Le peuple, le crime et la justice. Mélanges offerts en l'honneur du professeur Benoît Garnot

La torture judiciaire, la Question, fait partie de la légende noire de la justice médiévale puis celle de l'époque moderne, de la Renaissance à la Révolution. Légion sont les romans et films historiques à faire de la torture, à l'instar d'autres "institutions" fantasmées (droit de cuissage, prima nocte...), l'un des symboles de la justice "du temps des rois". Si la Question fait partie de l'arsenal pénal de l'ancienne France, celle du "temps des supplices", il convient de l'éloigner de nombreux clichés: elle n'est pas un héritage de l'Inquisition médiévale, n'est pas systématiquement employée par des juges ou bourreaux sadiques à l'encontre de malheureux petits délinquants, est au contraire parfaitement réglée et encadrée, d'un usage limité, et doit se comprendre dans une véritable culture de l'aveu, alors considéré comme la "reine des preuves". Les remontrances émises contre la torture judiciaire de Montaigne aux philosophes des Lumières, époque où elle n'est plus guère qu'un souvenir dans les pratiques judiciaires, n'ont à la vérité été que de peu d'influence sur sa disparition officielle sous Louis XVI. Si la Question finit par s'éteindre dans nombre de pays européens au cours du XVIIIe siècle, c'est surtout du fait des progrès de l'intime conviction, mode de preuve qui rend de moins en moins opératoire le recours à l'aveu forcé.

Cet ouvrage s'intéresse à l'histoire de la magistrature ultramarine à l'époque du premier empire colonial. Peu de travaux s'intéressent à cette magistrature de l'époque de l'Ancien Régime, alors que le personnel judiciaire d'Outre-Mer de l'époque contemporaine a fait l'objet de synthèses. Ce volume cherche à montrer les spécificités de la société judiciaire coloniale, à en connaître les modes de recrutement, les parcours professionnels et les influences au sein des sociétés coloniales, tant en Amérique française et portugaise, que dans les Antilles ou bien dans l'Océan indien. Si la magistrature coloniale ancienne est recrutée selon des exigences normatives en partie différentes de son homologue métropolitaine, les pratiques et leurs conséquences sont proches, surtout que les juges et procureurs royaux ne sont pas que des agents au service de l'autorité politique : ils sont partie prenante de la société coloniale dont ils partagent en partie les intérêts.

La Grenade a été par deux fois une possession française, entre le milieu du XVIIe et la fin du XVIIIe siècle. Cet ouvrage analyse la gouvernance et l'administration de cette petite colonie à l'époque moderne. Centrée sur le système général des Antilles françaises et sur les grandes îles comme Saint-Domingue, la recherche historique a négligé les petits espaces ultramarins. Or, ceux-ci possèdent d'évidentes singularités : à la Grenade, les gouverneurs particuliers, chargés de tâches principalement militaires, doivent aussi y assurer l'essor économique et démographique, secondés par un personnel de cadres — les officiers de plume —et d'agents issus des bureaux de la Marine. Tribunaux et magistrats participent également de l'ordre colonial, au point de s'opposer parfois aux riches et puissants planteurs, mais aussi aux autorités royales. La Grenade, longtemps dépendante de la Martinique, est intégrée à un réseau d'échanges qui englobe les colonies françaises de l'espace atlantique, de la Nouvelle-France à la Guyane.