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L'erreur judiciaire
Valicourt Eliane de
L'HARMATTAN
42,00 €
Épuisé
EAN :9782747597227
Comme toute ?uvre humaine, la Justice est faillible. Il a donc été nécessaire de mettre en place des procédés de rectification et de réparation de l'erreur judiciaire. Les voies de recours, qu'elles soient ordinaires ou extraordinaires, de rétractation ou de réformation, de cassation ou de révision, représentent les moyens procéduraux permettant d'obtenir l'annulation totale ou partielle d'un jugement, car, selon l'adage "voies de nullités n'ont lieu contre les jugements". Les voies de recours demeurent donc, au civil, comme au pénal, à titre principal, la sanction naturelle de l'erreur judiciaire et l'unique moyen d'exprimer son désaccord face à une décision juridictionnelle. L'étude fut circonscrite au recours en rectification d'erreurs ou d'omissions matérielles et au recours en révision civile et pénale (Première partie). Très souvent, les voies de recours s'avèrent être insuffisantes pour satisfaire la victime d'une erreur judiciaire. De plus, certains dysfonctionnements ne sont pas imputables à un juge en particulier, mais au contraire, au service public de la justice dans son ensemble. Il a donc été nécessaire de mettre en place un système de réparation de l'erreur judiciaire. D'où l'existence d'un système de responsabilité de l'Etat. Qu'ils soient généraux ou spéciaux (Deuxième partie), les régimes de responsabilité sont destinés à réparer, tant au niveau national que supranational, les dommages causés par les dysfonctionnements du service de la justice et des erreurs commises par la justice.
16 mai 1770. Marie-Antoinette épouse à Versailles celui qui deviendra Louis XVI. D'abord émerveillée par les fastes de la cour, la jeune dauphine se lasse rapidement des devoirs de sa charge. Pour fuir les contraintes imposées par l'étiquette, elle se retire dès qu'elle le peut en compagnie de quelques privilégiés, le cercle des favoris de la reine. Alors que nul n'ignore ses déboires conjugaux, la reine est vue à Paris au bal de l'Opéra avec le comte d'Artois, à Versailles avec le beau Lauzun, volage et inconstant, avec le médisant baron de Besenval, le capricieux comte de Vaudreuil, le docile comte Esterhazy, ou encore le ténébreux comte de Fersen. Loin de garder la réserve habituelle des reines de France, Marie-Antoinette entend vivre comme bon lui semble, malgré les fréquentes remontrances de l'impératrice Marie-Thérèse. Elle goûte par-dessus tout la joie de retrouver ses amis en des lieux fermés au reste de la cour, voués à l'intimité et au délassement "Ici je ne suis pas la reine, je suis moi." A la cour comme à la ville, les rapports de Marie-Antoinette aux hommes font beaucoup jaser— ce qui n'empêche pas nombre de courtisans de briguer la place de favori dans son coeur. De Versailles à Trianon, les intrigues se nouent et se défont entre les candidats et leurs soutiens, au gré des caprices de la reine.
La conduite de projet a pour but de donner au maître d'ouvrage une maîtrise efficace et précise du déroulement d'une opération depuis les phases amont jusqu'à l'exploitation. De cette maîtrise dépendent les performances du bâtiment et leur conformité aux exigences initiales. Ce guide aidera le maître d'ouvrage à mettre en oeuvre un système de management d'opération dans le cadre d'une opération immobilière, en construction neuve ou en réhabilitation, en intégrant à chaque phase les principes et les critères du développement durable. La démarche et les outils proposés doivent permettre l'amélioration de l'organisation et des pratiques de tous les acteurs concernés (maître d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre, entreprises, usagers) tout au long du processus. Le guide est structuré selon le phasage classique d'une opération : montage de l'opération et études préalables ; programmation ; conception ; réalisation ; réception des travaux et mise en service ; exploitation et maintenance. Ces phases se déclinent en sous-phases et en étapes. Pour chacune d'entre elles, le guide propose : des actions ; des recommandations ; la liste des documents à produire (en précisant quel acteur de la chaîne est concerné) ; des références de guides et d'outils adaptés. Le guide contient aussi des exemples de rédaction de divers documents et des check-lists de fin d'étape. Les maîtres d'ouvrage (maîtrise d'ouvrage publique et privée, collectivités locales, promoteurs constructeurs) mais aussi les maîtres d'oeuvre (architectes, BET) et les gestionnaires seront particulièrement intéressés par ce guide. Les outils, exemples et recommandations proposés constituent une aide précieuse pour ces professionnels, notamment lorsque l'opération s'inscrit dans un processus de certification. Ce guide a été rédigé par Sylviane Nibel, ingénieur d'études et de recherche au CSTB, et Dominique de Valicourt, architecte DPLG et consultante gérante de l'IMBE (Institut méditerranéen du bâtiment et de l'environnement). Toutes deux sont spécialisées en démarche HUETU et plus largement en construction durable.
On lira ici une brève histoire de la papauté, depuis Pierre jusqu'à François. Un petit ouvrage passionnant à mettre entre toutes les mains. Pour comprendre la dimension spirituelle, politique, stratégique, humaine (avec ses grandeurs et ses lirnites) de la fonction de successeur de l'Apôtre sur lequel le Christ a bâti son Eglise. Qui étaient les Papes du premier millénaire, ceux de la Renaissance, ceux des débuts du monde "moderne" ? Quel héritage nous ont-ils laissé qui se répercute encore aujourd'hui sur nos vies et la vie de l'Eglise ? Avec un talent de conteur, Guillemette de Véricourt raconte la "saga des Papes", de Grégoire le Grand à Grégoire VII, de Léon XII à Pie XII, de Jean XXIII à François. Un panorama historique qui permet un survol culturel abondant et donne des clefs pour comprendre le Vatican d'aujourd'hui.
Au matin du 22 mars 2016, en se rendant à son bureau, Caroline Choplin monte dans le dernier wagon de la rame de métro qui s'arrêtera brusquement à la station Maelbeek. Elle ne le sait pas encore, mais ce choix involontaire lui sauvera la vie. Trois ans après le double attentat qui a frappé la capitale belge, elle revient sur les émotions ressenties ce matin-là et celles des jours et des mois qui ont suivi le choc.
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Mukendji Mbandakulu Martin Fortuné ; Lianza Zalonk
L'ouvrage s'attèle à montrer le rapport dialectique entre la guerre et la paix. La guerre semble être le lot des hommes. Les causes, les sources de la guerre sont relevées ici. Les théories sur les guerres traditionnelles et modernes y sont développées. Il n'y a pas de paix sans guerre. Bien que celle-ci ait des germes de destruction de celle-là, elle en est aussi génératrice. Les relations entre les états sont sujettes à cette ambivalence. On fait la guerre pour avoir la paix. La guerre ne peut cesser que si les causes des conflits entre les nations, entre les hommes peuvent être extirpées. La paix est préférable mais elle reste à conquérir. Cette étude corrige l'opinion selon laquelle les relations internationales et la philosophie ne peuvent faire bon ménage. La polémologie et l'irénologie sont donc inséparablement liées aux réflexions philosophiques.