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L'effet de plein droit
Tirel Morgane ; Martin Didier R.
DALLOZ
75,00 €
Épuisé
EAN :9782247178100
[...] A l'origine de la thèse était la question de savoir s'il fallait appréhender l'effet de plein droit plutôt comme une notion latente à révéler, et à systématiser à travers un régime juridique ordonné, en ses diverses applications (nullité, caducité, compensation, clause résolutoire, déchéance du terme, etc.). Une pensée classique le donnait plutôt à croire qui attachait à l'effet de plein droit un crédit conceptuel et le bénéfice d'une force quasi absolue ; mais cette vision est clairement démentie par l'analyse, longue, du droit positif. Ainsi, trop de contradictions, de distorsions et de disharmonie dans le spectre positif du plein droit ont convaincu Mme Tirel de l'impossibilité d'en exhumer une notion unitaire convaincante. Foin, donc, de conceptualisation, l'effet de plein droit n'est, à sa réflexion aiguisée, qu'un procédé, mais remarquable, de réalisation du droit, auquel l'histoire, la doxa et la pratique auront conféré la vigueur, surfaite, d'un mythe. La tension démonstrative de la thèse est ainsi nouée : l'effet de plein droit est une construction de l'esprit largement sollicitée qui ne repose pas, en réalité, sur un fond théorique avéré, ni sur une positivité affirmée. C'est cette tension que l'auteur s'emploie à résoudre, classiquement, en deux parties successivement relatives à " la réalité de l'effet de plein droit ", et " au mythe de l'effet de plein droit " : elles sont vouées, la première, à la caractérisation, nécessaire, de l'effet de plein droit, si présent en droit positif et si longtemps délaissé par la doctrine ; puis, la seconde, à la révélation de la part d'artifice, de mythe, que recouvre son efficacité prétendue : où cette efficience supposée se résout en une image renforcée de la force du droit. La thèse de Mme Tirel est une oeuvre originale, méditée, maîtrisée et achevée : partant de l'hypothèse d'une notion de l'effet de plein droit, elle en recense les manifestations apparentes, les confronte à un permanent examen critique et parvient à la conclusion que la supposition de départ n'était qu'un mythe. La boucle est ainsi bouclée, au mérite d'un travail remarquable d'investigation, d'analyse, d'identification, de classification, de comparaison et de prise de position. La démarche scientifique est, ici, conduite selon les meilleurs canons du genre et sous-tendue d'une impeccable tenue formelle : rigueur de la construction, balancement du plan, richesse des notes de bas-de-page, agrément d'un style fluide, alerte et précis, relevé d'une orthographe et d'une syntaxe sans faille. Un modèle de réflexion, nourrie d'une impressionnante bibliographie, et des soins minutieux d'un artisanat de luxe. [...]
Résumé : Ce livre est une balade dans la spécificité de l'identité normande à travers les âges, les paysages, les hommes et les femmes qui ont contribué à sa création à son développement et à faire ce qu'elle est aujourd'hui. Si vous venez d'arriver en Normandie, ce livre est fait pour vous, il vous permettra de mieux appréhender l'âme des Normands et leur côté résolument atypique. Si vous aimez la Normandie, vous trouverez des informations que vous ignorez et vous l'aimerez davantage. Auteur G. THIREL, est avocat au barreau de ROUEN, docteur en droit, il vit, a étudié et travaille en Normandie depuis plus de 40 ans et a su résister aux sirènes pari- siennes pour rester en Normandie. Fils de commerçants, G. THIREL a été très impliqué ces dernières années, dans le milieu économique rouennais, en sa qualité de Président du Club de la Vatine, pendant cinq ans et s'est passionné pour les questions touchant à l'attractivité économique, à l'intelligence économique et au développement durable. Pour lui, l'identité normande doit être défendue et valorisée, maintenant que la Normandie est réunifiée. La question de l'identité normande est au coeur des problèmes d'attractivité démographique et économique.
