principales questions d'avenir qui se dégagent de ce continuum de réformes, lesquelles se multiplient depuis 40 ans : quid de l'articulation des prérogatives et de l'exercice du pouvoir entre Etat et collectivités territoriales ? Quel avenir pour l'inter-territorialité ? Qu'en sera-t-il de la démocratie locale ?

Loin de se résumer à la loi fondatrice du 2 mars 1982, la décentralisation est d'abord et avant tout le fruit d'une confrontation d'idées, dont les premiers germes remontent à l'Ancien Régime. Un débat passionnant porté par des hommes, des femmes et des collectifs qui ont en commun la défense des libertés locales. Les soixante-neuf grandes figures ici réunies sont précisément celles qui ont permis de faire advenir la décentralisation. L'ambition de cet ouvrage est de restaurer ce débat de façon inédite, à travers la parole et les idées des grandes figures qui peuplent cette vaste fresque de la décentralisation. Y sont questionnés le nombre souhaitable de niveaux de collectivités territoriales, la centralisation de l'Etat, le fédéralisme, ou bien encore les modalités d'exercice du pouvoir local. Suivant un classement alphabétique, chaque figure fait l'objet d'une étude approfondie quant au rapport qui fut le sien avec la décentralisation. Les extraits de leurs écrits ou discours ont été sélectionnés en fonction de leur portée ou de leur rareté. Des repères biographiques permettent de comprendre le parcours de la figure tandis qu'une bibliographie sélective propose d'approfondir les connaissances réunies. Placée au début de l'ouvrage, une frise chronologique permet de situer chacune de ces figures dans son environnement historique, économique, politique et intellectuel. Composée d'une quarantaine d'auteurs, l'équipe dirigée par Vincent Aubelle et Nicolas Kada reflète l'approche plurielle retenue pour cette entreprise : universitaires relevant de disciplines distinctes (géographes, historiens, juristes, politistes), hauts fonctionnaires et élus. Les grandes figures de la décentralisation, ou comment comprendre l'évolution de la pensée décentralisatrice afin de lui autoriser le plus bel avenir !

Depuis la loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, et sans qu'aucune contrainte n'existe, une dynamique sans précédent s'est enclenchée en France : près de 15000 élus locaux ont décidé de regrouper leurs communes pour leur redonner de la force, de la vie. 1090 communes se sont ainsi regroupées, non pour les faire disparaître, bien au contraire : la commune nouvelle permet de les rendre vivantes et fortes. Comme un véritable acte de confiance dans une décentralisation imaginée et mise en oeuvre par les acteurs locaux. Ainsi, les 317 communes nouvelles créées en 2015 sont, pour chacune d'entre elles, uniques en termes de périmètre, d'organisation budgétaire ou bien encore de représentation des élus. Le présent ouvrage apporte, sur la base de nombreux exemples issus de ces créations, l'ensemble des connaissances nécessaires aux élus et aux agents des communes volontaires pour comprendre et s'inscrire dans cette dynamique. Forts de leur longue pratique acquise en matière de création de communes nouvelles, les auteurs en éclairent l'ensemble des aspects juridiques et financiers, de leur création à leur fonctionnement, notamment grâce à des tableaux chiffrés, des graphiques et des infographies. Cette seconde édition, augmentée et enrichie, permet aussi de bénéficier de très nombreux retours d'expérience d'élus et de directeurs généraux des services qui ont mené à bien leur projet de commune nouvelle, ainsi que des parlementaires qui ont, en 2010 et 2015, promu ces textes : Michel Mercier, Jacques Pélissard et Christine Pirès Beaune.

Résumé : La commune nouvelle est une opportunité, un pari et une promesse. L'opportunité d'une rationalisation des coûts, notamment à travers la simplification des constructions intercommunales, et d'une augmentation temporaire des dotations de l'Etat. Le pari d'un nouvel équilibre dans les rapports entre la commune et l'intercommunalité. Elle permet d'exercer les compétences au bon niveau en bâtissant une stratégie globale où la subsidiarité retrouve sa place. La promesse d'une démocratie locale plus forte en proposant une proximité réelle avec la population grâce aux communes déléguées tout en s'assurant d'offrir de meilleurs services publics. Les communes déléguées deviennent le guichet unique de services publics communaux et intercommunaux plus efficaces et moins coûteux. La commune nouvelle guidera les élus et agents territoriaux qui souhaitent entreprendre un regroupement de communes, en le situant dans cette triple perspective. Forts de leur longue expérience d'accompagnement de créations de communes nouvelles, les auteurs en éclairent l'ensemble des aspects juridiques et financiers, de la création au fonctionnement, notamment grâce à des tableaux chiffrés, des graphiques et des infographies. Cet ouvrage permet enfin de bénéficier de nombreux retours d'expérience d'élus et de directeurs généraux des services qui ont mené à bien leur projet de commune nouvelle ainsi que des parlementaires qui ont en 2010 et en 2015 promu ces textes : Michel Mercier, Jacques Pélissard et Christine Pirès-Beaune.