Vacances et loisirs des jeunes. Guide de la responsabilité

Résumé : Cet ouvrage sur la surveillance des piscines, pose un certain nombre de questions juridiques, récurrentes en matière de sécurité. L'objectif est de livrer des éléments de réflexion qui tendent à montrer que la réalité est pour le moins plus complexe.

Résumé : Le secteur de l'économie sociale et solidaire (ESS) a le vent en poupe ! Son essor va croissant et les dernières actualités tant législatives que réglementaires viennent le conforter. Au sein de l'ESS, avec 1 300 000 structures, le secteur associatif est assurément le plus dynamique et celui dont la croissance est continue et la contribution sociétale majeure. Fort de constat, ce Juris Corpus rassemble pour la première fois l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les associations régies par la loi 1901, qu'elles soient simplement déclarées ou au contraire reconnues d'utilité publique. Composé de 69 études, l'ouvrage comporte 9 parties. Les parties 1 à 7 exposent le droit commun de l'association, de sa constitution (liberté, capacité juridique, agrément...) à sa disparition (liquidation, dissolution) en passant par sa transformation (difficultés financières, restructurations). De larges développements sont consacrés à l'administration de l'association (gouvernante, responsabilité...) et à son fonctionnement (manifestation, action en justice, gestion de l'immobilier...). Répondant également aux préoccupations des acteurs du secteur, le thème des ressources tient une place prépondérante : la diversification des financements privés est particulièrement développée (cotisation. libéralités, appel à la générosité, activités économique et commerciale, valeurs mobilières...) et la distinction entre la subvention et la commande publique est analysée à l'aune des récentes précisions apportées par le législateur. La 8e partie - et c'est l'une des originalités de l'ouvrage - traite des associations à objet particulier. Sanitaire, social et médicosocial, insertion, cultes, services à la personne, famille, international, jeunesse et éducation populaire, enseignement, sport, tourisme, culture, consommation, protection des majeurs, environnement... les activités historiquement portées par le monde associatif sont analysées sous l'angle de leurs nombreuses spécificités de manière exhaustive. Enfin, les fonds de dotation ainsi que l'ensemble des fondations (utilité publique, d'entreprise, abritée, recherche et enseignement, européenne...) sont abordés dans une ultime partie. Illustré par de nombreuses références jurisprudentielles, l'ouvrage se fonde sur l'analyse des textes et du contentieux spécifique au secteur non marchand. Il est à jour des dernières jurisprudences et des réformes les plus récentes. Il intègre notamment la loi ESS de juillet 2014 ainsi que ses nombreux décrets d'application publiés en juillet 2015 (utilité sociale, fusions, titres associatifs...), les récentes mesures de simplification affectant substantiellement le fonctionnement de l'association, ainsi que la circulaire Valls de septembre 2015, régissant les relations entre les pouvoirs publics et les organismes sans but lucratif à l'aune notamment des contraintes européennes. Rédigé par les meilleurs spécialistes du secteur (universitaires, avocats, praticiens et responsables associatifs), cet outil est élaboré pour aider les dirigeants dans l'administration et le fonctionnement quotidien de leur structure. Les responsables des collectivités locales et les nombreux conseils (avocats, experts-comptables, commissaires aux comptes, notaires...) trouveront également les réponses à leurs interrogations pour les guider dans leur mission d'accompagnement.