Résumé : Cet ouvrage est destiné aux étudiants en sections de technicien supérieur industrielles des groupements B, C et D quelles que soient leurs origines (bac professionnel, bac STI2D ou bac S). Il est conforme aux nouveaux programmes. Cet ouvrage permettra aux étudiants de préparer l'épreuve ponctuelle de l'examen ou le contrôle en cours de formation pour les étudiants en sections rénovées. Chacun des chapitres de l'ouvrage est constitué de la façon suivante -des exercices d'approche de la notion ; -du cours sur chaque page de gauche et en regard sur la page de droite des applications directes corrigées ; - des exercices d'approfondissement partiellement corrigés ; -un résumé de cours ; -des exercices classés dont certains corrigés. En fin d'ouvrage se trouve un index de manière à retrouver rapidement les mots-clés figurant dans l'ouvrage. L'usage des calculatrices a été privilégié ainsi que celui des logiciels formels, de géométrie, d'algorithmique et de tableurs.
Cet ouvrage, conforme aux programmes de 2001, est destiné aux étudiants des sections de techniciens supérieurs industriels présentant l'examen du Brevet de Technicien Supérieur des Groupements B, C, D. Il a été conçu pour être un être un instrument de travail pour les étudiants. Il se veut accessible et facile d'emploi. Chaque chapitre comprend: un cours pratique fournissant tous les outils mathématiques et contenant des exemples et des exercices résolus; des travaux pratiques rédigés sous formes d'exercices; une fiche récapitulative intégrant les résultats importants vus dans le cours ou dans les travaux pratiques; une liste de savoir-faire à mettre en ?uvre dans les exercices; des exercices nombreux et variés regroupés par thèmes et donnés avec leur niveau de difficulté.
Résumé : Cet ouvrage est destiné aux étudiants en sections de technicien supérieur industrielles du groupement A, quelles que soient leurs origines (bac professionnel, bac STI2D ou bac S) et est conforme aux nouveaux programmes. Les modules de mathématiques de chacune des sections, y compris ceux du nouveau BTS SN et une introduction à la transformation de Fourier discrète, sont traités. Cet ouvrage permettra aux étudiants de préparer l'épreuve ponctuelle de l'examen ou le contrôle en cours de formation pour les étudiants en sections rénovées. Chacun des chapitres de l'ouvrage est constitué de la façon suivante : des exercices d'approche de la notion ; du cours sur chaque page de gauche avec en regard, sur la page de droite, des applications directes corrigées ; des exercices d'approfondissement partiellement corrigés ; un résumé de cours ; des exercices classés dont certains corrigés. En fin d'ouvrage se trouve un index de manière à retrouver rapidement les mots clés figurant dans l'ouvrage. L'usage des calculatrices a été privilégié ainsi que celui des logiciels formels, de géométrie, d'algorithmique et les tableurs.
Indispensable aux étudiants en droit anglais, américain et droit comparé, cet ouvrage sera également utile aux étudiants étrangers qui viennent en France étudier notre droit. Il s'agit d'un lexique des termes juridiques bilingue français-anglais et anglais-français. L'ouvrage se découpe en deux parties : une partie Français-Anglais et une partie Anglais-Français. Il s'organise ensuite à l'intérieur de ces deux parties par ordre alphabétique. Ouvrage coédité par Dalloz leader sur le marché juridique et Harrap's leader sur le marché des langues.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.
Résumé : - Comment lire et comprendre une décision de justice ? - Qu'est-ce qu'une fiche de jurisprudence ? - Où trouver de la documentation juridique ? - Comment réussir son commentaire de texte ? Son cas pratique ? Vous trouverez toutes les réponses à ces questions, et plus encore, dans cet ouvrage destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre aux attentes de ses enseignants. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, note de synthèse, etc. - il est donné des explications détaillées comprenant la marche à suivre, des conseils pratiques, des plans et des exemples concrets. L'ouvrage guide également l'étudiant dans son travail personnel pour lui apprendre à s'organiser et à rentabiliser ses efforts : il lui explique comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur.
Silem Ahmed ; Gentier Antoine ; Albertini Jean-Mar
Plus de 4 500 définitions relevant de tous les domaines de l'économie et des disciplines associées. Le Lexique d'économie est conçu pour être un outil de formation, d'apprentissage et de révision des notions fondamentales en sciences économiques et de gestion, tout en s'ouvrant aux autres sciences sociales connexes, conformément aux programmes des classes préparatoires et des premiers cycles universitaires. - La présentation des différents courants, théories, écoles et doctrines économiques. - Des définitions les plus simples aux concepts les plus techniques, expliqués de manière claire et synthétique. - Un système d'encadrés mettant en avant les 100 notions fondamentales de la matière. - Des corrélats et des renvois qui font le lien entre les définitions associées.