Résumé : On recense plus d'un million cent mille associations actives en France. Plus d'un Français sur trois de plus de 16 ans soit seize millions ! Est membre d'au moins une association. Près de deux cent mille associations emploient au total plus d'un million de salariés. Le budget cumulé des associations dépasse les soixante milliards d'euros : plus de 3,5 % du PIB ! Et pourtant, connaît-on bien le paysage associatif en France ? A-t-on conscience de son importance sociale et économique ? Au-delà des discours, souhaite-t-on vraiment sa défense et son développement ? Fort de son expérience et de ses connaissances encyclopédiques sur les associations, Jean Bastide raconte une histoire passée et surtout présente des associations pour dresser un état des lieux précis de la vie associative et ainsi poser les enjeux à venir. Chaque phase historique, chaque secteur d'activité, chaque problématique est évoquée et illustrée par des exemples tirés de la réalité vécue du paysage associatif français : des premières mutuelles d'entraide ouvrière aux Restos du Coeur, de la naissance du scoutisme aux MJC, des rivalités entre associations d'obédience catholique et celles laïques et républicaines à la création du CNVA ou de la CPCA' Entre histoire, sociologie et essai de sciences politiques, l'ouvrage nous permet de découvrir toutes les étapes qui ont construit la vie des associations en France. Ce tableau unique nous montre comment les associations, depuis la loi de 1901, sont devenues un rouage essentiel et vital non seulement de la démocratie politique et sociale mais également de l'économie française. Laboratoire incessant de l'innovation sociale, éducative, économique, le monde associatif est pourtant aujourd'hui fragilisé alors qu'il devrait être l'un des modèles de reconstruction d'une société en crise. Pour tous les dirigeants associatifs, les responsables politiques et économiques, ou simplement tout citoyen désireux de mieux connaître et appréhender l'un des piliers de la démocratie française, l'ouvrage de Jean Bastide apporte une lumineuse démonstration, pleine d'espoir, de l'importance des associations en France. Jean Bastide est actuellement le président de France Bénévolat et certainement l'un des meilleurs connaisseurs de la vie associative. Durant plus de quarante années d'engagement associatif, il a notamment été délégué général de la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels, président du CNVA, administrateur de l'Uniopss, membre du Conseil économique, social et environnemental. L'ouvrage est préfacé par Jacques Dermagne, président honoraire du Conseil économique, social et environnemental. La collection " Hors-série " est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisassociations.

Le Guide des dirigeants d'association accompagne les porteurs de projets et dirigeants de petites et moyennes associations depuis plus de quinze ans et s'étoffe au fil des publications en fonction des besoins des lecteurs. Le ton militant, l'humour, l'esprit pratique des auteurs, leur parfaite connaissance du paysage associatif ainsi qu'une mise en forme dynamique et originale contribuent à la richesse de cet ouvrage. Cette édition est, bien entendu, à jour de la réglementation et de la jurisprudence récente (service civique, circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations...). De nouveaux chapitres font leur apparition - relatifs aux mineurs, aux relations avec les collectivités territoriales ou encore à l'Internet -; d'autres sont reconsidérés - concernant la rédaction des statuts, l'action en justice des associations, la responsabilité des dirigeants et de l'association -, et ce afin d'apporter des solutions aux problématiques actuelles des dirigeants bénévoles des petites et moyennes associations: présidents, secrétaires, trésoriers, membres du bureau et administrateurs. Dans une première partie, Le Juri'Guide Guide des dirigeants d'association offre toutes les clés pour "Comprendre et analyser" la réglementation qui s'applique à la gestion de l'association (y compris lorsque celle-ci est située en Alsace-Moselle), de façon pédagogique et illustrée: exemples, jurisprudence et conseils des auteurs. Il propose également dans une seconde partie les outils essentiels pour "S'organiser et agir": principaux textes de référence, différentes déclarations et démarches à effectuer (modèles de statuts, de lettres au préfet, au maire, à la banque), outils pratiques et ludiques pour apprécier le régime fiscal de l'association, grilles d'évaluation pour mesurer et prévenir les risques juridiques liés à son fonctionnement... et enfin, tout ce qu'il faut savoir sur la conservation des documents, la mise en place d'une procédure d'appel d'offres ou encore l'organisation d'une manifestation. Cette nouvelle édition s'enrichit d'un petit lexique de termes juridiques et surtout d'un recueil unique d'une centaine de "questions/réponses" tirées des courriers des lecteurs de la revue Juris associations: 50 pages de cas réels et de situations particulières auxquels les associations sont fréquemment confrontées! Le Guide des dirigeants d'association demeure le seul ouvrage transversal permettant de créer et gérer en toute simplicité une association au quotidien.